1969012017
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1969012017 20 JANVIER 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'Or, d'Argent ou de Bronze de Lauréat du Travail et de l'Etoile de Cadet du Travail de Belgique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1969012017 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1969012017 20 JANVIER 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'Or, d'Argent ou de Bronze de Lauréat du Travail et de l'Etoile de Cadet du Travail de Belgique
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20 JANVIER 1969. - Arrêté royal portant attribution de l'Insigne d'honneur d'Or, d'Argent ou de Bronze de Lauréat du Travail et de l'Etoile de Cadet du Travail de Belgique
Publication: 4 avril 1969
Numéro: 1969012017
page: 88888
Dossier numéro: 1969-01-20/