1960111704
BE
1960111704 17 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du mouflon mâle. - Modification de l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1960111704 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1960111704 17 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du mouflon mâle. - Modification de l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
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17 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du mouflon mâle. - Modification de l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
Publication: 23 novembre 1960
Numéro: 1960111704
page: 88888
Dossier numéro: 1960-11-17/