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1960111704 BE

1960111704 17 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du mouflon mâle. - Modification de l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1960111704 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

17 NOVEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du mouflon mâle. - Modification de l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961

Publication: 23 novembre 1960

Numéro: 1960111704

page: 88888

Dossier numéro: 1960-11-17/

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