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1960092002 BE

1960092002 20 SEPTEMBRE 1960. - Arrêté royal relatif à la vaccination antiaphteuse des bovidés

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1960092002 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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20 SEPTEMBRE 1960. - Arrêté royal relatif à la vaccination antiaphteuse des bovidés

Publication: 8 octobre 1960

Numéro: 1960092002

page: 7868

Dossier numéro: 1960-09-20/

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