1960091451
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1960091451 14 SEPTEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du cerf de moins de dix cors. - Modification à l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1960091451 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1960091451 14 SEPTEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du cerf de moins de dix cors. - Modification à l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
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14 SEPTEMBRE 1960. - Arrêté ministériel Tir du cerf de moins de dix cors. - Modification à l'arrêté ministériel du 17 juillet 1960 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1960-1961
Publication: 17 septembre 1960
Numéro: 1960091451
page: 88888
Dossier numéro: 1960-09-14/