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1960081902 BE

1960081902 19 AOUT 1960. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce chevaline

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1960081902 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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19 AOUT 1960. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce chevaline

Publication: 1 septembre 1960

Numéro: 1960081902

page: 6545

Dossier numéro: 1960-08-19/

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