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1960062314 BE

1960062314 23 JUIN 1960. - Arrêté ministériel fixant les époques de l'ouverture et de la clôture de la chasse à tir au brocard pour l'année 1960

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1960062314 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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23 JUIN 1960. - Arrêté ministériel fixant les époques de l'ouverture et de la clôture de la chasse à tir au brocard pour l'année 1960

Publication: 29 juin 1960

Numéro: 1960062314

page: 88888

Dossier numéro: 1960-06-23/

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