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1960042003 BE

1960042003 20 AVRIL 1960. - Arrêté royal relatif à la composition du Service de l'Aumônerie en temps de paix

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1960042003 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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20 AVRIL 1960. - Arrêté royal relatif à la composition du Service de l'Aumônerie en temps de paix

Publication: 6 mai 1960

Numéro: 1960042003

page: 3368

Dossier numéro: 1960-04-20/

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