1960020204
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1960020204 2 FEVRIER 1960. - Arrêté ministériel. - Affût à la bécasse. - Modification à l'arrêté ministériel du 23 juillet 1959 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1959-1960
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BE Justel 1960020204 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1960020204 2 FEVRIER 1960. - Arrêté ministériel. - Affût à la bécasse. - Modification à l'arrêté ministériel du 23 juillet 1959 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1959-1960
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2 FEVRIER 1960. - Arrêté ministériel. - Affût à la bécasse. - Modification à l'arrêté ministériel du 23 juillet 1959 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1959-1960
Publication: 12 février 1960
Numéro: 1960020204
page: 88888
Dossier numéro: 1960-02-02/