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1959111305 BE

1959111305 13 NOVEMBRE 1959. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce porcine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1959111305 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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13 NOVEMBRE 1959. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce porcine

Publication: 14 novembre 1959

Numéro: 1959111305

page: 8058

Dossier numéro: 1959-11-13/

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