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1958061001 BE

1958061001 10 JUIN 1958. - Arrêté royal. - Règlement organique du musée royal du Congo belge. Modification

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1958061001 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1958061001 10 JUIN 1958. - Arrêté royal. - Règlement organique du musée royal du Congo belge. Modification Ouvrir la source officielle

10 JUIN 1958. - Arrêté royal. - Règlement organique du musée royal du Congo belge. Modification

Publication: 12 juillet 1958

Numéro: 1958061001

page: 5695

Dossier numéro: 1958-06-10/

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