1958053108 31 MAI 1958. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces avicoles et cunicoles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du (date de publication de l'AR du 07-06-1982) et mise à jour au 29-07-1998)

Texte

(abrogé) <AR 1998-06-02/52, art. 23, 006; En vigueur : 01-01-1998>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté royal du 02-06-1998 publié le 29-07-1998

MODIFIE PAR

Arrêté royal du 21-02-1992 publié le 11-04-1992

Articles modifiés

2; 3; 4; 5; 14

Arrêté royal du 04-12-1990 publié le 25-12-1990

Article modifié : 4

Arrêté royal du 10-10-1989 publié le 11-11-1989

Article modifié : 4

Arrêté royal du 10-09-1987 publié le 02-10-1987