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1957112201 22 NOVEMBRE 1957. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 février 1955 relatif à certains grades du personnel du Centre national de Calcul mécanique
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1957112201 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1957112201 22 NOVEMBRE 1957. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 février 1955 relatif à certains grades du personnel du Centre national de Calcul mécanique
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22 NOVEMBRE 1957. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 février 1955 relatif à certains grades du personnel du Centre national de Calcul mécanique
Publication: 14 décembre 1957
Numéro: 1957112201
page: 8816
Dossier numéro: 1957-11-22/