1957112002
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1957112002 20 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 1957 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1957-1958
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1957112002 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1957112002 20 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 1957 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1957-1958
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20 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 1957 fixant les époques de l'ouverture et de la fermeture de la chasse pour la saison 1957-1958
Publication: 22 novembre 1957
Numéro: 1957112002
page: 888888
Dossier numéro: 1957-11-20/