1957111800
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1957111800 18 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1955 relatif à l'exportation de plantes vivantes, de produits de la floriculture, de produits de pépinières, de bulbes et de tubercules et rhizomes de plantes à fleurs ou à feuillage
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1957111800 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1957111800 18 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1955 relatif à l'exportation de plantes vivantes, de produits de la floriculture, de produits de pépinières, de bulbes et de tubercules et rhizomes de plantes à fleurs ou à feuillage
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18 NOVEMBRE 1957. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1955 relatif à l'exportation de plantes vivantes, de produits de la floriculture, de produits de pépinières, de bulbes et de tubercules et rhizomes de plantes à fleurs ou à feuillage
Source: Agriculture
Publication: 4 décembre 1957
Numéro: 1957111800
page: 8574
Dossier numéro: 1957-11-18/01