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1957061503 BE

1957061503 15 JUIN 1957. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 février 1953 relatif aux membres belges de l'Ecole française d'Athènes

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1957061503 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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15 JUIN 1957. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 février 1953 relatif aux membres belges de l'Ecole française d'Athènes

Publication: 30 juin 1957

Numéro: 1957061503

page: 4735

Dossier numéro: 1957-06-15/33

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