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1957051407 BE

1957051407 14 MAI 1957. - Arrêté ministériel Chemin de fer vicinal de Bruxelles-Sterrebeek-Vossem. - Modification au tableau des distances

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1957051407 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1957051407 14 MAI 1957. - Arrêté ministériel Chemin de fer vicinal de Bruxelles-Sterrebeek-Vossem. - Modification au tableau des distances Ouvrir la source officielle

14 MAI 1957. - Arrêté ministériel Chemin de fer vicinal de Bruxelles-Sterrebeek-Vossem. - Modification au tableau des distances

Publication: 19 mai 1957

Numéro: 1957051407

page: 888888

Dossier numéro: 1957-05-14/36

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