1957040109
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1957040109 1 AVRIL 1957. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 23 mai 1888 qui porte établissement d'un passage d'eau public pour piétons au lieu-dit "Tête du Pré", commune de Beez, sur la Meuse
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1957040109 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1957040109 1 AVRIL 1957. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 23 mai 1888 qui porte établissement d'un passage d'eau public pour piétons au lieu-dit "Tête du Pré", commune de Beez, sur la Meuse
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1 AVRIL 1957. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 23 mai 1888 qui porte établissement d'un passage d'eau public pour piétons au lieu-dit "Tête du Pré", commune de Beez, sur la Meuse
Publication: 27 avril 1957
Numéro: 1957040109
page: 3018
Dossier numéro: 1957-04-01/09