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1955082501 BE

1955082501 25 AOUT 1955. - Arrêté royal nommant Enseigne de Vaisseau S. A. R. le Prince Albert de Belgique, Prince de Liège

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1955082501 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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25 AOUT 1955. - Arrêté royal nommant Enseigne de Vaisseau S. A. R. le Prince Albert de Belgique, Prince de Liège

Publication: 27 août 1955

Numéro: 1955082501

page: 888888

Dossier numéro: 1955-08-25/01

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