1950090102 1 SEPTEMBRE 1950. - ARRETE ROYAL déterminant la nomenclature des objets constituant le grand et le petit équipement des forces armées.

Les objets d'habillement et d'équipement de l'armée de terre, de la force aérienne et de la force navale sont classés en deux catégories conformément au tableau annexé au présent arrêté.

2 . Habillement et équipement personnel.

Bassin de toile Gants

Blaireau Gobelet de gourde

Bretelles de pantalon Mouchoir de poche

Brosse a dents Noeud Nelson

Brosse a habits Necessaire a coudre complet

Brosse a souliers Patience

Chausettes Peigne

Col Plaque d'identite avec chainette

Cravate Porte-gourde

Echarpe Ruban de beret

Enveloppe porte-gourde Rasoir de surete

Epaulettes Semelle fourree

Essuie-mains Trousse de toilette

Lors de l'adoption d'un nouvel objet d'habillement ou d'équipement, Notre Ministre de la Défense Nationale détermine la catégorie à laquelle cet objet doit appartenir.

2. Habillement et équipement de corps.

Ampoule electrique Bonnet

Aiguillette Brassard

Batterie seche Calot

Blouse Coiffe

Cuiller Manchette

Courroie Mouffle

Couteau de poche avec corde Sachet de pansement

Couteau de table Sachet a vivres

Etui pour lunettes Visiere

Filet de camouflage individuel Protege-oreilles

Fourchette Sifflet avec corde

Lunettes

Préambule

Vu les articles 67 et 68 de la Constitution;

Considérant que l'habillement et l'équipement des militaires ont été notablement modifiés et que, dans ces conditions, il convient d'établir une nouvelle nomenclature des objets constituant, d'une part, le grand équipement et, d'autre part, le petit équipement;

Vu l'avis du Conseil d'Etat;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense Nationale,

.....

L'arrêté royal du 18 juillet 1933 déterminant une nouvelle nomenclature des objets constituant, d'une part, le grand équipement et, d'autre part, le petit équipement, et l'arrêté royal du 9 décembre 1908 déterminant une nouvelle nomenclature des objets constituant le grand équipement et le petit équipement du soldat sont abrogés.

Notre Ministre de la Défense Nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.

Art. N1 . Grand équipement.