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1949022508 BE

1949022508 25 FEVRIER 1949. - Arrêté du Régent portant nomination de membres du conseil géologique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1949022508 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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25 FEVRIER 1949. - Arrêté du Régent portant nomination de membres du conseil géologique

Publication: 17 mars 1949

Numéro: 1949022508

page: 888888

Dossier numéro: 1949-02-25/08

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