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1948120104 BE

1948120104 1 DECEMBRE 1948. - ARRETE DU REGENT Amélioration des espèces bovine et chevaline. - Jurys d'expertise. - Frais de route. - Indemnités de vacation

1 Articles / Dispositions · Belgique
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BE Justel 1948120104 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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1 DECEMBRE 1948. - ARRETE DU REGENT Amélioration des espèces bovine et chevaline. - Jurys d'expertise. - Frais de route. - Indemnités de vacation

Publication: 10 février 1949

Numéro: 1948120104

page: 920

Dossier numéro: 1948-12-01/34

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