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1947092312 hameauklein-willebroek BE

1947092312 23 SEPTEMBRE 1947. - Arrêté du Régent établissant un passage d'eau public à l'usage des piétons, sur le Rupel, entre les communes de Boom et de Willebroek (hameau Klein-Willebroek), en aval du pont "Weduwe Van Enschodt" démoli (hameauklein-willebroek)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1947092312 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1947092312 23 SEPTEMBRE 1947. - Arrêté du Régent établissant un passage d'eau public à l'usage des piétons, sur le Rupel, entre les communes de Boom et de Willebroek (hameau Klein-Willebroek), en aval du pont "Weduwe Van Enschodt" démoli Ouvrir la source officielle

23 SEPTEMBRE 1947. - Arrêté du Régent établissant un passage d'eau public à l'usage des piétons, sur le Rupel, entre les communes de Boom et de Willebroek (hameau Klein-Willebroek), en aval du pont "Weduwe Van Enschodt" démoli

Publication: 18 octobre 1947

Numéro: 1947092312

page: 888888

Dossier numéro: 1947-09-23/08

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