1924030100
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1924030100 1 MARS 1924. - Arrêté ministériel - Ecoles spéciales du génie civil et des arts et manufactures annexées à l'Université de Gand - Modification du règlement organique intérieur - Enseignement de la chimie
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1924030100 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1924030100 1 MARS 1924. - Arrêté ministériel - Ecoles spéciales du génie civil et des arts et manufactures annexées à l'Université de Gand - Modification du règlement organique intérieur - Enseignement de la chimie
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1 MARS 1924. - Arrêté ministériel - Ecoles spéciales du génie civil et des arts et manufactures annexées à l'Université de Gand - Modification du règlement organique intérieur - Enseignement de la chimie
Publication: 8 avril 1924
Numéro: 1924030100
page: 1856
Dossier numéro: 1924-03-01/01