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1923123100 BE

1923123100 31 DECEMBRE 1923. - Arrêté royal - Ecole d'horticulture de l'Etat à Gand - Règlement organique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1923123100 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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31 DECEMBRE 1923. - Arrêté royal - Ecole d'horticulture de l'Etat à Gand - Règlement organique

Publication: 23 février 1924

Numéro: 1923123100

page: 315

Dossier numéro: 1923-12-31/01

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