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1923101200 BE

1923101200 12 OCTOBRE 1923. - Arrêté royal - Musée royal de l'armée - Réorganisation

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1923101200 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1923101200 12 OCTOBRE 1923. - Arrêté royal - Musée royal de l'armée - Réorganisation Ouvrir la source officielle

12 OCTOBRE 1923. - Arrêté royal - Musée royal de l'armée - Réorganisation

Publication: 25 janvier 1924

Numéro: 1923101200

page: 402

Dossier numéro: 1923-10-12/01

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