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1923092900 BE

1923092900 29 SEPTEMBRE 1923. - Arrêté royal - Université de Liège - Faculté technique - Règlement organique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1923092900 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1923092900 29 SEPTEMBRE 1923. - Arrêté royal - Université de Liège - Faculté technique - Règlement organique Ouvrir la source officielle

29 SEPTEMBRE 1923. - Arrêté royal - Université de Liège - Faculté technique - Règlement organique

Publication: 13 janvier 1924

Numéro: 1923092900

page: 162

Dossier numéro: 1923-09-29/01

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