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1919053051 BE

1919053051 30 MAI 1919. - Arrêté royal du 30 mai 1919 relatif à l'établissement de la carte géologique de la Belgique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1919053051 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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30 MAI 1919. - Arrêté royal du 30 mai 1919 relatif à l'établissement de la carte géologique de la Belgique

Publication: 4 juin 1919

Numéro: 1919053051

page: 2491

Dossier numéro: 1919-05-30/31

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