1891091550
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1891091550 15 SEPTEMBRE 1891. - ARRETE ROYAL portant modification à l'arrêté royal du 10 décembre 1890, concernant les ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1891091550 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1891091550 15 SEPTEMBRE 1891. - ARRETE ROYAL portant modification à l'arrêté royal du 10 décembre 1890, concernant les ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires
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15 SEPTEMBRE 1891. - ARRETE ROYAL portant modification à l'arrêté royal du 10 décembre 1890, concernant les ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires
Publication: 15 septembre 1891
Numéro: 1891091550
page: 888888
Dossier numéro: 1891-09-15/30