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1890010350 BE

1890010350 3 JANVIER 1890. - Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1890010350 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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3 JANVIER 1890. - Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique

Publication: 9 janvier 1890

Numéro: 1890010350

page: 74

Dossier numéro: 1890-01-03/01

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