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Art. 953 — Section II. - Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre vifs

Section II. - Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre vifs
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Art. 953 · Section II. - Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre vifs

La donation entre vifs ne pourra être révoquée que pour cause d'inexécution des conditions sous lesquelles

elle aura été faite, pour cause d'ingratitude et pour cause de survenance d'enfants.

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