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Art. 582 — Section Ire. - Des droits de l'usufruitier

Section Ire. - Des droits de l'usufruitier
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Art. 582 · Section Ire. - Des droits de l'usufruitier

L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut

produire l'objet dont il a l'usufruit.

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