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Art. 1918 — Section Ire. - De la nature et de l'essence du contrat de dépôt Le dépôt proprement dit est un contrat essentiellement gratuit.

Section Ire. - De la nature et de l'essence du contrat de dépôt Le dépôt proprement dit est un contrat essentiellement gratuit.
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Art. 1918 · Section Ire. - De la nature et de l'essence du contrat de dépôt Le dépôt proprement dit est un contrat essentiellement gratuit.

Il ne peut avoir pour objet que des choses mobilières.

Code civil

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