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Art. 1713 — Chapitre II. - Du louage des choses

Chapitre II. - Du louage des choses
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Art. 1713 · Chapitre II. - Du louage des choses

On peut louer toutes sortes de biens meubles ou immeubles.

Section Ire. - Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux

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