code_civil
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Art. 1590 — Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Art. 1590 · Chapitre Ier. - De la nature et de la forme de la vente La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer.
Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes, chacun des contractants est maître de s'en départir
celui qui les a données, en les perdant, et celui qui les a reçues, en restituant le double.