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Art. 1371 — Chapitre Ier. - Des quasi-contrats

Chapitre Ier. - Des quasi-contrats
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Art. 1371 · Chapitre Ier. - Des quasi-contrats

Les quasi-contrats sont les faits purement volontaires de l'homme, dont il résulte un engagement quelconque

envers un tiers, et quelquefois un engagement réciproque des deux parties.

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