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Art. 1366 — Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces
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Art. 1366 · Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Le juge peut déférer à l'une des parties le serment, ou pour en faire dépendre la décision de la cause, ou

seulement pour déterminer le montant de la condamnation.

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