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Art. 1359 — Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces
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Art. 1359 · Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Il ne peut être déféré que sur un fait personnel à la partie à laquelle on le défère.

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