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Art. 1393 — code, les conjoints ne peuvent faire aucune convention ou renonciation dont l'objet serait de changer l'ordre légal des successions.

code, les conjoints ne peuvent faire aucune convention ou renonciation dont l'objet serait de changer l'ordre légal des successions.
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Art. 1393 · code, les conjoints ne peuvent faire aucune convention ou renonciation dont l'objet serait de changer l'ordre légal des successions.

Les conjoints peuvent déclarer, de manière générale, qu'ils entendent se marier sous l'un des régimes prévus

au présent code.

A défaut de stipulations spéciales qui dérogent au régime de communauté ou le modifient, les règles établies

dans la première partie du chapitre II formeront le droit commun.

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