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Art. 1368 — Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces
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Art. 1368 · Section V. - Du serment Le serment judiciaire est de deux espèces

Le serment déféré d'office par le juge à l'une des parties ne peut être par elle référé à l'autre.

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