Court orders restitution of seized drugs, phone, and car in drug trafficking case.

Jugement n° 192/2025

not. 33837/24/CD

ex.p./s. (1x)

confisc./restit. (1x)

AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 JANVIER 2025

Le Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, seizième chambre, siégeant en matière

correctionnelle, a rendu le jugement qui suit :

Dans la cause du Ministère Public contre

PERSONNE1.)

né le DATE1.) à ADRESSE1.) (Nigéria),

demeurant à F-ADRESSE2.),

actuellement sous contrôle judiciaire et ayant élu domicile en l’étude de Maître

Eric SAYS,

comparant en personne, assisté de Maître Eric SAYS, Avocat à la Cour,

demeurant à Luxembourg,

prévenu

__________________________________________________________________

Par citation du 4 décembre 2024, le Procureur d’État près le Tribunal d’arrondissement de

et à Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l’audience publique du 8 janvier 2025

devant le Tribunal correctionnel de ce siège pour y entendre statuer sur les préventions

suivantes :

infractions à la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente de substances

médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie.

À cette audience, Monsieur le Vice-Président constata l’identité du prévenu PERSONNE1.),

lui donna connaissance de l’acte qui a saisi le Tribunal, l’informa de son droit de garder le

silence et de ne pas s’incriminer soi-même.

Le prévenu PERSONNE1.), assisté de l’interprète assermenté à l’audience Johan Wilhem

Henri NIJENHUIS, fut entendu en ses explications.

La représentante du Ministère Public, Nicole MARQUES, Premier Substitut du Procureur

d’État, résuma l’affaire et fut entendue en ses réquisitions.

Maître Eric SAYS, Avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, exposa les moyens de

défense du prévenu PERSONNE1.).

Le prévenu eut la parole en dernier.

Le Tribunal prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique de ce jour, date à laquelle

le prononcé avait été fixé, le

J U G E M E N T q u i s u i t :

Vu le dossier répressif constitué par le Ministère Public sous la notice 33837/24/CD et

notamment les procès-verbaux dressés en cause par la Police grand-ducale.

Vu les rapports d’essai établis par le Laboratoire National de Santé, Service de chimie

analytique.

Vu l’information judiciaire diligentée par le Juge d’instruction.

Vu l’ordonnance numéro 1428/24 rendue par la Chambre du conseil du Tribunal

d’arrondissement de et à Luxembourg en date 23 octobre 2024 renvoyant PERSONNE1.)

devant une chambre correctionnelle de ce même Tribunal du chef d’infractions à la loi

modifiée du 19 février 1973 concernant la vente de substances médicamenteuses et la lutte

contre la toxicomanie.

Vu la citation à prévenu du 4 décembre 2024, régulièrement notifiée à PERSONNE1.).

Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.), d’avoir, depuis le début du mois de

septembre 2024 jusqu’au 12 septembre 2024 vers 14.20 heures, dans l’arrondissement

judiciaire de Luxembourg, et à ADRESSE3.), de manière illicite, vendu, offert en vente et mis

en circulation une quantité indéterminée de cocaïne et de marihuana et notamment d’avoir

vendu

la

quantité

de

5,86

grammes

brut

de

marihuana

au

prix

de

100 euros à PERSONNE2.),

Le Ministère Public reproche sub 2) au prévenu d’avoir, dans les mêmes circonstances de

temps et de lieux, en vue d’un usage par autrui, de manière illicite, acquis à titre onéreux ou

gratuit, transporté et détenu une quantité indéterminée de cocaïne et de marihuana dont la

quantité de 5.89 grammes de marihuana vendue à PERSONNE3.) ainsi que 5 sachets de

marihuana d’un poids total de 8,6 grammes brut et 5 boules de cocaïne d’un poids total brut

de

4,3

grammes

saisis

dans

sa

voiture

en

date

du

12 septembre 2024, sans préjudice quant à d’autres personnes et quant à des quantités plus

exactes.

Le Ministère Public reproche finalement sub 3) à PERSONNE1.) d’avoir, toujours dans les

mêmes circonstances de temps et de lieux, acquis et détenu les produits stupéfiants visés

aux points sub 1) et sub 2) ci-dessus et l’argent provenant des infractions visées sub 1) et 2),

et notamment un téléphone portable et la somme de 102,60 euros, sachant au moment où il

recevait ces produits stupéfiants et cet argent qu’ils provenaient de l’une des infractions

libellées sub 1) et sub 2) ci-dessus ou de la participation à l’une de ces infractions.

À l’audience publique du 8 janvier 2025, le prévenu a reconnu l’intégralité des faits mis à sa

charge et a exprimé son repentir.

Les infractions libellées à l’encontre de PERSONNE1.) sont encore établies tant en fait qu’en

droit au vu du résultat de la fouille corporelle et de la fouille du véhicule du prévenu, des

saisies effectuées, des déclarations de PERSONNE3.), des rapports d’essai n°NUMERO1.)

(final) et PSI24_5235 à PSI24_5244 (final) établis par le Laboratoire national de santé le 27

septembre 2024 ainsi que des constatations et investigations de la police consignées dans

le procès-verbal JDA N° 163518-1 du 12 septembre 2024, sauf à exclure le téléphone

portable saisi par la Police de l’infraction de blanchiment, aucun élément du dossier répressif

ne permettant de retenir à l’abri de tout doute que cet objet a été acquis au moyen de

ressources issues du trafic de stupéfiants auquel se livrait le prévenu.

Au vu de ce qui précède, PERSONNE1.) est convaincu par les éléments du dossier

répressif, ensemble les débats menés à l’audience et ses aveux :

« comme auteur, ayant lui-même commis les infractions,

depuis le début du mois de septembre 2024 jusqu’au 12 septembre 2024 vers 14.20

heures à ADRESSE3.),

1) en infraction à l’article 8.1.a) de la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente

de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie,

d’avoir de manière illicite vendu et mis en circulation des substances visées aux

articles 7 et 7-1 de la prédite loi,

en l’espèce, d’avoir de manière illicite, vendu, offert en vente et mis en circulation une

quantité indéterminée de cocaïne et de marihuana et notamment d’avoir vendu la

quantité de 5,86 grammes brut de marihuana au prix de 100 euros à PERSONNE2.),

2) en infraction à l’article 8.1.b) de la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente

de substances médicamenteuse et la lutte contre la toxicomanie,

d’avoir, en vue d’un usage par autrui, de manière illicite, acquis, transporté et détenu,

des substances visées aux articles 7 et 7-1 de la même loi,

en l’espèce, d’avoir, en vue d’un usage par autrui, de manière illicite, acquis à titre

onéreux ou gratuit, transporté et détenu une quantité indéterminée de cocaïne et de

marihuana dont la quantité de 5.89 grammes de marihuana vendue à PERSONNE2.)

ainsi que 5 sachets de marihuana d’un poids total de 8,6 grammes brut et 5 boules de

cocaïne d’un poids total brut de 4,3 grammes saisis dans sa voiture en date du 12

septembre 2024,

3) en infraction à l’article 8-1 de la loi modifiée du 19 février 1973 concernant la vente

de substances médicamenteuses et la lutte contre la toxicomanie,

d’avoir détenu l’objet et le produit d’infractions mentionnées aux articles 8. 1. a) et 8.

1. b) de la prédite loi, sachant au moment où il les recevait, qu’ils provenaient de ces

infractions,

en l’espèce , d’avoir acquis et détenu les produits stupéfiants visés aux points sub 1)

et sub 2) ci-dessus, et l’argent provenant des infractions visées sub 1) et 2) et la somme

de 102,60 euros, sachant au moment où il recevait ces produits stupéfiants et cet

argent qu’ils provenaient des infractions retenues sub 1) et sub 2) ».

Les infractions retenues à l’encontre du prévenu PERSONNE1.) ont été commises dans une

intention délictueuse unique et se trouvent en concours idéal entre elles. Toutefois, à chaque

fois que le prévenu a décidé de vendre des stupéfiants, une nouvelle résolution criminelle

était nécessaire ; il y a dès lors concours réel entre ces ensembles infractionnels.

Il y a partant lieu de procéder par application des articles 60 et 65 du Code pénal.

Conformément aux dispositions de ces articles, il y a lieu de prononcer la peine la plus forte

qui pourra être élevée au double du maximum, sans toutefois pouvoir excéder la somme des

peines prévues pour les différents délits.

Aux termes de l’article 8 de la loi modifiée du 19 février 1973, la vente, le transport et la

détention de stupéfiants pour autrui sont punis d’un emprisonnement d’un à cinq ans et d’une

amende de 500 euros à 1.250.000 euros ou de l’une de ces peines seulement.

En vertu de l’article 8-1. 3) de la loi modifiée du 19 février 1973 précitée, le blanchiment-

détention est puni d’un emprisonnement d’un à cinq ans et d’une amende de 1.250 euros à

1.250.000 euros, ou de l’une de ces peines seulement.

La peine la plus sévère est donc celle comminée pour l’infraction de blanchiment-détention.

Dans l’appréciation de la peine, il convient de tenir compte de la gravité inhérente à toute

détention et mise en circulation de stupéfiants, mais également des aveux du prévenu.

Au vu de la gravité des faits, le Tribunal décide de condamner PERSONNE1.) à une peine

d’emprisonnement de 15 mois.

Le prévenu n'ayant pas encore subi une condamnation excluant le sursis à l'exécution des

peines, il y a lieu de lui accorder la faveur du sursis intégral quant à la peine

d’emprisonnement à prononcer à son encontre.

Au vu de la situation financière précaire du prévenu, le Tribunal décide de ne pas prononcer

d’amende à l’encontre de PERSONNE1.).

Confiscations et restitutions

L’article 31 du Code pénal prévoit que la confiscation spéciale s’applique :

1) aux biens comprenant les biens de toute nature, corporels ou incorporels, meubles ou

immeubles, ainsi que les actes juridiques ou documents attestant d’un titre ou d’un droit sur

un bien, biens formant l’objet ou le produit, direct ou indirect d’une infraction ou constituant

un avantage patrimonial quelconque tiré de l’infraction, y compris les revenus de ces biens,

2) aux biens qui ont servi ou qui ont été destinés à commettre l’infraction, quand la propriété

en appartient au condamné,

3) aux biens qui ont été substitués à ceux visés sous 1) du présent alinéa, y compris les

revenus des biens substitués,

4) aux biens dont la propriété appartient au condamné et dont la valeur monétaire correspond

à celle des biens visés sous 1), si ceux-ci ne peuvent être trouvés aux fins de confiscation.

5) aux biens de toute nature, corporels ou incorporels, meubles ou immeubles appartenant

au condamné ou, sous réserve des droits du propriétaire de bonne foi, dont il a la libre

disposition, lorsque ni le condamné, ni le propriétaire, mis en mesure de s’expliquer sur les

biens dont la confiscation est envisagée, n’ont pu en justifier l’origine, s’il s’agit d’un crime ou

d’un délit puni d’au moins quatre ans d’emprisonnement et ayant procuré un profit direct ou

indirect.

L'article 18 de la loi du 19 février 1973 prévoit en outre que, qu'il y ait condamnation ou non,

et sans égard à la qualité du propriétaire, la confiscation des substances prohibées s'impose.

Au vu des développements qui précèdent, il y a lieu d’ordonner la confiscation des objets

suivants :

-

une feuille en aluminium (emballage stupéfiants)

-

un sachet grip contenant de la marihuana 5,86 g/b

saisis suivant procès-verbal n° JDA 163518-3, dressé en date du 12 septembre 2024 par

la Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

argent liquide d’une somme totale de 102,60 euros ( 2x 50 euros, 7 x 1 euros, 1 x

0,50 euros, 1 x 0,10 euros)

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-4, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

cinq plombs en plastique contenant de la cocaïne : 2x0,8 g/b et 3x 0,9 g/b

-

cinq sachets grip contenant une matière végétale : 1x 1,6 g/b, 2x 1x 1,7 g/b et 2x

1,8 g/b)

saisis suivant procès-verbal n° JDA 163518-5, dressé en date du 12 septembre 2024 par

la Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

Il y a finalement lieu d’ordonner la restitution à PERSONNE1.) des objets suivants :

-

un téléphone portable de la marque Samsung Galaxy A14 de couleur mauve clair

avec

une

coque

noire,

IMEI1 :

NUMERO2.),

IMEI2 :NUMERO3.),

n° téléphone :+NUMERO4.),

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-4, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

un véhicule de la marque FIAT de couleur bleu, immatriculé NUMERO5.) (FR),

numéro de série NUMERO6.),

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-6, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants.

P A R C E S M O T I F S :

le Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, seizième chambre, siégeant en matière

correctionnelle, statuant contradictoirement, le prévenu PERSONNE1.) entendu en ses

explications, la représentante du Ministère Public entendue en ses réquisitions et le

mandataire du prévenu entendu en ses moyens de défense,

c o n d a m n e

PERSONNE1.) du chef des infractions retenues à sa charge à une peine

d’emprisonnement de quinze (15) mois et aux frais de sa poursuite pénale, ces frais

liquidés à 3.528,69 euros,

d i t qu'il sera sursis à l'exécution de l’intégralité de cette peine d'emprisonnement,

a v e r t i t PERSONNE1.) qu’au cas où, dans un délai de cinq ans à dater du présent

jugement, il aura commis une nouvelle infraction ayant entraîné une condamnation à une

peine privative de liberté ou à une peine plus grave pour crimes ou délits de droit commun,

la peine d’emprisonnement prononcée ci-devant sera exécutée sans confusion possible

avec la nouvelle peine et que les peines de la récidive seront encourues dans les termes de

l’article 56 alinéa 2 du Code pénal,

o r d o n n e

la confiscation des objets suivants :

-

une feuille en aluminium (emballage stupéfiants)

-

un sachet grip contenant de la marihuana 5,86 g/b

saisis suivant procès-verbal n° JDA 163518-3, dressé en date du 12 septembre 2024 par

la Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

argent liquide d’une somme totale de 102,60 euros ( 2x 50 euros, 7 x 1 euros, 1 x

0,50 euros, 1 x 0,10 euros)

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-4, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

cinq plombs en plastique contenant de la cocaïne : 2x0,8 g/b et 3x 0,9 g/b

-

cinq sachets grip contenant une matière végétale : 1x 1,6 g/b, 2x 1x 1,7 g/b et 2x

1,8 g/b)

saisis suivant procès-verbal n° JDA 163518-5, dressé en date du 12 septembre 2024 par

la Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

o r d o n n e la restitution des objets suivants :

-

un téléphone portable de la marque Samsung Galaxy A14 de couleur mauve clair

avec

une

coque

noire,

IMEI1 :

NUMERO2.),

IMEI2 :NUMERO3.),

n° téléphone :+NUMERO4.),

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-4, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants,

-

un véhicule de la marque FIAT de couleur bleu, immatriculé NUMERO5.) (FR),

numéro de série NUMERO6.),

saisi suivant procès-verbal n° JDA 163518-6, dressé en date du 12 septembre 2024 par la

Police Grand-Ducale, Service Police Judiciaire – Section Stupéfiants.

Le tout en application des articles 14, 15, 16, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 60, 65 et 66 du Code

pénal, des articles 179, 182, 184, 185 189, 190, 190-1, 194, 195, 195-1, 196, 626, 627, 628

et 628-1 du Code de procédure pénale et des articles 8, 8-1 et 18 de la loi modifiée du 19

février 1973 concernant la vente de substances médicamenteuses et la lutte contre la

toxicomanie dont mention a été faite.

Ainsi fait et jugé par Julien GROSS, Vice-Président, Sydney SCHREINER, Premier Juge

et Laura LUDWIG, Juge, et prononcé en audience publique au Tribunal d’arrondissement

de Luxembourg, assisté de Philippe FRÖHLICH, Greffier, en présence de Jennifer

NOWAK, Substitut Principal, du Procureur d’État, qui, à l’exception de la représentante du

Ministère Public, ont signé le présent jugement.

Ce jugement est susceptible d'appel.

L’appel doit être interjeté dans les formes et délais prévus aux articles 202 et suivants du Code de procédure pénale et il doit

être formé par le prévenu ou son avocat, la partie civile ainsi que la partie civilement responsable ou leurs avocats respectifs

dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement, auprès du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg,

en se présentant personnellement pour signer l’acte d’appel.

L’appel peut également être interjeté, dans les 40 jours de la date du prononcé du présent jugement par voie de courrier

électronique à adresser au guichet du greffe du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg à l’adresse talgug@justice.etat.lu.

L’appel interjeté par voie électronique le jour d’expiration du délai de recours peut parvenir au greffe jusqu’à minuit de ce jour.

Le courrier électronique par lequel appel est interjeté doit émaner de l’appelant, de son avocat ou de tout autre fondé de pouvoir

spécial. Dans ce dernier cas, le pouvoir est annexé au courrier électronique.

Si le prévenu est détenu, il peut déclarer son appel au greffe du Centre pénitentiaire.