Court convicts defendant of violence and drug offenses, ordering prison time and civil damages.

Jugt no 624/2008

AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 FEVRIER 2008

Le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, chambre correctionnelle, a rendu le jugement qui suit:

dans la cause du Ministère Public contre ex.p. C.), i.c. né le (…) à (…) étr. Demeurant (…) , actuellement détenu

- p r é v e n u -

en présence de:

1. M.), Demeurant (…) ,

comparant par Maître Yves ALTWIES, avocat, demeurant à Luxembourg,

2. X.), demeurant (…)

comparant par Maître Nicolas BANNASCH, avocat, demeurant à Luxembourg,

parties civiles constituées contre le prévenu C.), préqualifié.

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F A I T S :

Par citation du 29 novembre 2007 Monsieur le Procureur d'Etat près le tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l'audience publique du 10 janvier 2008 devant le tribunal correctionnel de ce siège, pour y entendre statuer sur les préventions suivantes:

vol commis à l’aide de violences ou de menaces ; rébellion ; endommagement, destruction ou détérioration volontaire de biens mobiliers ; infraction à la loi modifiée du 19 février 1973 sur la lutte contre la toxicomanie ; circulation : princ. ivresse, subs. influence d’alcool, délit de fuite, contravention.

A l’audience publique du 10 janvier 2008, l’affaire a été contradictoirement remise à l’audience publique du 7 février 2008, de l’accord du prévenu C.), ce dernier ayant exprimé le souhait d’être assisté par son avocat, Maître A.S. Joseph- Amschler, demeurant à Thionville en France.

Par fax du 7 février 2008, Maître A.S. Joseph-Amschler a demandé la remise de l’affaire. A l’audience du 7 février 2008, le prévenu C.) a cependant renoncé à voir remettre l’affaire et a été d’accord à se défendre, sans être assisté par son mandataire.

Madame le vice-président constata l'identité du prévenu C.) et lui donna connaissance de l’acte qui a saisi le tribunal.

Les témoins T.1), T.2) et M.) furent entendus, chacun séparément, en leurs déclarations orales, après avoir prêté le serment prévu à l'article 155 du code d'instruction criminelle.

Maître Yves ALTWIES, avocat, demeurant à Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom de M.) contre le prévenu C.), préqualifié, défendeur au civil. Il donna lecture des conclusions écrites qu'il déposa ensuite sur le bureau du tribunal et qui furent signées par Madame le vice-président et par le greffier.

Maître Delphine MEYER, avocat, en remplacement de Maître Nicolas BANNASCH, avocat à la Cour, les deux demeurant à Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom de X.) contre le prévenu C.), préqualifié, défendeur au civil. Elle donna lecture des conclusions écrites qu'elle déposa ensuite sur le bureau du tribunal et qui furent signées par Madame le vice-président et par le greffier.

Le prévenu et défendeur au civil C.), assisté de l’interprète Marina MARQUES PINA pour les besoins de la traduction des dépositions du témoin T.1), fut entendu en ses explications et moyens de défense.

Le représentant du Ministère Public, Monsieur Laurent SECK, substitut du Procureur d’Etat, résuma l’affaire et conclut à la condamnation du prévenu C.).

Le tribunal prit l’affaire en délibéré et rendit à l'audience publique de ce jour, date à laquelle le prononcé avait été fixé, le

J U G E M E N T qui suit:

Vu l'ordonnance de renvoi no 1842/07 rendue en date du 15 novembre 2007 par la chambre du conseil du tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg.

Vu la citation à prévenu no 23274/2007 du 20 novembre 2007.

AU PENAL :

Le Ministère Public reproche à C.) les infractions suivantes, à savoir :

A) comme auteur,

1) le 2 novembre 2007, vers 04h50, à Luxembourg, rue d’Epernay, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, d’avoir soustrait frauduleusement soustrait au préjudice d’autrui une chose qui ne lui appartenait pas, avec la circonstance que le vol a été commis à l’aide de violences ou de menaces,

en l’espèce, d’avoir frauduleusement soustrait au préjudice de M.), né le (…) , le véhicule Citroën Saxo immatriculée « (…) » (L) avec la circonstance que le vol a été commis après avoir tiré la victime avec les cheveux et l’avoir mordu et frappé au visage;

2) le 2.11.2007, entre 04h50 et 05h25, à Luxembourg, à proximité du rond-point Gluck, sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieux plus exactes, d’avoir commis une rébellion par une seule personne, non munie d’armes, en l’espèce, d’avoir résisté par la violence au agents de police du Centre d’Intervention Luxembourg-Gare voulant procéder à une interpellation suite au vol avec violence énoncé sub 1) ;

3) le 2.11.2007 vers 04h40 à Luxembourg, rue de Hollerich, sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieux exactes, d’avoir volontairement endommagé, détruit ou détérioré les biens mobiliers d’autrui, en l’espèce, d’avoir volontairement endommagé le véhicule Opel Tigra immatriculé « (…) « (F) appartenant à X.), née le (…) ainsi que le véhicule Fiat Panda immatriculé « (…)»(L) appartenant à H.), Né le (…) , chaque fois au niveau de la portière avant côté passager ;

B) 1) dans la nuit du 1er au 2 novembre 2007 à Luxembourg, quartier de la Gare, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, comme auteur,

en infraction à la loi modifiée du 19 février 1973 sur la lutte contre la toxicomanie, article 7.B.1

d’avoir, de manière illicite, fait usage de chanvre (cannabis) ou des produits dérivés de la même plante, tels qu’extraits, teintures ou résines, ou les avoir, pour son seul usage personnel, transportés, détenus ou acquis à titre onéreux ou gratuit, en l’espèce, d’avoir détenu, pour son usage personnel, 15,7 grammes de marihuana et d’avoir fumé un joint ;

2) le 02.11.2007 entre 04.50 heures et 05.25 heures à Luxembourg, entre la rue d’Epernay et le rond-point Gluck, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, étant conducteur d’une voiture automobile à personnes sur la voie publique, principalement d’avoir circulé en présentant des signes manifestes d’ivresse, même s’il n’a pas été possible de déterminer un taux d’alcoolémie, subsidiairement d’avoir circulé, même en l’absence de signes manifestes d’influence d’alcool, avec un taux d’alcool d’au moins 0,35 mg par litre d’air expiré, en l’espèce, de 0,46 mg par litre d’air expiré ;

3) le 02.11.2007, entre 04.50 heures et 05.25 heures à Luxembourg, rond-point Gluck, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, étant conducteur d’une voiture automobile à personnes sur la voie publique,

a) sachant qu’il a causé un accident, avoir pris la fuite pour échapper aux constatations utiles, même si l’accident n’est pas imputable à sa faute ;

b) défaut de se comporter raisonnablement et prudemment de façon à ne pas causer un dommage aux propriétés publiques ou privées.

A l’audience, le prévenu a reconnu l’ensemble des faits mis à sa charge.

S'agissant de la prévention sub B2), il ressort du résultat de l'examen toxicologique établi en date du 3.12.2007 par le Laboratoire National de la Santé que C.) présentait un taux d'alcoolémie de 1,33 grammes par litre de sang.

Il échet partant de requalifier le libellé principal de ladite prévention en celle de conduite avec un taux d'alcoolémie d'au moins 1,2 grammes par litre de sang, en l'espèce de 1,33 grammes par litre de sang.

Sur base du dossier répressif, ensemble les débats menés à l’audience et notamment les déclarations des témoins et les aveux complets du prévenu, ce dernier se trouve convaincu des infractions suivantes :

A) comme auteur ayant commis les infractions lui-même,

1) le 2 novembre 2007, vers 04h50, à Luxembourg, rue d’Epernay, d’avoir soustrait frauduleusement soustrait au préjudice d’autrui une chose qui ne lui appartenait pas, avec la circonstance que le vol a été commis à l’aide de violences,

en l’espèce, d’avoir frauduleusement soustrait au préjudice de M.), né le (…) , le véhicule Citroën Saxo immatriculée « (…)» (L) avec la circonstance que le vol a été commis après avoir tiré la victime avec les cheveux et l’avoir mordue et frappée au visage;

2) le 2.11.2007, entre 04h50 et 05h25, à Luxembourg, à proximité du rondpoint Gluck,

d’avoir commis une rébellion par une seule personne, non munie d’armes, en l’espèce, d’avoir résisté par la violence aux agents de police du Centre d’Intervention Luxembourg-Gare voulant procéder à une interpellation, suite au vol avec violence énoncé sub 1) ;

3) le 2.11.2007 vers 04h40 à Luxembourg, rue de Hollerich, d’avoir volontairement endommagé les biens mobiliers d’autrui, en l’espèce, d’avoir volontairement endommagé le véhicule Opel Tigra immatriculé « (…) « (F) appartenant à X.), née le (…) ainsi que le véhicule Fiat Panda immatriculé « (…) »(L) appartenant à H.), né le (…) , chaque fois au niveau de la portière avant côté passager ;

B) 1) dans la nuit du 1er au 2 novembre 2007 à Luxembourg, quartier de la Gare, comme auteur ayant commis l’infraction lui-même, en infraction à la loi modifiée du 19 février 1973 sur la lutte contre la toxicomanie, article 7.B.1

d’avoir, de manière illicite, fait usage de chanvre (cannabis) et de l’avoir, pour son seul usage personnel détenu,

en l’espèce, d’avoir détenu, pour son usage personnel, 15,7 grammes de marihuana et d’avoir fumé un joint ;

2) le 02.11.2007 entre 04.50 heures et 05.25 heures à Luxembourg, entre la rue d’Epernay et le rond-point Gluck,

étant conducteur d’une voiture automobile à personnes sur la voie publique, d’avoir circulé avec un taux d’alcool d’au moins 1,2 grammes par litre de sang, en l’espèce, 1,33 g/l de sang ;

3) le 02.11.2007, entre 04.50 heures et 05.25 heures à Luxembourg, rond-point Gluck,

étant conducteur d’une voiture automobile à personnes sur la voie publique,

a) sachant qu’il a causé un accident, avoir pris la fuite pour échapper aux constatations utiles;

b) défaut de se comporter raisonnablement et prudemment de façon à ne pas causer un dommage aux propriétés privées.

Les infractions retenues sub B)2) et B)3)b) à charge du prévenu se trouvent en concours idéal. Ce groupe d’infractions et les autres infractions retenues à charge du prévenu C.) se trouvent en concours réel. Il échet partant de procéder par application des articles 60 et 65 du code pénal.

En circulant sur la voie publique en état d’imprégnation alcoolique, le prévenu a gravement mis en danger tant sa propre sécurité que celle des autres usagers.

Aux termes de l’article 13 paragraphe 1 alinéa 2 de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques « l’interdiction de conduire sera toujours prononcée en cas de condamnation du chef des délits visés aux alinéas 1er et 2 du paragraphe 2 de l’article 12 de la présente loi ou au cas de la récidive prévue à l’alinéa 7 du paragraphe 2 du même article ».

Au vu de la gravité des faits qu’il a commis et de ses antécédents judiciaires en France, il y a lieu de condamner C.) à une peine d'emprisonnement de 30 mois.

La gravité des infractions retenues sub B)2) et B)3)b) à charge du prévenu C.) justifie sa condamnation à une peine d'interdiction de conduire de 18 mois.

La gravité de l’infraction retenue sub B)3)a) à charge du prévenu C.) justifie également sa condamnation à une peine d'interdiction de conduire de 18 mois.

AU CIVIL:

1) Quant à la demande civile de M.).

A l'audience publique du 7 février 2008, Maître Yves ALTWIES, avocat, demeurant à Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom de M.), préqualifiée, demanderesse au civil, contre le prévenu C.), préqualifié, défendeur au civil.

Il y a lieu de donner acte à la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile.

Le tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l'égard du prévenu C.).

La demande civile est recevable pour avoir été faite dans les forme et délai de la loi.

Quant au fond, la demanderesse au civil réclame un montant à évaluer ex aequo et bono par le Tribunal. Elle évalue, pour sa part, les dommages par elle subis à la somme de 8.000 EUR et ce du chef d'atteinte à l'intégrité physique, de pretium doloris et de troubles psychiques consécutifs à l'agression.

A l'audience, la demanderesse au civil a indiqué qu'elle a été violemment agressée par le prévenu. Elle a précisé qu'il lui a empoigné et violemment tiré les cheveux. Il lui a porté des coups lui ayant causé des saignements au nez et à l'oreille ainsi que des hématomes au visage. De plus, il l'a mordue à la joue, après l'avoir léchée. Elle a dû se débattre avec énergie pour arriver à s'éjecter d'elle-même de sa voiture pour échapper à l'emprise de son agresseur. Elle a été transférée en ambulance vers l'hôpital de garde en position couchée. Elle a été incapable de travailler pendant environ trois semaines. En raison du choc qu'elle a subi, la victime a gardé des séquelles au niveau psychologique. Elle doit, à ce titre, subir un suivi thérapeutique adapté.

Au vu de la violence de l'agression dont la demanderesse au civil a été la victime et des importantes suites dommageables qu'elle a essuyées, le Tribunal évalue son dommage, toutes causes confondues, ex aequo et bono au montant de 4.000 EUR.

Il y a partant lieu de condamner C.) à payer à M.) la somme de 4.000 euros.

2) Quant à la demande civile de X.).

A l'audience publique du 7 février 2008, Maître Delphine MEYER, en remplacement de Maître Nicolas BANNASCH, avocats, les deux demeurant à Luxembourg, se constitua partie civile pour et au nom de X.), préqualifiée, demanderesse au civil, contre le prévenu C.), préqualifié, défendeur au civil.

Dans sa constitution de partie civile, la demanderesse a réclamé le montant de 983,94 euros du chef du dommage accru à son véhicule, ce montant avec les intérêts compensatoires légaux à partir des décaissements respectifs jusqu’à solde.

A l’audience, elle a renoncé à l’allocation d’intérêts.

Il y a lieu de donner acte à la demanderesse au civil de sa constitution de partie civile.

Le tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l'égard du prévenu C.).

La demande civile est recevable pour avoir été faite dans les forme et délai de la loi.

La demande est également fondée en principe. Le dommage dont la partie demanderesse entend obtenir réparation est en relation causale directe avec les fautes commises par le défendeur au civil. La demanderesse au civil a en effet précisé qu’elle entendait obtenir indemnisation pour les griffures causées à son véhicule par C.).

S'agissant du montant réclamé en relation avec l'endommagement causé par C.) au véhicule appartenant à X.), il se trouve dûment documenté par l'estimation des frais de remise en état établie en date du 9.1.2008 versée en cause.

La demande est fondée pour le montant de 983,94 EUR.

Il y a partant lieu de condamner C.) à payer à X.) la somme de 983,94 EUROS.

P A R C E S M O T I F S :

le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, septième chambre, siégeant en matière correctionnelle, statuant contradictoirement, le prévenu et défendeur au civil C.) entendu en ses explications et moyens de défense, les mandataires des demanderesses au civil entendus en leurs conclusions et le représentant du Ministère Public en ses réquisitions ;

AU PENAL :

c o n d a m n e le prévenu C.) du chef des infractions retenues à sa charge à une peine d'emprisonnement de 30 (TRENTE) MOIS, ainsi qu'aux frais de sa mise en jugement, ces frais liquidés à 167,02 euros;

p r o n o n c e contre le prévenu C.) pour les infractions retenues sub B)2) et B)3)b) à sa charge une interdiction de conduire d'une durée de 18 (DIX-HUIT) MOIS applicable à tous les véhicules automoteurs des catégories de permis de conduire A, B, C, D, E et F sur toutes les voies publiques;

p r o n o n c e contre le prévenu C.) pour l’infraction retenue sub B)3)a) à sa charge une interdiction de conduire d'une durée de 18 (DIX-HUIT) MOIS applicable à tous les véhicules automoteurs des catégories de permis de conduire A, B, C, D, E et F sur toutes les voies publiques;

AU CIVIL:

d o n n e acte aux demanderesses au civil de leurs constitutions de parties civiles;

se d é c l a r e compétent pour en connaître;

d é c l a r e les demandes recevables;

1) Quant à la demande civile de M.)

d i t la demande fondée et justifiée, toutes causes confondues, pour le montant de 4.000 euros;

c o n d a m n e C.) à payer à M.) la somme de 4.000 (QUATRE MILLE) EUROS ;

c o n d a m n e C.) aux frais de cette demande civile dirigée contre lui ;

2) Quant à la demande civile de X.)

la d i t fondée pour le montant de 983,94 EUROS ;

c o n d a m n e C.) à payer à X.) la somme de 983,94 (NEUF CENT QUATRE- VINGT-TROIS VIRGULE QUATRE-VINGT-QUATORZE) EUROS ;

c o n d a m n e C.) aux frais de cette demande civile dirigée contre lui .

Le tout en application des articles 60, 65, 66, 74, 269, 271, 461, 468, 483 et 528 du Code pénal; articles 9, 12, 13 et 14bis de la loi du 14.02.1955; article 140 de l’arrêté grand-ducal du 23.11.1955; article 7.B.1. de la loi modifiée du 19.02.1973 ; ainsi que des articles 2, 3, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194 et 195 du Code d’instruction criminelle dont mention a été faite.

Ainsi fait et jugé par Paule MERSCH, vice-président, Anne-Françoise GREMLING, premier juge, et Daniel LINDEN, juge, et prononcé, en présence de Dominique PETERS, premier substitut du Procureur d’Etat, en l'audience publique dudit tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, date qu'en tête, par Madame le vice-président, assistée du greffier Marion FUSENIG, qui, à l'exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.