Court convicts defendant of extortion and theft, orders restitution and civil damages for victim.

Jugt no 2563/2006

Audience publique du 13 juillet 2006

Le Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, douzième chambre, a rendu le jugement qui suit:

Dans la cause du Ministère Public contre

PREVENU 1.),

né le (…) à (…),

demeurant à L-(…), (…)

actuellement détenu;

- p r é v e n u -

en présence de:

P.C.1.) , étudiant, demeurant à L-(…), (…), partie civile constituée contre le prévenu préqualifié.

F A I T S :

Par citations du 12 juin 2006 et 19 juin 2006 Monsieur le Procureur d'Etat près le tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l'audience publique du

6 juillet 2006 devant le tribunal correctionnel de ce siège pour y entendre statuer sur les préventions suivantes:

Extorsion, vols, abus de confiance ;

A l'appel de la cause à cette audience Madame la vice-présidente constata l'identité du prévenu et lui donna connaissance de l'acte qui a saisi le tribunal.

Les témoins TEMOIN 1.), P.C.1.) et TEMOIN 2.) furent entendus en leurs déclarations orales après avoir prêté, chacun séparément, le serment prévu par la loi.

Le témoin TEMOIN 3.) fut entendu en ses déclarations orales, sans prestation de serment.

P.C.1.) se constitua oralement partie civile contre le prévenu PREVENU 1.).

Le prévenu PREVENU 1.) fut entendu en ses explications et moyens de défense.

Maître Karima HAMMOUCHE, avocat, demeurant à Luxembourg, bénéficiant de l’assistance judiciaire accordée par décision du délégué de Monsieur le Bâtonnier en date du 18 mai 2006, développa plus amplement les moyens de défense du prévenu PREVENU 1.).

Le représentant du Ministère Public, Marc HARPES, substitut du Procureur d’Etat, résuma l'affaire et fut entendu en son réquisitoire.

Le tribunal prit l'affaire en délibéré et rendit à l'audience publique de ce jour, date à laquelle le prononcé avait été fixé,

L E J U G E M E N T Q U I S U I T :

Vu les citations à prévenu du 12 juin 2006 et 19 juin 2006 régulièrement notifiées à PREVENU 1.).

Dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, il y a lieu de joindre les affaires introduites par le Parquet sous les notices 3131/2005/CD, 2625/2005/CD, 10137/2005/CD et 8778/2006/CD.

I. Notice: 3131/2005/CD

Vu l'ordonnance de renvoi rendue par la chambre du conseil du tribunal d'arrondissement de ce siège en date du 21 mars 2005

Vu la citation à prévenu du 19 juin 2006 régulièrement notifiée à PREVENU 1.).

PREVENU 1.) ne conteste pas les infractions lui reprochées dans la citation à prévenu du 19 juin 2006. Il y a lieu de rappeler que l’extorsion se distingue du vol avec violences ou menaces en ce sens que la victime remet elle-même, sous l’empire de la contrainte subie du fait des violences ou menaces exercées contre elle, l’objet convoité par l’auteur, tandis qu’il y a vol suivant les articles 461 et suivants si l’auteur appréhende directement l’objet, sans intervention de la victime, paralysée par les effets des violences et menaces (Rép. Prat. dr. Belge, v « extorsion », no 59).

Aux termes de l’article 470 du Code pénal quiconque aura extorqué, par violences ou menaces, soit la remise de fonds, valeurs ou objets mobiliers, soit la signature ou la remise d’un écrit, d’un acte, d’une pièce quelconque contenant ou opérant obligation, disposition ou décharge sera puni des peines portées aux articles 468, 471, 472, 473, 474 et 475, d’après les distinctions qui y sont établies.

Suivant le libellé du texte même de l’article 470, il n’est pas nécessaire qu’il y ait à la fois violences et menaces. Mais s’il n’y a eu ni violences, ni menaces, il ne peut y avoir extorsion (Nypels et Servais, Code pénal belge interprété, art. 470, no 4, Cass belge 29 octobre 1917, Pas. b. 1918, I, 121).

Pour l’infraction d’extorsion, les violences ou menaces ne constituent par conséquent pas une circonstance aggravante comme c’est le cas pour le vol, mais un élément constitutif sans lequel l’infraction n’est pas caractérisée.

L’extorsion requiert les éléments constitutifs suivants :

- l’emploi de violences ou de menaces

- la remise de l’objet de la main de la victime

- une relation de cause à effet entre les violences ou les menaces et la remise

- l’intention frauduleuse

Par violences, l’article 483 du Code pénal vise « les actes de contrainte physique exercés contre les personnes »; des violences simples ou légères, par opposition aux violences qualifiées des articles 473 et 474 du Code pénal, étant suffisantes pour entraîner la qualification de « violences ». La jurisprudence inclut encore dans la définition de « violences » les atteintes directes à l’intégrité physique, et tout acte ou voie de fait de nature à exercer une influence coercitive sur la victime, sans qu’il ne soit requis que celle-ci ait été exposée à un danger sérieux (Cass 25 mars 1982 P.15. 252). Ainsi dans le cas similaire du vol commis à l’aide de violences ou de menaces, le fait de retenir une victime pendant l’exécution du vol, le fait de lui arracher de force l’objet de la soustraction, sans parler du fait de montrer et même d’employer des armes pour vaincre la résistance de la victime, constituent des voies de fait et par conséquent des actes de violences (Répertoire pratique du droit belge, v° vol, n° 602).

L’article 483 du Code pénal entend par menaces « tous les moyens de contrainte morale par la crainte d’un mal imminent ». Les actes de contrainte morale peuvent s’extérioriser par la parole, le geste ou l’écriture. La menace doit être de nature à dominer la résistance de la victime et il faut que la victime ait l’impression qu’elle n’aura pas le moyen de recourir à l’autorité pour éviter l’accomplissement de la menace. Dans l’appréciation des menaces, il sera tenu compte des circonstances de la situation et de la condition des personnes menacées (cf. G. SCHUIND, Traité pratique de droit criminel, T.I, Des vols et des extorsions, p. 319; Cour de Cassation, 25.03.1 982, Pas. XV,p252).

Au vu des définitions qui précèdent, il convient de retenir des déclarations suivantes de la victime X .) : Gib mir 50 Eruo sonst schlag ich dich » que des menaces ont été exercées.

L’accent est en effet mis sur le caractère intimidant que l’auteur des menaces a pu créer dans le chef de sa victime par les moyens employés, abstraction faite du caractère réellement dangereux de l’objet utilisé (Cour 20 février 1987,P. 27. 97).

En ce qui concerne le lien de causalité entre les menaces et la remise, il est établi et d’ailleurs non contesté que X .) a remis les objets à PREVENU 1.) en raison des menaces exercées sur elle.

L’intention frauduleuse est réalisée lorsque l’auteur agit de mauvaise foi et a poursuivi la réalisation d’un but ou d’un gain ou un avantage illégitime. L’appropriation illicite à défaut de laquelle il n’y a pas d’extorsion, est établie dès que l’auteur de l’infraction exige et obtient, à l’aide de violences et de menaces, plus qu’il ne lui revient (J. Goedseels, Commentaire du Code pénal belge, art. 468 – 476, no 2820).

Il résulte des déclarations de X .) qu’elle n’a pas volontairement remis les 50 euros mais en raison des menaces proférées à son égard par PREVENU 1.) de sorte que cette infraction est établie.

II. Notice : 2625/2005/CD

Vu l'ordonnance de renvoi rendue par la chambre du conseil du tribunal d'arrondissement de ce siège en date du 15 mars 2005.

Vu la citation à prévenu du 12 juin 2006 régulièrement notifiée à PREVENU 1.).

Vu l’instruction menée par le juge d’instruction.

PREVENU 1.) est en aveu sur les faits.

Il y a lieu de requalifier le fait visé dans la citation à charge de PREVENU 1.), alors que la juridiction de fond a non seulement la possibilité mais encore le devoir de donner aux faits dont elle est saisie la véritable qualification légale à condition de ne pas changer la nature des

faits.

Le fait qualifié originairement d’abus de confiance est à requalifier en vol, au vu des éléments du dossier répressif et des débats à l’audience.

III. 10137/2005/CD

Vu la citation à prévenu du 12 juin 2006 régulièrement notifiée à PREVENU 1.).

PREVENU 1.) est en aveu sur les faits.

Il y a partant lieu de requalifier le fait visé dans la citation à charge de PREVENU 1.), alors que la juridiction de fond a non seulement la possibilité mais encore le devoir de donner aux

faits dont elle est saisie la véritable qualification légale à condition de ne pas changer la nature des faits.

Le fait qualifié originairement d’abus de confiance est à requalifier en vol, au vu des éléments du dossier répressif et des débats à l’audience.

IV. 8778/2006/CD

Vu l'ordonnance de renvoi rendue par la chambre du conseil du tribunal d'arrondissement de ce siège en date du 24 mai 2006.

Vu la citation à prévenu du 12 juin 2006 régulièrement notifiée à PREVENU 1.).

Vu l’instruction menée par le juge d’instruction.

PREVENU 1.) est en aveu sur les faits.

Il y a lieu de requalifier le fait visé dans la citation à charge de PREVENU 1.), alors que la juridiction de fond a non seulement la possibilité mais encore le devoir de donner aux faits dont elle est saisie la véritable qualification légale à condition de ne pas changer la nature des

faits.

Le fait qualifié originairement d’abus de confiance est à requalifier en vol au vu des éléments du dossier répressif et des débats à l’audience.

PREVENU 1.) est partant convaincu, par les débats menés à l'audience, ensemble les éléments du dossier répressif et notamment les déclarations sous la foi du serment des témoins et des aveux circonstanciés du prévenu et par requalification:

comme auteur ayant commis lui-même les infractions,

I. 3131/2005/CD

1) le 5 octobre 2004, à Luxembourg-Gare, dans l’ascenseur de la galerie Konz, en infraction à l’article 470 du Code pénal, d’avoir extorqué par menaces la remise de fonds, en l’espèce d’avoir extorqué au préjudice de X .) la somme de 50 euros, en la menaçant de coups ;

2) le 5 octobre 2004 à Luxembourg-Gare, d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de X .) le téléphone portable SIEMENS M55, partant une chose ne lui appartenant pas ;

3) d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement une carte bancomat de la BCEE et une carte de sécurité sociale au préjudice de X .) partant une chose ne lui appartenant pas.

II. 2625/2005/CD

Le 1er février 2005, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, dans le train en direction de Luxembourg-Ville,

d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de Y .) le téléphone portable Sony-Ericsson, partant une chose ne lui appartenant pas ;

III. 10137/2005/CD

Le 26 mars 2005 vers 14.00 heures à Luxembourg, Place de Paris et Luxembourg-Gare, d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de TEMOIN 1.) le téléphone portable Sony-Ericsson noir-argent d’une valeur de 190 € remis volontairement à PREVENU 1.) pour qu’il puisse passer un appel, partant une chose ne lui appartenant pas ;

IV. 8778/06/CD

1) le 25 avril 2006, vers 22.00 heures à Luxembourg-Gare, d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de TEMOIN 2.) le téléphone portable de marque Nokia modèle 3330, prêté pour donner un coup de téléphone, partant une chose ne lui appartenant pas ;

2) le 23 février 2006, vers 16.20 heures à Luxembourg-Gare, place de la Gare, près de la ligne de bus 10 CD,

d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de P.C.1.) le téléphone portable de marque Sonny Ericsson modèle K 700 I de couleur grise avec une carte Vox Mobile prêté pour donner un coup de téléphone, partant une chose ne lui appartenant pas ;

3) le 19 février 2006, vers 16.20 heures à Luxembourg-Gare, Foyer Ulysse, 3, Dernier Sol, d’avoir soustrait frauduleusement une chose ne lui appartenant pas, en l’espèce, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice de Z .) le téléphone portable de marque Sony Ericsson modèle KJ 210 d’une valeur de 500 € avec une carte Luxgsm prêté pour donner un coup de téléphone, partant une chose ne lui appartenant pas ;

4) depuis un temps non-prescrit jusqu’au 16 février 2006 dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg,

d’avoir, de manière illicite, en dehors des locaux spécialement agréés par le Ministre de la Santé, fait usage d’un stupéfiants,

en l’espèce d’avoir de manière illicite fait usage d’une quantité indéterminée d’héroïne. »

Les infractions ci-dessus retenues sub IV. 1) à 4) se trouvent en concours réel entre elles. Ce groupe d’infractions se trouve en concours réel avec les infractions retenues sub I., II. et III. qui se trouvent en concours réel entre elles, de sorte qu'il y a lieu de faire application de l'article 60 du Code pénal.

Au vu des antécédents judiciaires, PREVENU 1.) ne peut bénéficier d’aucune mesure de sursis à l’exécution des peines ni simple ni probatoire.

Les faits litigieux à la base des infractions reprochées à PREVENU 1.) permettent de relever que le prévenu a fait preuve d’une énergie criminelle exemplaire se manifestant par la multiplicité de faits commis au cours de plusieurs années ainsi que pendant une période de quelques mois en ce qui concerne l’année 2006.

Cette multitude des faits et le modus operandi utilisé démontrent encore qu’il a un esprit malsain prenant un plaisir à berner ses victimes. Drogué invétéré il commet ses actes au détriment du respect d’autrui et plus particulièrement au détriment de ses amis et connaissances.

Il n’a rien entrepris depuis des années pour soigner ses problèmes de personnalité, respectivement guérir sa dépendance des drogues pathologique.

La multiplicité des faits démontre le sang froid avec lequel il a opéré, pour le simple plaisir de les commettre et dans l’unique but de dépouiller ses victimes gratuitement par pur esprit de lucre à l’exclusion de toute autre considération.

Ainsi la gravité des faits commis justifie la condamnation du prévenu à peine d’emprisonnement adéquate.

Vu la situation financière précaire du prévenu, il n’y a pas lieu de le condamner à une amende en application des dispositions de l’article 20 du Code pénal.

Il y a lieu de prononcer la confiscation des 40 € saisis suivant procès-verbal no 50257 du 01.02.2005 de la police grand-ducale – Centre d’Intervention Luxembourg-Gare, comme produit de l’infraction.

Il y a lieu d'ordonner la restitution du téléphone portable Nokia modèle 3330, saisis suivant procès-verbal no 50814/06 du 25.04.06 de la police Luxembourg-Gare, à son légitime propriétaire.

Partie civile de P.C.1.) contre PREVENU 1.)

A l'audience du 6 juillet 2006, P.C.1.) s'est constitué partie contre le prévenu PREVENU 1.).

Le tribunal est compétent pour en connaître, eu égard à la décision à intervenir au pénal à l'égard du prévenu PREVENU 1.).

La demande civile est recevable pour avoir été faite dans les forme et délai de la loi.

La demande est également fondée en principe. En effet, le dommage dont la partie demanderesse entend obtenir réparation est en relation causale directe avec les fautes commises par le défendeur au civil.

Le défendeur au civil est également seul responsable du dommage.

La demande est justifiée pour le montant de 100 €.

P A R C E S M O T I F S :

le Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, douzième chambre, siégeant en matière correctionnelle, statuant contradictoirement, le prévenu et son défenseur entendus en leurs explications et moyens de défense, le demandeur et le défendeur au civil en leurs moyens et le représentant du Ministère Public entendu en son réquisitoire, statuant au pénal :

o r d o n n e la jonction des dossiers introduits sous les Notices 3131/2005/CD, 2625/2005/CD, 10137/2005/CD et 8778/2006/CD ;

c o n d a m n e PREVENU 1.) du chef des infractions retenues à sa charge à peine d’emprisonnement de QUINZE (15) mois, ainsi qu'aux frais de sa poursuite pénale, ces frais liquidés à 156,28 euros;

o r d o n n e la confiscation des 40 € saisis suivant procès-verbal no 50257 du 01.02.2005 de la police grand-ducale – Centre d’Intervention Luxembourg-Gare ;

o r d o n n e la restitution du téléphone portable Nokia modèle 3330, saisis suivant procèsverbal no 50814/06 du 25.04.06 de la police Luxembourg-Gare, à son légitime propriétaire.

statuant au civil:

d o n n e a c t e au demandeur au civil P.C.1.) de sa constitution de partie civile;

se déclare c o m p é t e n t pour en connaître;

déclare la demande r e c e v a b l e en la forme;

la dit f o n d é e en principe et j u s t i f i é e pour le montant de 100 euros;

c o n d a m n e PREVENU 1.) à payer à P.C.1.) le montant de 100 euros, avec les intérêts légaux à partir du 6 juillet 2006, jour de la demande en justice, jusqu'à solde;

c o n d a m n e PREVENU 1.) aux frais de la demande civile.

Par application des articles 14, 15, 16, 20, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 60, 66, 461, 463 et 470 du Code pénal; 1, 3, 155, 179, 182, 184, 189, 190, 190-1, 194, 195 et 196 du Code d'Instruction Criminelle; 7 de la loi modifiée du 19.02.1973; 1, 13 et 14bis de la loi du 14.02.1955; 1, 2 et

17 de la loi du 19.11.1975; IX de la loi du 13.06.1994; 1, 6 et 7 de la loi du 01.08.2001 qui furent désignés à l'audience par Madame la vice-présidente.

Ainsi fait et jugé par Brigitte KONZ, vice-présidente, Jean ENGELS, premier juge, et Isabelle JUNG, juge-délégué, et prononcé par Madame la vice-présidente en audience publique au Palais de Justice à Luxembourg, en présence de Michelle ERPELDING, attachée de Justice, et de Andrée MOULIN, greffier, qui, à l'exception du représentant du Ministère Public, ont signé le présent jugement.