Motorcyclist Collision Investigation Dismissal Upheld

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :

Statuant sur le pourvoi formé par :

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M. Nicolas X..., partie civile,

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 24 juin 2010, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de blessures involontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ;

Vu le mémoire produit ;

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-19 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ;

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance rendue par le magistrat instructeur le 27 août 2009, déclarant n'y avoir lieu à suivre contre quiconque relativement au délit de blessures involontaires commis sur la personne de M. X... ;

"aux motifs que l'enquête de gendarmerie a permis de localiser la zone de choc par rapport au sens de circulation de M. X... sur la partie gauche de la chaussée, au bord de l'accotement ; que la zone de choc permet d'affirmer avec certitude que la moto ne circulait pas sur sa voie de circulation ; que, selon le procès-verbal de gendarmerie, la distance mesurée entre la dernière sortie de courbe négociée par le pilote de la moto et le point de choc est de 284 mètres ; que les photographies jointes en procédure établissent qu'il n'existait aucun obstacle de nature à gêner la visibilité ; qu'entendus sur commission rogatoire, M. Y... a indiqué que c'était à hauteur du centre équestre d'Hettange Grande qu'il avait traversé la route d'Elange pour rejoindre le coté gauche de la chaussée dans le sens de sa marche et que ce n'est qu'après, alors qu'il marchait sur le bon côté de la chaussée, qu'il a entendu le bruit du moteur d'une moto ; que M. Arnaud Z... a confirmé que peu avant l'accident ses amis se trouvaient déjà sur le bas côté gauche de la chaussée, direction d'Elange ; que M. A..., enfin, a déclaré qu'il avait traversé la route à pied pour rejoindre M. Y..., après avoir regardé à gauche et à droite et se trouvait près de l'accotement, sur la gauche de la chaussée, derrière ce dernier lorsqu'il a aperçu celui-ci se jeter dans l'herbe avant de tourner la tête et d'être aussitôt percuté par la moto ;

qu'en l'état de ces éléments, il ne peut être retenu que le défaut de respect des règles de la circulation imputé par la partie civile aux trois jeunes gens ait été, de quelque manière que ce soit, à l'origine de l'accident ; qu'il ne résulte pas de l'information des charges suffisantes contre M. A... ou tous autres, d'avoir commis l'infraction de blessures involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois ;

"alors que, dans son mémoire, M. X... se prévalait de ce que, par une décision définitive du 18 décembre 2008, la cour d'appel de Metz l'a relaxé des fins de la poursuites du chef de blessures involontaires, notamment à l'égard de M. A..., retenant que l'accident ne résidait pas dans une vitesse excessive de la moto qu'il pilotait, ce dont il résultait qu'aucune faute ne pouvant ainsi lui être reprochée dans la survenance de la collision, celle-ci trouvait nécessairement sa cause exclusive dans la traversée inopinée de la chaussée par les trois jeunes gens ; qu'en considérant néanmoins, en substance, qu'aucune charge ne saurait être retenue à l'encontre de MM. Y..., Z... et surtout A..., dès lors que ces derniers auraient pris leurs précautions avant de s'engager sur la voie de circulation, imputant par là même indirectement l'origine de l'accident à un comportement fautif de M. X..., la chambre de l'instruction a ignoré l'articulation essentielle développée en sens contraire par ce dernier, privant par là même sa décision de base légale" ;

Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte et répondu aux articulations essentielles du mémoire produit par la partie civile appelante, a exposé les motifs, exempts d'insuffisance comme de contradiction, pour lesquels elle a estimé qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis le délit de blessures involontaires reproché, ni toute autre infraction ;

D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ;

Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;

Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;

Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Louvel président, M. Finidori conseiller rapporteur, M. Blondet conseiller de la chambre ;

Greffier de chambre : Mme Randouin ;

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;