State Security Document Access Ordinance

Recueil officiel des lois fédérales No 11 20 mars 1990

386 Traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat

391 Conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration

392 Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées

395 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Convention

468 Convention douanière relative aux conteneurs

Ordonnance relative au traitement établis pour assurer ladessécurité documents de la Confédération de l'Etat du 5 mars 1990

Le Conseil fédéral suisse, vu l'article 61 de la loi sur l'organisation de l'administration1); vu l'article 17, 3e alinéa, de la loi fédérale sur la procédure pénale2), arrête:

Section 1: But, champ d'application et définitions Article premier Principes La présente ordonnance doit garantir que les personnes au sujet desquelles la police fédérale possède des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, puissent défendre leurs droits de la personnalité sans que soit entravée l'exécution des tâches de protection de l'Etat.

2 Les documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat sont placés sous la garde d'un préposé spécial. Celui-ci prend les décisions relatives aux demandes de consultation desdits documents en lieu et place du Ministère public de la Confédération.

3 Tout citoyen qui fait valoir que l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat ne lui a pas été octroyée de manière satisfaisante peut soumettre le cas au médiateur institué à cet effet. Art. 2 Champ d'application La présente ordonnance régit:

a .Le tri et le traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, qui sont devenus inutiles; et b .L'octroi de l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat. Art. 3 Définitions On entend par documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat au sens de la présente ordonnance (ci-après documents) les informations, classées d'après les personnes concernées, qui se trouvent dans des fichiers et des dossiers du RS 172.014 1)RS 172.010 2)RS 312.0

386 1990 —142 Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

Ministère public de la Confédération ainsi que dans ceux des services spéciaux ou des services de renseignements des cantons lorsque ceux-ci agissent sur mandat de la Confédération.

Section 2: Tri des documents Art. 4 1Le préposé spécial place sous sa garde tous les documents du Service de police du Ministère public de la Confédération.

2 Il trie ensuite les documents et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il ne laisse au Service de police, à des fins de traitements ultérieurs, que les documents relatifs à des procédures pendantes ou closes, de même que ceux pour lesquels la dernière inscription ne remonte en général pas à plus de cinq ans et qui sont susceptibles d'être encore utiles dans la lutte contre le terrorisme, dans le contre-espionnage, dans la lutte contre l'extrémisme violent et le crime organisé.

3 Le préposé spécial n'autorise le Service de police à consulter les documents retirés que si celui-ci en a besoin pour l'accomplissement de ses tâches relevant du 2e alinéa.

4 Sont réservées les demandes de consultation dans le cadre d'une procédure jurisprudentielle.

Section 3:

Consultation des documents du Service de police du Ministère public de la Confédération Art. 5 Consultation des fiches

1 Le préposé spécial autorise les requérants à consulter les fiches les concernant en leur en envoyant une photocopie. �r 2 Il cache les données relatives aux personnes ayant traité les fiches et aux services étrangers de renseignements et de sécurité.

3 De plus, il peut refuser ou limiter la consultation si celle-ci:

a .Donne des indications sur des procédures d'enquête en cours ou sur des connaissances dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, du contreespionnage ou de la lutte contre le crime organisé;

b .Porte atteinte à des intérêts de tiers prépondérants et dignes de protection;

c .Porte atteinte à l'obligation de maintenir le secret, en particulier lorsqu'il existe des engagements envers des services étrangers de renseignements et de sécurité;

d .Révèle des écoutes téléphoniques ou une surveillance du courrier remontant à moins de dix ans. Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

Art. 6 Explications sur le contenu des fiches Le requérant peut, sur rendez-vous, demander des explications supplémentaires relatives au type et à la signification des inscriptions ainsi qu'à d'éventuelles limitations de la consultation. Art. 7 Consultation des dossiers

1 Le préposé spécial autorise la consultation des dossiers dans les limites de l'article 5.

2 Il peut repousser la consultation des dossiers jusqu'à ce que la consultation des fiches soit achevée. Art. 8 Décision Le préposé spécial fait savoir au requérant, par le biais d'une décision pouvant faire l'objet d'un recours, que l'autorisation de consulter les fiches et les dossiers est limitée ou refusée. Art. 9 Délai pour le dépôt de la demande de consultation Les demandes de consultation des documents déposées après le 31 mars 1990 ne seront traitées que lorsque les données auront été épurées et transférées sur un système d'information électronique.

Section 4: Destruction Art. 10 Le préposé spécial détruit les documents devenus inutiles sauf s'ils font l'objet d'une demande de consultation ou d'une procédure jurisprudentielle.

Section 5: Demandes de consultation adressées aux autorités cantonales Art. 11

1 Lorsqu'une personne concernée adresse à des autorités cantonales une demande d'autorisation de consulter les documents qu'elles ont élaborés sur mandat du Ministère public de la Confédération, les autorités cantonales transmettent cette demande au préposé spécial. Si le canton détient une fiche contenant des inscriptions relatives à des documents du Ministère public de la Confédération, la fiche sera jointe à la demande.

2 Sont considérés comme des documents du Ministère public de la Confédération les documents que les autorités cantonales ont adressés à la police fédérale et que celle-ci ne leur a pas retournés, ainsi que les travaux préliminaires ayant conduit à l'établissement de ces documents. Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

3 Le préposé spécial indique aux services spéciaux ou aux services de renseignements des cantons quels documents doivent être retirés ou détruits. Les documents que les cantons ne détruisent pas sont considérés comme des documents cantonaux. Leur traitement est régi par le droit cantonal. Section 6: Préposé spécial Art. 12

1 Le préposé spécial au traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat et au traitement des demandes de consultation est nommé par le Conseil fédéral.

2 II prend les documents sous sa garde et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il en informe les cantons.

3 II autorise au nom du Département fédéral de justice et police (DFJP) et selon les dispositions de la présente ordonnance, la consultation des documents; il est compétent pour donner des explications supplémentaires selon l'article 6.

4 Des agents du Ministère public de la Confédération et du DFJP assistent le préposé spécial dans l'exécution de ses tâches. Section 7: Médiation et procédure de recours Art. 13 Médiateur

1 Le médiateur institué par le Conseil fédéral examine, sur demande de la personne concernée, si la présente ordonnance est respectée.

2 Le médiateur peut consulter tous les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat en possession du Service de police du Ministère public de la Confédération et demander tout renseignement utile au préposé spécial, au Ministère public de la Confédération ou à d'autres services de la Confédération. L'administration ne peut pas faire valoir le secret de fonction envers le médiateur.

3 Le médiateur et ses collaborateurs sont tenus au secret de fonction.

Art. 14 Procédure

1 Celui qui fait valoir que sa demande de consultation n'a pas été traitée conformément à la présente ordonnance peut s'adresser dans les 30 jours au médiateur.

2 Si le médiateur estime que l'ordonnance a été respectée, il en fait part au requérant. Celui-ci peut interjeter recours au Conseil fédéral dans les 30 jours qui suivent la réception de cet avis.

3 Si le médiateur estime que l'ordonnance n'a pas été respectée, il en fait part au préposé spécial et au requérant. Le préposé spécial arrête alors une nouvelle décision pouvant faire l'objet d'un recours. Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

Section 8: Disposition finale Art. 15 La présente ordonnance entre en vigueur le 12 mars 1990.

5 mars 1990 Au nom du Conseil fédéral suisse:

Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser

33508

Ordonnance concernant les conditionsde cadres minimales de reconnaissance des écoles supérieures l'économie et l'administration pour Modification du 21 novembre 1989

Le Départementfédéral de l'économie publique arrête: I L'ordonnance du lei juin 19821) concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration est modifiée comme il suit: Art. 8, 2e al.

2 Les études dans une école fréquentée en cours d'emploi ne sont reconnues que si l'étudiant exerce une activité professionnelle hebdomadaire d'au moins 24 heures, laquelle doit correspondre au niveau des études.

II La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1990.

21 novembre 1989 Département fédéral de l'économie publique:

Delamuraz 33496

1) RS 412.108.0 1990 —134 391 Ordonnancel'enquête sur la recherche et le développement concernant dans les entreprises privées du 5 mars 1990

Le Conseil fédéral suisse, vu l'article 1e1, 2e alinéa, de la loi fédérale du 23 juillet 18701) concernant les relevés officiels statistiques en Suisse, arrête:

Article premier But de l'enquête

1 L'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées doit permettre de déterminer les moyens financiers et en personnel consacrés à la recherche et au développement dans le secteur de l'économie privée.

2 Cette enquête s'inscrit dans un contexte plus large de relevés statistiques et d'estimations dont le but est de déterminer l'ampleur de la recherche et du développement en Suisse. Art. 2 Objet et date de l'enquête

1 L'enquête sur la recherche et le développement porte sur les dépenses consenties, sur leur répartition selon les objectifs visés, sur le nombre de personnes/ année occupées et sur la qualification du personnel.

2 L'enquête aura lieu en 1990 et portera sur l'année 1989.

Art. 3 Déroulement

1 L'Office fédéral de la statistique (office fédéral) assure la préparation, la coordination et l'exécution de l'enquête sur la recherche et le développement. Il établit les documents d'enquête, analyse les résultats et les diffuse.

2 L'office fédéral collabore avec des organisations privées et avec les organes de la politique de la recherche pour préparer, exécuter et analyser l'enquête. Art. 4 Entreprises concernées

1 L'enquête sera exécutée auprès d'un certain nombre d'entreprises privées exerçant des activités dans le domaine de la recherche et du développement.

RS 431.904 q RS 431.01

392 1990 - 122 Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990

2 Les adresses des entreprises concernées par l'enquête peuvent être tirées du Registre des entreprises et établissements (cf. ordonnance du 12 déc. 19881)). Art. 5 Participation des entreprises Les entreprises retenues pour l'enquête sont invitées à communiquer les informations demandées; leur participation est facultative. Art. 6 Obligation de garder le secret lbules les personnes chargées de l'exécution de l'enquête sont tenues de garder le secret sur les données recueillies. Art. 7 Utilisation des données Les données provenant de l'enquête ne peuvent être utilisées qu'à des fins statistiques. Art. 8 Interdiction de communiquer des données individuelles L'office fédéral ne peut communiquer aucune donnée individuelle provenant de l'enquête. Art. 9 Diffusion Les résultats de l'enquête sont publiés ou communiqués sous une forme qui exclut toute identification des entreprises interrogées. Art. 10 Conservation et destruction L'office fédéral veille à ce que les documents d'enquête soient conservés en lieu sûr. Les formules d'enquête sont détruites dès qu'elles ne sont plus utiles à l'exploitation des données. Art. 11 Frais La Confédération prend à sa charge les frais occasionnés par l'exécution de l'enquête, l'exploitation des données et la publication des résultats.

1) RS 431.903 Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990

Art. 12 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 15 mars 1990.

5 mars 1990 Au nom du Conseil fédéral suisse:

Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser

33492 �

C 1

Convention sur le du 3 international commerce mars 1973 des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction RS 0.453; RO 1975 1136

A Modification des Annexes I et II de la convention La teneur des Annexes publiées au RO 1987 1504 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990:

Annexes I et II Intelprélution

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a )par le nom de l'espèce; ou b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.

6. Deux astérisques () placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.

7. Le signe (—) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit: —101 Population du Groenland occidental —102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan 1990-81 395 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

—103 Population de l'Union des Républiques socialistes soviétiques —104 Population de la Chine —105 Population de l'Australie —106 Population des Etats-Unis d'Amérique —107 —Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacâ)

—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma) —108 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan —109 Cathartidae —110 Populations des Etats-Unis d'Amérique —111 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri —112 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de

600 (1990, 1991 et 1992) —113 Populations du Botswana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés:

1990 1991 1992

Cameroun 0 0 0 Congo 0 0 0 Ethiopie 9370 8870 8870 Kenya 5000 6000 8000 (1000: spécimens sauvages)

Madagascar 0 2000 4000 (spécimens élevés en ranch)

Somalie 500 500 500 Soudan 5040 0 0 République- Unie de Tanzanie 1100 5100 6100 —114 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (spécimens élevés en ranch) et population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 5000; 1991: 6000; 1992:

7500) —115 Population du Congo mais avec un quota annuel de zéro —116 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en ranch)

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

—117 Population du Chili —118 Toutes les espèces non succulentes.

8. Le signe ( + ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sousespèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont inscrites à l'annexe concernée, comme suit: +201 Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes) +202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan +203 Population du Mexique +204 Populations du Cameroun et du Nigéria +205 Population de l'Asie +206 Population de l'Inde +207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord +208 Population de l'Australie +209 —Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacâ)

—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junfn) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma) +210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan +211 Population du Mexique +212 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad +213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques socialistes soviétiques +214 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en ranch) +215 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande +216 Population du Chili.

9. Le signe ( = ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladie espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit:

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

= 301 Comprend la famille Tupaiidae = 302 Comprend le synonyme générique Leontideus = 303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi = 304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway = 305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki = 306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus =307 Comprend le synonyme générique Simias = 308 Comprend le synonyme générique Mandrillus = 309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus = 310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus = 311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus = 312 Comprend le synonyme Physeter catodon = 313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus = 314 Comprend le synonyme générique Eubalaena = 315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes = 316 Comprend le synonyme générique Fennecus = 317 Aussi appelé Ursus thibetanus = 318 Comprend le synonyme générique Thalarctos = 319 Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon = 320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis =321 Comprend le synonyme Eupleres major = 322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal = 323 Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina = 324 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae = 325 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager = 326 Comprend le synonyme générique Dama = 327 Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus = 328 Comprend le synonyme Bos frontalis = 329 Comprend le synonyme Bos grunniens = 330 Comprend le synonyme générique Novibos = 331 Comprend le synonyme générique Anoa = 332 Comprend le synonyme Oryx tao = 333 Comprend le synonyme Ovis aries ophion = 334 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

= 335 Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii = 336 Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babylonicus = 337 Comprend le synonyme générique Pipile = 338 Comprend le synonyme générique Mitu = 339 Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens = 340 Aussi appelé Eupodotis bengalensis = 341 Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde —312 Comprend le synonyme générique Cyclopsitta = 343 Précédemment inclus dans le genre Gallirex = 344 Aussi appelé Mimizuku gumeyi = 345 Précédemment inclus dans le genre Ramphodon = 346 Aussi appelé Muscicapa ruecki = 347 Précédemment inclus dans le genre Spinus = 348 Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part) =349 Aussi mentionné dans le genre Testudo = 350 Précédemment inclus dans Podocnemis spp. = 351 Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae = 352 Précédemment inclus dans Chamaelo spp. =353 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis = 354 Aussi appelé Hydrodynastes gigas = 355 Précédemment inclus dans Thamnophis elegans = 356 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus = 357 Sensu D'Abrera = 358 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia = 359 Comprend le synonyme générique Proptera = 360 Aussi mentionné dans le genre Camnculina = 361 Comprend le synonyme générique Micromya = 362 Comprend le synonyme générique Papuina = 363 Aussi appelé Podophyllum emodi = 364 Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus = 365 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus = 366 Aussi mentionné dans le genre Pachycereus = 367 Aussi mentionné dans le genre Escobaria = 368 Aussi appelé Echinocereus lindsayi = 369 Aussi appelé Wilcoxia schmollii Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

= 370 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Sclerocactus = 371 Aussi appelé Solisia pectinata = 372 Aussi appelé Lobeira macdougallii = 373 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia = 374 Aussi appelé Saussurea lappa = 375 Aussi appelé Engelhardia pterocarpa = 376 Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripedioideae en tant que sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae = 377 Aussi appelé Lycaste virginales var. alba = 378 Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis = 379 Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii = 380 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa = 381 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.

1 0 .Le signe (°) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur doit être interprété comme suit: 0501 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir + 209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la Convenio par la Conservaci6n y Manejo de la Vicuiia, et les lisières les expressions «Vicufiandes-Chile» ou «Vicunandes-Peru», ceci dépendant du pays d'origine. 0502 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES

1 1 .Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: # 1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons # 2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a )les graines et le pollen;

b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c )les produits chimiques # 3 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables # 4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen; Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990 b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c )les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et d )les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement

5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c )les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement

6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c )les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et d )les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement. 12.Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, conformément à la résolution Conf. 6.19, paragraphe a). 13.Réserves faites par la Suisse:

signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;

signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

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Annexe I Annexe II Fauna Faune Mammalia Mammifères Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Zaglossus spp. Echidnés Echidné à bec courbe Marsupialia Marsupiaux Dasyuridae Sminthopsis longicaudata Dasyuridés Souris marsupiale à longue queue Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert Thylacinidae Thyclacinus cynocephalus p. e. Loups marsupiaux Loup marsupial Peramelidae Chaeropus ecaudatus p. e. Bandicoots Bandicoot à pieds de porc Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Thylacomyidae Macrotis lagotis Bandicoot-lapins Bandicoot-lapin Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche Phalangeridae Phalanger maculatus Phalangers Couscous tacheté Phalanger orientalis Couscous gris Burramyidae Burramys parvus Souris-opposum des montagnes Vombatidae Lasiorhinus krefftii Wombats Wombat à nez poilu de Queensland

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Annexe I Annexe II Macropodidae Bettongia spp. Kangourous Kangourous-rats Caloprymnus campestris p. e.

Kangourou-rat du Désert Dendrolagus bennettianus Kangourou arboricole de Bennett Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris Dendrolagus lumholtzi Kangourou arboricole de Lumholtz Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir Lugurchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant Chiroptera Chiroptères Acerodon spp. Pteropodidae Pteropus spp. * Roussettes Roussettes Pteropus insularis Roussettes des îles Truk Pteropus mariannus Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus Roussette de Ponapé

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Annexe I Annexe II Pteropus phaeocephalus Roussette de l'île Mortlock Pteropus pilosus Roussette des îles Palaos Pteropus samoensis Roussette de Samoa Pteropus tonganus Roussette de Tonga Primates Spp. * —toutes les Primates (Singes) espèces* = 301 Lemuridae Spp. —toutes les espèces Lémuriens Cheirogaleidae Spp. —toutes les espèces Chirogales Indriidae Spp. —toutes les espèces Indris Daubentoniidae Daubentonia Aye-Ayes madagascariensis Aye-Aye Callithricidae Callithrix jacchus aurita Ouistitis Marmoset à oreilles blanches Callithrix jacchus flaviceps Ouistiti à tête jaune Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions Saguinis bicolor Tamarin bicolore Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs Saguinus oedipus =303 Tamarin pinché Callimiconidae Callimico goeldii Tamarins de Goeldi Tamarin de Goeldi Cebidae Alouatta palliata Cébidés Hurleur dù Guatemala

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Annexe I Annexe II Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce)

Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Carajan spp.

Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux Cercopithecidae Cercopithécidés Cercopithecinae Cercocebus galeritus galeritus Mangabey du Tana River Cercopithecus diana =304 Cercopithèque diane Macaca silenus Macaque Ouanderou Papio leucophaeus =308 Drill Papio sphinx =308 Mandrill Colobinac Colobus pennanlii kirkii =305 Colobe de Zanzibar Colobus ncfomitratus =306 Colobe bai Nasalis spp. = 307 Nasiques Presbytis entellus Houleman Presbytis geei Semnopithèque de Gee

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Annexe I Annexe II Presbytis pileata Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. = 309 Douc, rhinopithèques Hylobatidae Spp. —toutes les espèces Gibbons Pongidae Spp. —toutes les espèces Singes anthropoïdes Edentata Edentés Myrmecophagidae Myrmecophaga Fourmiliers tridactyla Grand fourmilier Tamandua tetradac yla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypodidae Bradypus Paresseux tridactyles variegatus =310 Paresseux tridactyle de Bolivie Dasypodidae Priodontes maximus =311 Tatous Tatou géant Pholidota Pangolins Manidae Manis crassicaudata Manidés Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine Manis temminckii Pangolin de Temminck

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Annexe I Annexe II Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Caprolagus hispidus Lièvres Lapin de l'Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans Rodentia Rongeurs Sciuridae Cynomys mexicanus Ecureuils Chien de prairie du Mexique Ratufa spp.

Ecureuils géants Muridae Leporillus conditor MuridZs Rat aichilecle Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d'eau Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchillidae Chinchilla spp. + 201 Chinchillas Chinchillas Cetacea Spp.* —toutes les espèces* Baleines Platanistidae Lipotes vexillifer Dauphins de rivière Dauphin d'eau douce de Chine Platanista spp.

Dauphins d'eau douce de l'Inde Ziphiidae Berardius spp. Ziphiidés Hyperoodon spp.

Baleines à bec

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Annexe I Annexe II Physeteridae Physeter Cachalots macrocephalus =312 Cachalot macrocéphale Delphinidae Sotalia spp. Dauphins Sotalies de l'Amérique du Sud Sousa spp.

Sotalies africaines et asiatiques Phocoenidae Neophocaena phocaenoides Marsouins Marsouin de l'Inde Phocoena sinus Marsouin du Pacifique Eschrichtidae Eschrichtius robustus =313 Eschrichtidés Baleine grise Balaenopteridae Balaenoptera acutorostrata —101 Balaenopteridés Petit rorqual Balaenoptera borealis Baleine boréale Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde Balaenoptera musculus Baleine bleue Balaenoptera physalus Rorqual commun Megaptera novaeangliae Baleine à bosse Balaenidae Balaena spp. = 314 Baleinidés Baleines Caperea marginata Baleine naine Carnivora Carnivores Canidae [ Canis lupus +2021 Canis lupus* —102 Canidés Loup Loup Chrysocyon brachyurus Loup à crinière

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Annexe I Annexe II Cuon alpinus Cuon d'Asie Dusicyon culpaeus Renard colfeo Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argentine Dusicyon gymnocercus Renard d'Azara Speothos venaticus Chien des buissons Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda =316 Fennec Ursidae Ailuropoda melanoleuca Ours Panda géant Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de L'Inde Selenarctos thibetanus =317 Ours à collier Tremarctos omatus Ours à lunettes Ursus arctos+203 Ursus arctos* —103 Ours brun Ours brun [ [ Ursus arctos isabellinus Ours isabelle ]] Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet Ursus maritimus =318 Ours polaire Procyonidae Ailurus fulgens Procyonidés Petit panda Mustelidae Aonyx congica+204 = 319 Mustélidés Loutre à joues blanches Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Lutra felina Loutre de mer Luira longicaudis =320 Loutre d'Amérique du Sud Luira luira Loutre d'Europe Luira provocax Loutre du Chili Lutrinae spp.* —toutes les autres espèces de loutres Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante Viverridae Cryptoprocta ferox Viverridés Foussa Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii =321 Euplère Fossa fossa Civette fossane Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby Prionodon linsang Civette à bandes Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaenidae Hyaena brunnea Hyénidés Hyène brune Felidae Spp.* —toutes les Félidés espèces*

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Annexe I Annexe II Acinonyx jubatus Guépard Fells bengalensis bengalensis—104 Chat léopard du Bengale [ Felis caracal +205 = 322 Caracal Felis concolor coryi C'r Puma de Floride Fehs concolor costaricensis Puma d'Amérique centrale Felis concolor cougar Puma oriental Felis jacobita Chat des Andes Felis marmorata Chat marbré Felis nigripes Chat à pieds noirs Felis pardalis Ocelot Felis pardina =323 Lynx méditerranéen Felis planiceps Chat à tête plate [Felis rubiginosa+206 Chat rougeâtre

0 Felis rufa escuinapae =324 Lynx roux du Mexique Felis temmincki Chat doré d'Asie Felis tigrina Chat tigre Felis wiedii Margay Felis yagouaroundi +207 Jagouarondi

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Annexe I Annexe II Neofelis nebulosa Panthère longibande Panthera leo persica Lion d'Asie Panthera onca Jaguar Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre Panthera uncia Panthère des neiges Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Arctocephalus spp.* Otaries Arctocéphales, Otaries à fourrure Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe Phocidae Mirounga spp. Phoques Eléphants de mer Monachus spp.

Phoques-moines Tubulidentata Tubulidentés Orycteropodidae Orycteropus afer Oryctéropes Oryctérope Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Elephas maximus Eléphants Eléphant d'Asie Loxodonta africana Eléphant d'Afrique

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Annexe I Annexe II Sirenia Sirènes Dugongidae Dugong dugon—105 Dugong dugon* +208 Dugongs Dugong Dugong Trichechidae Trichechus inunguis Lamantins Lamantin de l'Amazone Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equus africanus Equidés Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy Equus hemionus* =325 Hémione Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Tapiridae Spp.—toutes les espèces Tapirs Tapirus terrestris Tapir terrestre Rhinocerotidae Spp. —toutes les espèces Rhinocéros

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Annexe I Annexe II Artiodactyla Artiodactyles Suidae Babyrousa babyrussa Suidés Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain Tayassuidae Spp.* —toutes les Pécaris espèces* —106 Catagonus wagneril Pécari du Chaco J Hippopotamidae Choeropsis liberiensis Hippopotamidés Hippopotame nain Camelidae Lama guanicoe Camélidés Guanaco Vicugna vicugna—107 Vicugna vicugna* +209 Vigogne °501 Vigogne Cervidae Blastocerus dichotomus Cervidés Cerf des marais Cervus dama mesopotamicus =326 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan Cervus elaphus hanglu Hangul Cervus eldi Cerf d'Eld Cervus porcinus annamiticus =327 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis =327 Cerf-cochon calamien Cervus porcinus kuhli =327 Cerf-cochon de Kuhl Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Hippocamelus spp.

Cerf des Andes Moschus spp." + 210 Moschus spp.* —108 Porte-musc Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir Ozotoceros bezoarticus Cerf dos Pampas Pudu mephistophiles Pudu du Nord Pudu pudu Pudu du Sud Antilocapridae Antilocapra americana Antilopes à fourche mexicana Antilope à fourche du Mexique Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora Bovidae Bovidés Bovinae Bison bison athabascae Bison des forêts Bos gaurus =327 Gaur Bos mutus =328 Yack sauvage Bos sauveli =329 Kouprey Bubalus depressicomis =330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis =330 Tamarau

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Annexe I Annexe II Bubalus quarlesi =330 Anoa des montagnes Cephalophinae Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus monticola Céphalophe bleu Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant Cephalophus zebra Céphalophe rayé Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax Damaliscus dorcas dorcas Bontebok Hippotragus equinus Antilope rouanne Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant Kobus leche Cobe lechwe Oryx dammah =332 Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Antilopinae Gazella dama Gazelle Dama Caprinae Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri* Markhor Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul Capricornis sumatraensis Capricorne Nemorhaedus gora!

Goral Ovis ammon* Mouflon d'Asie Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya Ovis canadensis +211 Mouflon d'Amérique Ovis orientalis ophion =333 Mouflon de Chypre Ovis vignei Mouflon de Ladak [ Pantholops hodgsonl Antilope du Tibet J Rupicapra rupicapra omata Chamois des Abruzzes Avcs Oiseaux Struthioniformes Ratites Struthionidae Struthio camelus +212 Autruches Autruche Rheiformes Rhéiformes Rheidae Pterocnemia pennata Nandous Nandou de Darwin Rhea americana albescens Nandou d'Argentine Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Rhynchotus rufescens Tinamous maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)

Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta comtin)

Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambu Guazi)

Tinamus solitarius Tinamou solitaire Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Spheniscus demersus Manchots Manchot du Cap Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt Podicipediformes Grèbes Podicipedidae Podilymbus gigas Grèbes Grèbe du lac Atitlan Procellariiformes Procellariiformes Diomedeidae Diomedea albatrus Albatros Albatros à queue courte Pelecaniformes Pélécaniformes Pelecanidae Pelecanus crispus Pélicans Pélican frisé Sulidae Sula abbotti Fous Fou d'Abbott

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Annexe I Annexe II Fregatidae Fregata andrewsi Frégates Frégate de l'île Christmas Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Balaeniceps rex Becs-en-sabot Bec-en-sabot Ciconiidae Ciconia ciconia boyciana Cigognes Cigogne blanche du Japon Ciconia nigra Cigogne noire Jabiru mycteria Jabiru Mycteria cinerea Tantale gris Threskiornithidae Eudocimus ruber Ibis Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du Sud Geronticus erernila Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon Platalea leucorodia Spatule blanche Phoenicopteridae Spp. —toutes les espèces Flamants Anseriformes Ansériformes Anatidae Anas aucklandica Canards et oies aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande

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Annexe I Annexe II Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell Anas bemieri Sarcelle malgache de Bernier Anas laysanensis =334 Canard de Laysan Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes Branta ruficollis Bernache à cou roux Branta sandvicensis Bernache de Hawaii Cairina scutulata Canard à ailes blanches Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba Cygnus columbianus jankowskii =335 Cygne de Jankowski Cygnus melanocotyphus Cygne à cou noir Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche Rhodonessa caryophyllacea p. e.

Canard à tête rose Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête Falconiformes Rapaces Spp.* —109 —Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés* Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Cathartidae Gymnogyps califomianus Cathartidés Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes Accipitridae Aquila heliaca Accipitridés Aigle impérial Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson Haliaeetus albicilla Pygargue à queue blanche Haliaeetus leucocephalus Pygargue à tête blanche Harpia harpyja Harpye Pithernphaga jefferyi Aigle des Singes Falconidae Falco araea Faucons Faucon crécerelle des Seychelles Falco jugger Faucon laggar Falco newtoni aldabranus Faucon crécerelle de l'île Aldabra Falco peregrinus =336 Faucon pèlerin Falco punctatus Faucon crécerelle de l'île Maurice Falco rusticolus Faucon gerfaut Galliformes Galliformes Megapodiidae Macrocephalon maleo Mégapodes Mégapode maléo Cracidae Aburria jacutinga =337 Hoccos Pénélope à plastron

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Annexe I Annexe II Aburria pipile pipile =337 Pénélope siffleuse de la Trinité Crax blumenbachii Hocco à bec rouge Crax mitu mitu =338 Hocco mitu Oreophasis derbianus Pénélope cornue Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches Tetraonidae Tympanuchus cupido Tétras attwateri Tétras cupidon d'Attwater Phasianidae Argusianus argus Phasianidés Argus géant Catreus wallichii Faisan de Wallich Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc Crossoptilon mantchuricum Hold brun Cyrtonyx montezumae mearnsi —110 Colin arlequin de Meams Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale)

Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Faisan sanguin

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Annexe I Annexe II Lophophorus spp.

Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoc • Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bicalcaratum Eperonnier gris Polyplectron emphanum Eperonnicr de Palawan Polyplectron germain Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Rheinartia ocellata =339 Rheinarte ocellé Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Perdrix des neiges caspienne Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet Tragopan blythii Tragopan oriental Tragopan caboti Tragopan arlequin Tragopan melanocephalus Tragopan occidental

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Annexe I Annexe II Gruiformes Gruiformes Turnicidae Turnix melanogaster Hémipodes Hémipode à ventre noir Pedionomidae r rHPedoinpomdeusàtocroqlluiartus Gruidae Spp.* —toutes les Grues espèces* Grus americana Grue blanche d'Amérique Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Gais canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi Grus japonensis Grue de Mandchourie Grus leucogeranus Grue blanche d'Asie Grus monacha Grue moine Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc Rallidae Gallirallus australis Rallidés hectori Râle de Weka de l'Est Tricholimnas sylvestres Râle de l'île de Lord Howe Rhynochetidae Rhynochetos jubatus Kagous Kagou Otididae Spp. *—toutes les espèces* Outardes r Chlamytodis undulata L Outarde J Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde

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Annexe I Annexe II Houbaropsis bengalensis = 340 Outarde du Bengale Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Scolopacidae Numenius borealis Scolopacidés Courlis esquimau Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier maculé Laridae Larus relictus Goélands Goéland de Mongolie Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons Caloenas nicobarica [ [ Pigeon chauve Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp.

Gouras Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Spp.* —toutes les Perroquets espèces* —111 r à l'exception de:

LInséparables 11 [ I Agapornis spp.

JJ Amazona aestiva Amazone à front bleu

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Annexe I Annexe II Amazona ochrocephala Amazone à tête r jaune [ ILAratinga spp.* 1 Aratingas* J J CCacatua rita Grand cacatoès à huppe jaune Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs CjLI" Eroseicapillus s Cacatoès rosalbin Myiopsitta monachus 1 1 [ [ Perruche-souris [ [ PerrucheNandayus Nandaneny day

C[[ Platycercus eximius Perruche omnicolore r Poicephalus senegalus LYouyou, Perroquet a tête grise Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune C r Psittacus erithacus* J J LPerroquet gris du Gabon* [[Pyrrhura spp.*] ] Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade

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Annexe I Annexe II Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufrèsne (sous-espèce)

Amazona guildingii Amazone de St. Vincent Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche Amazona pretrei Amazone à face rouge Amazona tucumana Amazone de Tucuman Amazona versicolor Amazone versicolore Amazona vinacea Amazone bourgogne Amazona vittata Amazone à bandeau rouge Anodorhynchus spp.

Aras bleus Ara ambigua Ara de Buffon Ara glaucogularis =341 Ara Caninde [ [Ara Ara macao ] ] Ara maracana Maracana Ara militaris Ara militaire Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga guarouba Perruche dorée

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Annexe I Annexe II Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus auriceps forbesi Perruche à tête d'or de Forbes Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle- Zélande Geopsittacus occidentalis p.e.

Perruche nocturne Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes Opopsitta diophtalma coxeni= 342 Perroquet masqué de Coxen Pezoporus wallicus Perruche de terre Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles Probosciger aterrimus Microglosse noir Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et perruche à capuchon Psephotus pulcherrimus p.e.

Perruche du paradis Psittacula echo Perruche à collier de Maurice Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe H Rhychopsitta spp.

Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Tauraco corvthaix Touracos Touraco vert d'Afrique du Sud Tauraco porphyreolophus =343 Touraco à huppe pourprée Strigiformes Spp.* —toutes les Strigiformes espèces* Tyonidae Tylo soumagnei Chouettes effraies Effraie de Madagascar Strigidae Athene blewitti Chouettes Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae royana Chouette coucou (sous-espèce)

Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas Otus gumeyi =344 Hibou de Guerney Apodiformes Apodiformes Trochilidae CI Spp.* —toutes Colibris L les espèces Glaucis dohmii =345 Colibri à bec incurvé Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Pharomachrus mocinno Trogons Quetzal

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Annexe I Annexe II Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Aceros narcondami Calaos Calao de Narcondam Buceros bicomis* Calao bicorne Buceros bicomis homrai Calao bicorne de l'île Homrai Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines Buceros rhinoceros Calao rhinocéros Rhinoplax vigil Calao à casque Piciformes Piciformes Picidae Campephilus imperialis Pics vrais Pic impérial Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotinga maculata Cotingas Cotinga maculé Rupicola spp.

Coqs de rocher Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches Pittidae Pitta brachyura nympha Brèves Brève du Japon Pitta guajana Brève rayée, Brève zèbrée Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Atrichornithidae Atrichornis clamosus Oiseaux bruyants Oiseau bruyant de buissons Hirundinidae Pseudochelidon sinntarae Hirondelles Hirondelle à lunettes Muscicapidae Dasyomis broadbenti littoralis Fauvettes p.e.

Fauvette rousse de l'Ouest Dasyvroiis lvngüvstiis Fauvettes des herbes à long bec Niltava ruecki =346 Gobe-mouches de Rueck Picathartes spp.

Picathartes Zosteropidae Zosterops albogularis Oiseaux-lunettes Oiseau-lunettes à poitrine blanche Meliphagidae Meliphaga cassidix Méliphages Méliphage casqué Emberizidae Gubematrix cristata Bruants Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge Fringillidae Carduelis cucullatus =367 Fringillidés Chardonneret rouge Carduelis yarrellii =367 Chardonneret de Yarrell Estildidae Poephila cincta cincta Estrildidés Diamant à bavette (sous-espèce) Sturnidae Leucopsar rothschildi Etourneaux Mainate de Rothschild Paradisaeidae Spp. —toutes les espèces Oiseaux du paradis

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Annexe I Annexe II Reptilia Reptiles Testudinata Tortues Dermatemydidae Dermatemys mawii Dermatémydidés Tortue de Tabasco Emydidae Batagur baska Tortues des marais Tortue fluviale indienne Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde Melanochelys tricarinata = 348 Tortue tricarénée Morenia ocellata Tortue de Birmanie Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique Testudinidae Spp.* —toutes les Tortues de terre espèces* Geochelone elephantopus =349 Tortue géante des Galapagos Geochelone radiata =349 Tortue rayonnée Geochelone yniphora = 349 Tortue à éperon Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus =349 Tortue géométrique Cheloniidae Spp. —toutes les espèces Tortues de mer

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Annexe I Annexe H Dermochelyidae Dermochelys coriacea Tortues-cuir Tortue-cuir géante Trionychidae Lissemys punctata punctata Trionychidés Tortue de l'Inde Trionyx ater Trionyx noir Trionyx gangeticus Trionyx du Gange Trionyx hurum Trionyx paon Trionyx nigricans Trionyx sombre Pelomedusidae Erymnochelys Pélomédusidés madagascariensis =350 Podocnémide de Madagascar, Réré Peltocephalus dumeriliana =350 Podocnémide de Duméril Podocnemis spp.

Tortues fluviatiles Chelidae Pseudemydura umbrina Tortues à col Tortue à col de serpent de serpent de l'Ouest Crocodylia Spp.*—toutes les Crocodiles espèces* = 351 Alligatoridae Alligator sinensis Alligators Alligator de Chine Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis Caïman latirostris Caïman à museau large Melanosuchus niger Caïman noir Crocodylidae Crocodylus acutus Crocodiles vrais Crocodile américain

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Annexe I Annexe II Crocodylus cataphractus —112 Faux-gavial d'Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l'Orénoque Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus —113 Crocodile du Nil Crocodylus novaeguineae mindorensis Crocodile de Mindoro Crocodylus palustris Crocodile des marais Crocodylus porosus —114 Crocodile marin Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba Crocodylus siamensis Crocodile de Siam Osteolaemus tetraspis—115 Crocodile à museau court Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais Gavialidae Gavialis gangeticus Gavials Gavial du Gange Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphenodon punctatus Sphénodons Sphénodon Saurin Lézards Gekkonidae Cyrtodactylus Geckos serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp.

Phelsumes

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Annexe I Annexe �I Agamidae Uromastyx spp. Agames Fouette-queues Chamaeleonidae Bradypodion spp. = 352 Caméléons Caméléons nains Chamaeleo spp.

Caméléons Iguanidae Amblyrhynchus cristatus Iguanes Iguane marin Brachylophus spp.

Brachylophes Conolophus spp.

Iguanes terrestres Cyclura spp.

Iguane cornu, Iguanes terrestres Iguana spp.

Iguanes vrais Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban Lacertidae Gallotiq simonyi Lézards vrais Lézard géant de l'île de Hierro PLézarddarci o l f sdes ordi li Baléares Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses Cordylidae Cordylus spp. Cordylidés Cordyles Pseudocordylus spp.

Pseudocordyles Teiidae Cnemidophorus Téjus hyperythrus Coureur à gorge orange

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990 Annexe I Annexe II Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet Dracaena spp.

Dracènes Tupinambis spp.

Tégus Xenosauridae Shinisaurus crocodilurus Shinisaures Shinisaure crocodilure Helodermatidae Helodenna spp. Hélodermes Hélodermes Varanidae Varanus spp.* — Varans toutes les espèces* Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo Serpentes Serpents Boidae Spp.* —toutes Boidés les espèces* Acrantophis spp.

Boa de Madagascar Boa constrictor occidentalis = 353 L� Boa constrictor d'Argentine Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island Epicrates inomatus Boa de Porto Rico Epicrates monensis Boa de l'île Mona

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Annexe I Annexe II Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis Boa canin de Madagascar Caluhridae Colla della —354 Colubridés Mussurana Cyclagras gigas =355 Faux cobra Elachistodon westennanni Mangeurs d'oeufs Ptyas mucosus Grand serpent-ratier de l'Inde Elapidae Hoplocephalus Giftnattern bungaroides Naja naja Cobra indien, Serpent à lunettes Ophiophagus hannah Cobra Hannah Viperidae Vipères I I Vipera ursinii + 213 L L Vipère d'Orsini J J Amphibia Batraciens Caudata Urodèles Ambystomidae Ambystoma dumerilii Ambystomes Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique Cryptobranchidae Andrias spp. = 356 Salamandres géantes Salamandres géantes Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Anura Anoures Bufonidae Atelopus varius zeteki Crapauds Grenouille dorée du Panama Bufo renformis Crapaud vert du Sonora Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp.

Crapauds vivipares Myobatrachidae Rheobatrachus spp. Grenouilles méridionales Dendrobatidae I I Dendrobates spp. 1 1 Dendrobatidés L L Dendrobates J J [ I Phyllobates spp.

L Phyllobates Ranidae Rana hexadactyla Grenouilles Grenouille à six orteils Rana tigerina Grenouille-tigre Microhylidae L IL Dyscophus antongilii 1 ] Microhylidés Grenouille tomate Pisces Poissons Ceratodiformes Ceratodidae Neoceratodus forsten Cératodes Dipneuste Coelacanthiformes Coelacanthidae Latimeria chalumnae Coelacanthe Acipenseriformes Esturgeons Acipenseridae Acipenser brevirostrum Esturgeons vrais Esturgeon à nez court

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Annexe I Annexe II Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique Acipenser sturio Esturgeon commun Osleoglossiformes Osteoglossidae Arapaima gigas Ostéoglossidés Arapaima Scleropages formosus* *—116 Scleropages Scléropage d'Asie formosus*+214 Scléropage d'Asie Cypriniformes Cyprinidae Carpes r Caecoharbus eertsi � L Barbeau aveugle du Congo Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh Catostomidae Chasmistes cujus Cui-ui Siluriformes Schilbeidae Pangasianodon gigas Silure de verre géant Atheriniformes Cyprinodontidae Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance : Cynolebias marmoratus p.e.

Cynolebias marbré Cynolebias minimus Cynolebias nain Cynolebias opalescens p.e.

Cynolebias opalescent Cynolebias splendens Cynolebias brillant

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Annexe I Annexe II Perciformes Sciaenidae Cynoscion macdonaldi Insecta Insectes Lepidoptera Papilionidae Bhutanitis spp.

Omithoptera spp.* = 357 Omithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio nomerus Papilio hospiton Parnassius apollo Teinopalpus spp.

Trogonoptera spp. = 357 Troides spp. =357 Arachnida Arachnides Araneae Theraphosidae Brachypelma smithi Annellida Arhynchobdellae Hirudinidae Hirudo medicinalis Sangsues Sangsue médicinale Mollusca Mollusques Veneroidea Tridacnidae Spp. —toutes les espèces Unionoida Unionidae Conradilla caelata Cyprogenia aberti Dromus dromas Epioblasma curtisi = 358 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Epioblasma florentina =358 Epioblasma sampsoni =358 Epioblasma sulcata perobliqua =358 Epioblasma torulosa gubemaculum =358 Epioblasma torulosa rangiana = 358 Epioblasma torulosa torulosa =358 Epioblasma turgidula =358 Epioblasma walkeri =358 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satura Lampsilis virescens Lexingtonia dolabelloides Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus Pleurobema clava Pleurobema plenum Potamilus capax = 359 Quadrula intermedia Quadrula sparsa Toxolasma cylindrella = 360 Unio nickliniana Unio tempicoensis tecomatensis Villosa trabalis = 361

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Annexe I Annexe II Stylommatophora Achatinellidae Achatinella spp. Camaenidae Papustyla pulcherrima = 362 Paryphantidae Paryphanta spp. + 215 Anthozoa Antipatharia Corails noirs Spp. —toutes les espèces Scleractinia Spp. —toutes les espèces '502 Hydrozoa Athecata Milleporidae Spp. —toutes les espèces °502 Stylasteridae Spp. —toutes les espèces '502 Alcyonaria Coenothecalia Spp. —toutes les espèces '502 Stolonifera Tubiporidae Spp. —toutes les espèces '502

Flora Agavaceae Agava arizonica Agava parviflora Agava victoriae-reginae #1 Nolina interrata

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990 Annexe I Annexe II Amaryllidaceae Galanthus spp. # 1 Sternbergia spp. 1 Apocynaceae Pachypodium spp. 1 Pachypodium baronii Pachypodium brevicaule Pachypodium decaryi Pachypodium namaquanum Rauvolfia serpentin =2 Araceae Alocasia sanderana Araliaceae Panax quinquefolius 3 Araucariaceae Araucaria araucana Araucaria araucana +216 *-117#1 Asclepiadaceae Ceropegia spp. t 1 Frerea indica =1 Berberidaceae Podophyllum hexandrum =363# 2 Byblidaceae Byblis spp. 1 Cactaceae Spp.* —toutes les espèces* 4 Ancistrocactus tobuschii =364 Ariocarpus agavoides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Astrophytum asterias =365 Aztekium ritten Backebergia militaris =366 Coryphantha minima =367 Coryphantha sneedii =367 Coryphantha werdermannii Echinocereus ferreirianus var. lindsayi =368 Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Echinocereus schmollii =369 Echinomastus erectocentrus =370 Echinomastus mariposensis =370 Leuchtenbergia principis Mammillaria pectinifera =371 Mammillaria plumosa Mammillaria solisioides Nopalxochia macdougallii =372 ,

Obregonia denegrii Pediocactus bradyi Pediocactus despainii Pediocactus knowltonii Pediocactus papyracanthus =364 Pediocactus paradinei Pediocactus peeblesianus Pediocactus sileri Pediocactus winkleri Pelecyphora spp.

Sclerocactus glaucus Sclerocactus mesae-verdae Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae Strombocactus disciformis Turbinicarpus laui Turbinicarpus lophophoroides =373 Turbinicarpus pseudomacrochele =373 Turbinicarpus pseudopectinatus =373 Turbinicarpus schmiedickeanus =373 Turbinicarpus valdezianus =373 Wilcoxia schmollii Caryocaraceae Caryocar costaricense # 1 Cephalotaceae Cephalotus follicularis #1

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Annexe I Annexe II Compositae Saussurea costus =374 Crassulaceae Dudleya stolonifera Dudleya traskiae Cupressaceae Fitz-Roya cupressoides Pilgerodendron uviferum Cyathcaccac Spp. —luutes les espèces 1 Cycadaceae Spp.* —toutes les espèces # 1 Cycas beddomei Diapensiaceae Shortia galacifolia # 1 Dicksoniaceae Spp. —toutes les espèces # 1 Didiereaceae Spp. —toutes les espèces # 1 Dioscoreaceae Dioscorea deltoidea # 1 Ericaceae Kalmia cuneata # 1 Euphorbiaceae Euphorbia spp. —118 #1 Euphorbia ambovombensis Euphorbia cylindnfolia Euphorbia decaryi Euphorbia francoisii Euphorbia moratii Euphorbia parvicyathophora Euphorbia primulifolia Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis

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Annexe I Annexe II Fagaceae Quercus copeyensis # 1 Fouquieriaceae Fouquieria columnaris #1 Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii Humiriaceae Vantanea barbourii # 1 Juglandaceae Oreomunnea pterocarpa =375 Leguminosae Cynometra hemitomophylla # 1 Plarymiscium pleiostachyum # 1 Tachigalia versicolor # 1 Liliaceae Aloe spp.* # 5 Aloe albida Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii Meliaceae Swietenia humilis # 1 Moraceae Batocarpus constaricensis # 1 Nephentaceae Spp.* —toutes les espèces* # 1 Nepenthes khasiana Nepenthes rajah Orchidaceae Spp.* —toutes les espèces* = 367 # 6 Cattleya skinneri Cattleya trianae Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Annexe I Annexe II Lycaste skinneri var. alba =377 Paphiopedilum spp.

Peristeria elata Phragmipedium spp.

[Renanthera imschootiana] [Vanda coerulea] Palmae Areca ipot � 1

Chrysalidocarpus decipiens �1 Neodypsis decaryi �1 Pinaceae Abies guatemalensis Podocarpaceae Podocarpus parlatorei Portulacaceae Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon �1 Lewisia maguirei �1 Lewisia serrata �1 Lewisia tweedyi �1 Primulaceae Cyclamen spp. 1 Proteaceae Orothamnus zeyheri Protea odorata Rubiaceae Balmea stormiae Sarraceniaceae Darlingtonia californica �1 Sarracenia spp.* 1

Sarracenia alabamensis alabamensis =378 Sarracenia jonesii =379 Sarracenia oreophila Stangeriaceae Stangeria eriopus =380 Theaceae Camellia chrysantha �1

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Annexe I Annexe II Welwitschiaceae Welwitschia mirabilis =381 # 1 Zamiaceae Spp.* —toutes les espèces* 1 Ceratozamia spp.

Chigua spp.

Encephalartos spp.

Microcycas calocoma Zingiberaceae Hedychium philippinense Zygophyllaceae Guaiacum sanctum # 1

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B Modification de l'Annexe III de la convention Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1987 1557 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990.

Annexe III Interprétation

1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:

a )par le nom de l'espèce; ou b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.

3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

5. Deux astérisques () placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

6. Le signe ( = ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit: = 382 Comprend le synonyme Tamandua mexicana = 383 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus = 384 Comprend le synonyme Manis longicaudata = 385 Comprend le synonyme générique Coendou = 386 Comprend le synonyme générique Cuniculus = 387 Comprend le synonyme Pulpes vulpes leucopus = 388 Comprend le synonyme Nasua narica = 389 Comprend le synonyme Galictis allamandi = 390 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

= 391 Comprend le synonyme générique Viverra = 392 Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus = 393 Aussi appelée Ardeola ibis = 394 Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique) = 395 Aussi appelée Egretta alba = 398 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva = 400 Aussi appelée Pauxi pauxi = 401 Comprend le synonyme Arborophila orientalis . = 403 Aussi appelé Columba mayen = 407 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis = 431 Précédemment inclus dans le genre Natrix

7 .Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.

8 .Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).

9 .Réserves faites par la Suisse:

signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

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Faune Mammalia Chiroptera Chiroptères Phyllostomatidae Vampyrops lineatus Uruguay Phyllostomidés Edentata Edentés Myrmecophagidae Tamandua tetradaclyla Guatemala Fourmiliers = 382 Fourmilier arboricole Choloepidae Choloepus hoffmanni Costa Rica Paresseux bidactyles Paresseux de Hoffmann Dasypodidae Cabassous centrales Costa Rica Tatous Tatou à queue nue Cabassous tatouay =383 Uruguay Tatou à queue nue Pholidota Pangolins Manidae Manis gigantea Ghana Grand pangolin Manis tetradactyla =384 Ghana Pangolin tétradactyle Manis tricuspis Ghana Tricuspide Rodentia Rongeurs Sciuridae Epixerus ebii Ghana Ecureuils Ecureuil d'Ebi Marmota caudata Inde Marmotte à longue queue Mannota himalayana Inde Marmotte de l'Himalaya Sciures deppei Costa Rica Ecureuil de Deppe Anomaluridae Anomalures spp. Ghana Anomaluridés Anomalures Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Idiurus macrotis Ghana Anomalures nains Hystricidae Hystrix cristata Ghana Hystricidés Porc-épic Erethizontidae Sphiggurus mexicanus Honduras Porcs-épics = 385 d'Amérique Coendou d'Amérique centrale Sphiggurus spinosus Uruguay = 385 Coendou épineux Dasyproctidae Agouti paca =386 Honduras Agoutis Paca Dasyprocta punctata Honduras Agouti pointillé Carnivora Carnivores Canidae Canis aureus 1 1 Inde Canidés Chacal commun J J Vulpes bengalensis Inde Renard du Bengale Vulpes vulpes griffithi Inde Vulpes vulpes montana Inde Vulpes vulpes pusilla =387 Inde Sous-espèces du renard commun Procyonidae Bassaricyon gabbii Costa Rica Procyonidés Olingo Bassariscus sumichrasti Costa Rica Bassarisque d'Amérique centrale Nasua nasua =388 Honduras Coati roux Nasua nasua solitaria Uruguay Coati roux (sous-espèce)

Potos flavus Honduras Potos, Kinkajou Mustelidae Eira barbara Honduras Mustélidés Tayra Galictis vittata =389 Costa Rica Grison d'Allamand Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Martes flavigula =390 Inde Martre de l'Inde [ [ Martes foina intermedia 1 1 Inde Sous-espèce de la fouine Mellivora capensis Botswana, Ghana Ratel Mustela altaica Inde Belette de l'Altai Mustela erminea Inde Hermine Mustela kathiah Inde Belette à ventre jaune Mustela sibirica Inde Belette de Sibérie Viverridae Arctictis binturong Inde Viverridés Binturong Civettictis civetta =391 Botswana Civette d'Afrique Paguma larvata • Inde Civette palmiste à masque Paradoxurus hermaphroditus Inde Civette palmiste commune Paradoxurus jerdoni Inde Civette palmiste de Jerdon Viverra megaspila Inde Civette à grandes taches Viverra zibetha Inde d ' Grande civette de l'Inde Viverricula indica Inde Petite civette de l'Inde Herpestidae Herpestes auropunctatus Inde Herpestidés Mangouste tachetée (de l'Inde)

Herpestes edwardsi Inde Mangouste d'Edwards ou Mungo indien Herpestes fuscus Inde Mangouste brune (de l'Inde)

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Herpestes smithii Inde Mangouste vermeil Herpestes urva Inde Mangouste crabière Herpestes vitticollis Inde Mangouste à cou rayé Protelidae Proteles cristatus Botswana Protélidés Loup fouisseur Pinnipedia Pinnipèdes Odobenidae Odobenus rosmarus Canada Morses Morse Artiodactyla Artiodactyles Hippopotamidae Hippopotamus amphibius Ghana Hippopotames Hippopotame Tragulidae Hyemoschus aquaticus Ghana Tragulidés Chevrotain africain Cervidae Cervus elaphus barbants Tunisie Cervidés Cerf de Barbarie Mazama americana Guatemala cerasina Daguet rouge de Guatemala Odocoileus virginianus Guatemala mayensis Cerf de Virginie (sous-espèce) Bovidae Antilope cervicapra Népal Bovidés Antilope cervicapre Boocercus euryceros =392 Ghana Bongo Bubalus amee =393 Népal Buffle de l'Inde Damaliscus lunatus Ghana Damalisque Gazella cuvieri Tunisie Gazelle de Cuvier, Edmi Gazella dorcas Tunisie Gazelle dorcas Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Gazella leptoceros Tunisie Gazelle à cornes grêles d'Afrique Tetracerus quadricomis Népal Tétracère Tragelaphus spekei Ghana Sitatunga Aves Rheiformes Rhéiformes Rheidae Rhea americana Uruguay Nandous Nandou commun Ciconiiformes Echassiers Ardcidac Ardeu guliath Ghana Hérons Héron Goliath Bubulcus ibis =394 Ghana Héron garde-boeuf Casmerodius albus =395 Ghana Grande aigrette Egretta garzetta Ghana Aigrette garzette Ciconiidae Ephippiorhynchus Ghana Cigognes senegalensis Jabiru d'Afrique Leptoptilos crumeniferus Ghana Marabout d'Afrique Threskiornithidae Hagedashia hagedash Ghana Ibis Ibis hagedash Lampribis rara Ghana Threskiomis aethiopica Ghana Ibis sacré Anseriformes Ansériformes Anatidae spp.* Ghana Canards et oies Cairina moschata Honduras Canard musqué Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Dendrocygna autumnalis Honduras Dendrocygne siffleur Dendrocygna bicolor=398 Honduras Dendrocygne fauve Falconiformes Rapaces Cathartidae Sarcoramphus papa Honduras Cathartidés Vautour royal, Vautour pape Galliformes Galliformes Cracidae Crax alberti Colombie Hoccos Hocco du Prince Albert Crax daubentoni Colombie Hocco d'Aubenton Crax globulosa Colombie Hocco caronculé Crax pauxi =400 Colombie Hocco à pierre Crax rubra Costa Rica, Guatemala, Grand Hocco Honduras, Colombie Ortalis vetula Guatemala, Honduras Ortalide du Mexique Penelope purpurascens Honduras Penelope pourprée Penelopina nigra Guatemala Chachalaca noir Phasianidae Agelastes meleagrides Ghana Phasianidés Pintade à ventre blanc Arborophila brunneopectus Malaisie = 401 Perdrix percheuse à poitrine brune Arborophila charltonii Malaisie Perdrix percheuse de Charlton Caloperdix oculea Malaisie Perdrix oculée Lophura erythrophtalma Malaisie Faisan à queue jaune Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Lophura ignita Malaisie Faisan noble Melanoperdix nigra Malaisie Perdrix noire Polyplectron inopinatum Malaisie Eperonnier de Rothschild Rhizothera longirostris Malaisie Perdrix à long bec Rollulus roulroul Malaisie Roulroul Tragopan satyra Népal Tragopan satyre Meleagrididae Agriocharis ocellata Guatemala Dindons Dindon ocellé Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Burhinidae Burhinus hictriatus Guatemala Oedicnèmes Oedicnème américain Columbiformes Colombiformes Columbidae spp.* Ghana Pigeons Nesoenas mayeri =403 Maurice Pigeon de Maurice Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Psittacula krameri Ghana Perroquets Perruche à collier Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae spp Ghana Touracos Piciformes Piciformes Capitonidae Semnomis ramphastinus Colombie Capitonidés Barbu toucan

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Rhamphastidae Rhamphastos sulfuratus Guatemala Toucans Toucan à bec caréné Passeriformes Passériformes Cotingidae Cephalopterus omatus Colombie Cotingas Céphaloptère orné Cephalopterus penduliger Colombie Céphaloptère à pendule Muscicapidae Bebromis rodericanus Maurice Gobe-mouches Fauvette de Maurice Tchitrea Maurice bourbonnensis =407 Gobe-mouche de paradis de Maurice Icteridae Xanthopsar flavus Uruguay Ictéridés Ictéride à tête jaune Estrildidae Spp.—toutes Ghana Estrildidés les espèces Fringillidae spp.* Ghana Fringillidés Ploceidae spp. Ghana Tisserins Reptilia Testudinata Tortues Trionychidae Trionyx triunguis Ghana Trionychidés Trionyx du Nil Pelomedusidae Pelomedusa subrufa Ghana Pélusios roussâtre Pelusios spp. Ghana Pélusios Serpentes Serpents Colubridae Atretium schistosum Inde Colubridés Cerberus rhynchops Inde

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Xenochrophis piscator Inde = 431 Couleuvre pêcheuse Elapidae Micrurus diastema Honduras Elapidés Micrurus nigrocinctus Honduras Viperidae Agkistrodon bilineatus Honduras Vipéridés Mocassin des tropiques Bulhrups asper Honduras Bothrops nasutus Honduras Bothrops nummifer Honduras Vipère sauteuse Bothrops ophryomegas Honduras Bothrops schlegelii Honduras Vipère de Schlegel Crotalus durissus Honduras Crotale des tropiques, Cascabel pipera russellii Inde Vipère de Russell Flora Gnetaceae Gnetum montanum Népal Magnoliaceae Talauma hodgsonii Népal Papaveraceae Meconopsis regia Népal Podocarpaceae Podocarpus nenfolius Népal Tetracentraceae Tetracentron sinense Népal

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C

Réserves Afrique du Sud Le 5 janvier 1990, le Gouvernement sud-africain a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. République fédérale d'Allemagne Le 18 mai 1989, la République fédérale d'Allemagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnomis ramphastinus à l'Annexe III proposée par la Colombie (RO 1989 1107). Botswana Le 17 janvier 1990, le Gouvernement du Botswana a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Canada Le 26 juillet 1989, le Canada a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107): Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla (Vulpes vulpes leucopus comprise) Martes flavigula (Martes gwatkinsi comprise) Martes foina intermedia Mustela altaica Mustela erminea Mustela kathiah Mustela sibirica Chine Le 12 janvier 1990, le Gouvernement chinois a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Espagne Le 24 mai 1989, l'Espagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107): Canis aureus Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla Martes flavigula Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Martes foina intermedia Mustela altaica Mustela enninea Mustela kathiah Mustela sibirica Arctictis binturong Paguma larvata Paradoxurus hemtaphroditus Paradoxurus jerdoni Viverra megaspila Viverra zibetha � Viverricula indica Herpestes auropunctatus Herpestes edwardsi Herpestes fuscus Herpestes smithii Herpestes urva Herpestes vitticollis Semnornis ramphastinus Grande-Bretagne Le 17 mai 1989, le Gouvernement britannique a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107).

Le 17janvier 1990, le Gouvernement britannique a formulé une réserve, en ce qui concerne Hong-Kong, à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Cette réserve n'est valable que pour une période de six mois, à partir du 18 janvier 1990.

Luxembourg Le 26 mai 1989, le Luxembourg a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnomis ramphastinus àl'Annexe III proposée par la Colombie (RO � 1989 1107).

Malawi Le 12 janvier 1990, le Gouvernement du Malawi a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

Pays-Bas Le 29 juin 1989, les Pays-Bas ont formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107).

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Portugal Le 28 juillet 1989, le Portugal a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107). Zambie Le 8janvier 1990, le Gouvernement zambien a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Zimbabwe Le 24 octobre 1989, le Gouvernement du Zimbabwe a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. D Retrait de réserves Danemark Le 22 décembre 1989, le Gouvernement danois a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 18 janvier 1990, sa réserve formulée à l'égard de l'inscription des nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1110). Japon Le 21 novembre 1989, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 30 novembre 1989, sa réserve formulée en son temps à l'égard de l'espèce Crocodylus porosus (RO 1981 947). E Champ d'application de la convention le 15 mars 1990, compléments) Etats parties Ratification Entrée en vigueur Adhésion (A) Burkina Faso 13 octobre 1989 A 11 janvier 1990 Pologne 12 décembre 1989 12 mars 1990 Vanuatu 17 juillet 1989 A 15 octobre 1989 33438

1) La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362, 1985 174 1445, 1986 515 1827, 1987 1106 1568, 1988 1061 et 1989 1111. Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1990

Ces pages sont vierges pour permettre d'assurer la concordance dans la pagination dee trois éditions du RO.

463 à 467 Convention douanière du 2 décembre 1972 relative aux conteneurs RS 0.631.250.112

Texte original Modification de l'article 1 et de l'annexe 6 Adoptée par le Conseil fédéral le 30 août 1989 Entrée en vigueur le ter mars 1990

Art. 1: ajouter à la fin de l'alinéa c) la nouvelle phrase suivante: . . . Les carrosseries amovibles sont assimilées aux conteneurs. Annexe 6 La nouvelle note explicative 0.1 c)-2 est ajoutée: Alinéa c) —Carrosseries amovibles

0.1. c)-2 On entend par «carrosserie amovible» un compartiment de chargement qui n'est doté d'aucun moyen de locomotion et qui est conçu en particulier pour être transporté sur véhicule routier, le châssis de ce véhicule et le cadre inférieur de la carrosserie étant spécialement adaptés à cette fin. Cette définition couvre également les caisses mobiles qui sont des compartiments de chargement spécialement conçus pour le transport combiné par route et par chemin de fer. 33477

468 1990 - 1 1 5 Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

AS-1990-11 vom 20.03.1990 (S. 385-468)

RO-1990-11 du 20.03.1990 (p. 385-468)

RU-1990-11 del 20.03.1990 (p. 385-468)

In Amtliche Sammlung Dans Recueil officiel In Raccolta ufficiale

Jahr 1990 Année Anno

Band 1990 Volume Volume

Heft 11 Cahier Numero

Datum 20.03.1990 Date Data

Seite 385-468 Page Pagina

Ref. No 30 005 038

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