Legislator Rechtsprechung & Gesetzgebung
VPB 88-39-9 KI-generiert

Parliamentary Vote on Agricultural Funding

Geschäftsnummer VPB 88-39-9
Gericht / Behörde
Rechtsordnung Schweiz · Verwaltungspraxis der Bundesbehörden (VPB) (CH)
Entscheiddatum
Ausgang Gutgeheissen (Allowed)

Legislator-Zusammenfassung

KI-generiert

The parliament debated a proposal to increase funding for agricultural support from 700 to 750 million francs. The majority and the Federal Council proposed 700 million, arguing this amount covered the cost of living increase and provided a modest additional increase, aligning with a consistent policy of gradual support for mountain and pre-Alpine agriculture. They highlighted that previous parliamentary decisions had already significantly increased support for livestock farmers and other agricultural sectors, and that considering all measures together showed a substantial and balanced commitment to these regions. The court ultimately approved the 700 million franc proposal, finding it a reasonable and measured approach within the broader context of agricultural subsidies.

Legislator-Regeste

KI-generiert

Art. 2 viens; Parliamentary Vote on Agricultural Funding: The majority and the Federal Council proposed 700 million, arguing this amount covered the cost of living increase and provided a modest additional increase, aligning with a consistent policy of gradual support for mountain and pre-Alpine agriculture. They highlighted that previous parliamentary decisions had already significantly increased support for livestock farmers and other agricultural sectors, and that considering all measures together showed a substantial and balanced commitment to these regions. The court ultimately approved the 700 million franc proposal, finding it a reasonable and measured approach within the broader context of agricultural subsidies.

Schlagwörter

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Landwirtschaftspolitik parlamentarische Beratungen Subvention Strukturfonds für die Landwirtschaft Bauernbewegung Betriebszulage

Zitierte Gesetzesbestimmungen

KI-generiert
Art. 2 viens
compensation, mais pour une part - plus modeste j'en con- Art. 2
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Volltext

Motions. Musée de Ballenberg 1070 N 22 juin 1989

le sens souhaité par vous-même, Monsieur Zwingli, et par M. montagne de celui de la plaine. La politique que nous avons

Wyss, s'agissant des exploitations précitées. conduite d'une manière continue porte donc ses fruits. Je

J'en viens maintenant (les questions relevant de l'ordonnance vous demande d'admettre qu'elle ne puisse pas se faire à

d'application que le Conseil fédéral prendra si le Parlement ac- grandes enjambées mais à petits pas décidés, et, pour cette

cepte cet arrêté ayant été traitées) à la proposition de minorité raison, je vous invite, en toute conscience, à en rester aux 700

de Mme Diener demandant de pousser la générosité de 700 à millions que vous proposent le Conseil fédéral et la majorité de

750 millions de francs. votre commission.

Sur ce point, je relève qu'il n'est pas exact de dire que l'aug-

mentation proposée par le Conseil fédéral, soit 700 millions de Abstimmung - Vote

francs, ne fait que compenser l'augmentation du coût de la vie.

Sans doute n'allons-nous pas beaucoup au-delà de cette Für den Antrag der Mehrheit 63 Stimmen

compensation, mais nous y allons tout de même. La proposi- Für den Antrag der Minderheit 56 Stimmen

tion du Conseil fédéral comprend pour une large part une

compensation, mais pour une part - plus modeste j'en con- Art. 2

viens - davantage que la compensation de l'augmentation du Antrag der Kommission

coût de la vie. Nous devons préciser cela pour indiquer quelle Zustimmung zum Entwurf des Bundesrates

politique nous conduisons et de quelle manière nous le fai- Proposition de la commission

sons. Adhérer au projet du Conseil fédéral

Cela étant, la complication, Madame Diener, est née une belle

fois dans cette politique agricole helvétique du fait que les Angenommen -Adopté

procédures parlementaires concernant nos différentes inter-

ventions dans le domaine agricole ne peuvent pas être traitées Gesamtabstimmung - Vote sur l'ensemble.

d'un seul coup d'oeil. Le Parlement en a décidé ainsi et c'est

son droit. En effet, elles interviennent selon des rythmes dif- Für Annahme des Beschlussentwurfes 119 Stimmen

férents, des périodes d'application différentes, à des moments (Einstimmigkeit)

différents des travaux parlementaires. En sorte que si au-

jourd'hui vous limitez votre examen aux seules contributions à An den Ständerat-Au Conseil des Etats

l'exploitation agricole du sol, comme cela est d'ailleurs le cas,

vous avez le sentiment que le Conseil fédéral pratique une po-

litique assez stricte, trop rigoureuse même.

Vous tous qui êtes séduits par l'argumentation des 750 mil-

lions, n'oubliez pas qu'alors que nous vous proposions 700 #ST# 88.399

millions, ce qui représente, par rapport aux années quatre-

vingts, une augmentation de 96 pour cent-et cette augmenta- Motion Steinegger

tion globale va au-delà de ce qu'a été celle du coût de la vie de Freilichtmuseum Ballenberg.

1980 à 1988 - vous avez accepté une augmentation aux frais

Investitionsbeitrag

des détenteurs de bétail, qui représente également, par rap-

port à 1980, année de référence, une augmentation de 91, Musée de Ballenberg.

5 pour cent. Nous progressons donc, avec ces deux instru- Contribution aux investissements

ments majeurs de soutien à l'agriculture de montagne et des

Préalpes, dans des proportions qui sont comparables et sou-

tenables. Nous ne rompons pas l'équilibre alors que vous le

feriez si vous alliez à 750 millions.

Bien plus, vous avez adopté durant les dernières années Wortlaut der Motion vom 16. März 1988

beaucoup d'autres mesures en faveur de l'agriculture, notam- Der Bundesrat wird beauftragt, eine Botschaft mit dem Antrag

ment dans le secteur des paiements directs. Vous avez ac- zur Gewährung eines ausserordentlichen Bundesbeitrages

cepté des améliorations foncières et des dotations plus fortes von 7 Millionen Franken an die Kosten für die betriebliche und

à ce poste: construction de chemins, rénovation de bâtiments, touristische Infrastruktur des Schweizerischen Freilichtmu-

mesures d'encouragement à l'élevage du bétail - ce n'est pas seums Ballenberg dem Parlament vorzulegen.

rien du tout - donc indirectement des mesures de promotion

économique régionale qui valent notamment pour l'agricul- Texte de la motion du 16 mars 1988

ture de montagne. Un arsenal d'autres mesures, que l'on perd Le Conseil fédéral est chargé de présenter au Parlement un

de vue ou que l'on veut oublier, a été mis en place par le Parle- message accompagnant un projet de décision proposant l'oc-

ment. Il faut le voir dans sa totalité pour situer exactement la troi par la Confédération d'une contribution extraordinaire de

part et l'effort que la Confédération fournit en faveur des 7 millions de francs au Musée suisse en plein air de Ballen-

régions de montagne et de leurs petits agriculteurs tout parti- berg pour ses frais d'exploitation et pour l'infrastructure touris-

culièrement. tique.

Je n'oublie pas non plus que vous avez, pour la première fois

au budget de 1988, accepté 90 millions de paiements directs Mitunterzeichner- Cosignataires: Aubry, Bonny, Columberg,

supplémentaires. Or, vous ne les prenez pas en compte dans David, Dietrich, Eggenberg-Thun, Fehr, Früh, Grendelmeier,

votre arithmétique, alors qu'ils sont allés, pour une bonne part, Mari, Houmard, Kohler, Loeb, Luder, Mühlemann, Neuen-

soit plus des deux tiers, à l'agriculture de montagne. Par con- schwander, Neukomm, Portmann, Rychen, Sager, Schmid-

séquent, je vous demande de garder la mesure et de suivre les halter, Schnider, Schwab, Seiler Hanspeter, Stamm, Zölch,

deux rapporteurs et la majorité de la commission, de consi- Zwygart (27)

dérer en toute bonne conscience que vos électeurs ne vous

tiendront pas rigueur si vous vous prononcez en faveur de 700 Schrittliche Begründung - Développement par écrit

millions, parce que ce montant se comprend dans un train Das Schweizerische Freilichtmuseum Ballenberg bei Brienz/

général où réellement, ces dernières années, ni le Conseil Berner Oberland wurde 1978 eröffnet und vermittelt nach sei-

fédéral ni le Parlement n'ont oublié la condition des agricul- nem Ausbau auf rund sechzig Objekte aus achtzehn Kanto-

teurs de montagne et la rigueur de leur condition. nen einen umfassenden Ueberblick über die ländliche Bau-

Sans doute me direz-vous que l'on n'a pas encore totalement und Wohnkultur in unserem Land. Das ursprüngliche Mu-

réalisé la parité des revenus entre les paysans de montagne et seumskonzept ist durch zahlreiche neue Themen ergänzt und

ceux de plaine. Cela est vrai, mais l'écart entre les deux s'est bereichert worden. Die breitgefächerte wissenschaftliche Tä-

considérablement réduit ces dernières années. On n'est plus tigkeit im Dienste von Volkskunde und Denkmalpflege hat

en présence de cet abysse qui séparait le revenu paysan de la international Anerkennung gefunden. Ballenberg ist eines der

22. Juni 1989 N 1071 Motionen. Freilichtmuseum Ballenberg

meistbesuchten Museen unseres Landes und zeichnet sich winnen von Gedenkmünzen eine Million Franken und über die

bei in- und ausländischen Touristen durch wachsende Be- Investitionshilfe für Berggebiete ebenfalls eine Million Franken

liebtheit aus. Es ist ein touristischer Anziehungspunkt von na- gewährt. Der Bundesrat ist bereit, weiterhin sowohl A-fonds-

tionaler Bedeutung und belebt den stagnierenden Sommer- perdu-Mittel für einzelne Museumsobjekte als auch zinslose

tourismus. Darlehen für Infrastrukturprojekte im Rahmen der rechtlichen

Trägerschaft des Museums ist eine nationale Stiftung, die und finanziellen Möglichkeiten zur Verfügung zu stellen. Es

1968 auf Anregung einer vom Eidgenössischen Departement besteht aber keine Möglichkeit, im Rahmen der Tourismusför-

des Innern gebildeten Expertengruppe gegründet wurde. Ein derung einen ausserordentlichen Bundesbeitrag zu leisten.

1972 erstellter Finanzplan sah die Finanzierung zu je einem Eine Sonderfinanzierung etwa im Zusammenhang mit den

Drittel durch den Kanton Bern, den Bund und die übrigen Kan- Feierlichkeiten «700 Jahre Eidgenossenschaft», ist nicht im

tone vor. Während der Kanton Bern seinen Verpflichtungen Konzept der Festveranstaltungen vorgesehen.

mit Beiträgen in der Höhe von mehr als 8 Millionen Franken

(ohne Landerwerb) vollumfänglich nachgekommen ist und Schriftliche Erklärung des Bundesrates

sechzehn weitere Kantone insgesamt mehr als 13 Millionen Déclaration écrite du Conseil fédéral

Franken investiert haben, beläuft sich der Anteil des Bundes Der Bundesrat beantragt, die Motion in ein Postulat umzuwan-

auf knapp 4 Millionen Franken. Bis heute subventionierte der deln.

Bund aus Denkmalpflegekrediten die Versetzung und Konser-

vierung der einzelnen historischen Bauten. Die ebenso auf- (Bemerkung: Gemäss der Erklärung des Präsidenten vom

wendige betriebliche und touristische Infrastruktur (Erschlies- 22. Juni 1989 ist der Bundesrat bereit, die beiden Motionen

sung, Betriebseinrichtungen, Betriebsgebäude und Brand- 88.399/Steinegger und 88.417/Ständerat (Zumbühl) anzuneh-

schutz) wurde von der Stiftung teilweise unter Aufnahme von men.)

Fremdgeldern finanziert.

Trotz namhafter Leistungen nationaler Institutionen und Krei- (Remarque: Ainsi qu'il ressort de la déclaration du président le

sen der Privatwirtschaft hat diese Finanzierungslücke die Stif- 22 juin 1989, le Conseil fédéral s'est déclaré prêt à accepter les

tung in eine schwierige Situation gebracht. Ballenberg ist deux motions 88.399/Steinegger et 88.417/Conseil des Etats

heute, bei Gesamtinvestitionen von über 30 Millionen Fran- (Zumbühl).)

ken, mit 7 Millionen Franken verschuldet. Die Schuldzinsen

belasten die Betriebsrechnung und verunmöglichen eine Sa-

nierung der Betriebsfinanzen. Der kulturelle und touristische

Auftrag des Museums ist gefährdet, sein in bescheidenem

Rahmen geplanter Weiterausbau in Frage gestellt. Der mittel-

fristige Finanzbedarf zur Fertigstellung der notwendigsten In-

frastruktur belauft sich zudem auf 4 Millionen Franken.

Ballenberg vermittelt ausländischen Gästen schweizerische #ST# 88.417

Eigenart. Unseren Landsleuten wird das heimatliche Erbe nä-

hergebracht. Das Museum sichert bedrohte Volkskultur. Mit Motion des Ständerates (Zumbühl)

der Unterstützung dieses nationalen Werkes leistet der Bund Freilichtmuseum Ballenberg.

einen bleibenden Beitrag zum Jubiläum der Eidgenossen- Investitionsbeitrag

schaft von 1991. Die Gewährung eines ausserordentlichen

Bundesbeitrages ist insbesondere auch vor diesem staatspo- Motion du Conseil des Etats (Zumbühl)

litischen Hintergrund zu betrachten. Musée de Ballenberg.

Contribution aux investissements

Schriftliche Stellungnahme des Bundesrates

vom 7. September 1988

Rapport écrit du Conseil fédéral du 7 septembre 1988

Der Bundesrat ist der Ansicht, dass das Schweizerische Frei- Herr Longet unterbreitet im Namen der Kommission für Wis-

lichtmuseum Ballenberg eine kulturelle Einrichtung von natio- senschaft und Forschung den folgenden schriftlichen Bericht:

naler Bedeutung ist. Er schätzt den Beitrag zur Rettung be-

drohter ländlicher Bau- und Wohnformen, welche die Träger In der Frühjahressession 1988 wurden im Nationalrat und im

dieser Institution in langjähriger Aufbauarbeit noch immer lei- Ständerat zwei gleichlautende Motionen mit folgendem Wort-

sten. Das beim Schweizervolk und bei zahlreichen ausländi- laut eingereicht:

schen Gästen populäre Museum bringt der Standortregion ei- Der Bundesrat wird beauftragt, eine Botschaft mit dem Antrag

nen beachtlichen volkswirtschaftlichen Nutzen. Es ist zudem zur Gewährung eines ausserordentlichen Bundesbeitrages

zu einer erstrangigen touristischen Attraktion unseres Landes von 7 Millionen Franken an die Kosten für die betriebliche und

geworden. touristische Infrastruktur des Schweizerischen Freilichtmuse-

Im Gegensatz zu ausländischen Freilichtmuseen ist es der ums Ballenberg dem Parlament vorzulegen.

Trägerschaft des Ballenbergs weitgehend gelungen, den Mu- Mit Beschluss vom 7. September 1988 beantragte der Bun-

seumsbetrieb kostendeckend zu führen. Dabei gilt es zu be- desrat die Umwandlung in Postulate. Am 28. September 1988

rücksichtigen, dass das einzige Freilichtmuseum der Schweiz überwies der Ständerat die Motion Zumbühl mit 22 zu 0 Stim-

im Vergleich zu anderen grossen Museen in den Städten we- men.

sentliche strukturelle Nachteile aufweist. Es bleibt im Winter Trägerschaft des 1978 eröffneten Freilichtmuseums Ballen-

geschlossen, hat bei schlechtem Wetter empfindliche Ertrags- berg bei Brienz ist eine nationale Stiftung, die 1968 auf An-

ausfälle hinzunehmen und liegt etwas abseits dergrossen Ver- regung einer vom EDI gebildeten Expertengruppe gegründet

kehrsströme. Deshalb ist es erfreulich, dass die Trägerschaft wurde. Heute sind auf dem Ballenberg 16 Kantone mit rund

unter diesen Umständen das Museum weiterhin auf privater 60 Objekten vertreten, die einen guten Ueberblick über die tra-

Basis führen, ausbauen und unterhalten will. Aus diesem ditionelle Bau- und Wohnkultur des Landes vermitteln und

Grund wird von der Eidgenossenschaft ein einmaliger Investi- dem Besucher eine wirklichkeitsnahe Begegnung mit der

tionsbeitrag und kein jährlich wiederkehrender Betriebsbei- ländlichen Schweiz früherer Jahrhunderte ermöglichen.

trag erwartet. Bis heute wurden insgesamt 32 Millionen Franken investiert.

Neben Leistungen von Kantonen, Gemeinden, Wirtschaft und In den kommenden 10 Jahren wäre eine weitere Investition

Privaten unterstützte auch der Bund mit namhaften Beiträgen von rund 30 Millionen Franken vorgesehen, um das Werk zu

den Aufbau des Museums. Ein verbindliches Versprechen, ei- vervollständigen.

nen Drittel der Investitionskosten zu übernehmen, wurde von Die momentane Schuldenlast von rund 7 Millionen Franken

Bundesseite nie abgegeben. Trotzdem wurden aus Mitteln der rührt weitgehend von den Investitionen in die Infrastruktur

Denkmalpflege bisher 3,6 Millionen Franken, aus Prägege- (Wege, Wasser, Strom, Brandschutz usw.) her, ist es doch we-

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften

Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées

Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Motion Steinegger Freilichtmuseum Ballenberg. Investitionsbeitrag

Motion Steinegger Musée de Ballenberg. Contribution aux investissements

In Amtliches Bulletin der Bundesversammlung

Dans Bulletin officiel de l'Assemblée fédérale

In Bollettino ufficiale dell'Assemblea federale

Jahr 1989

Année

Anno

Band III

Volume

Volume

Session Sommersession

Session Session d'été

Sessione Sessione estiva

Rat Nationalrat

Conseil Conseil national

Consiglio Consiglio nazionale

Sitzung 15

Séance

Seduta

Geschäftsnummer 88.399

Numéro d'objet

Numero dell'oggetto

Datum 22.06.1989 - 15:00

Date

Data

Seite 1070-1071

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Ref. No 20 017 462

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