Swiss Construction Products Act: Harmonized European Norms Update

Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo)

Normes techniques pour les produits de construction

En vertu de l’art. 4 de la loi fédérale du 8 octobre 1999 sur les produits de construction (LPCo)1, les normes techniques énumérées dans l’annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences fondamentales selon l’art. 3, al. 3, LPCo. Il s’agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité Européen de Normalisation (CEN), sur l’ordre de la Commission européenne2 et de l’Association européenne de libre échange (AELE) et publiées par la Commission européenne dans le Journal officiel de l’Union européenne. Cette désignation se fait sous réserve d’erreurs en relation avec la communication de la Commission européenne. En outre, des adaptations ultérieures de la désignation restent réservées. Cette liste des normes remplace la précédente, publiée dans la Feuille officielle n° 50 du 20 décembre 2005. Les changements et les compléments par rapport à la liste précédente figurent en italiques. Les listes des titres et le contenu de ces normes peuvent être commandés à l’Association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour.

6 décembre 2006 Office fédéral des constructions et de la logistique:

Chef des produits de construction, Herbert Tichy

1 RS 933.0

2 Anciennement Commission des Communautés européennes.

2006-3332 9317 Annexe

Normes techniques pour les produits de construction n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

00040-05: Candélabres d’éclairage public – Partie 5: 2006/C 134/01 01.02.2003/ 2002 Exigences pour les candélabres d’éclairage 01.02.2005 public en acier 00040-06: Candélabres d’éclairage public – Partie 6: 2006/C 134/01 01.02.2003/ 2002 Exigences pour les candélabres d’éclairage 01.02.2005 public en aluminium 00040-07: Candélabres – Partie 7: Spécifications pour les 2006/C 134/01 01.10.2003/ 2002 candélabres en composite renforcés de fibres 01.10.2004 00054-03: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 _ 2001 Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu 00054-03: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.04.2003/ 2001/A1: Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu 30.06.2005 2002 (amendement A1) 00054-04: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 _ 1997 Partie 4: Equipement d’alimentation électrique 00054-04: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.10.2003/ 1997/A1: Partie 4: Equipement d’alimentation électrique 31.12.20073 2002 (amendement A1) 00054-05: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 _ 2000 Partie 5: Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels 00054-05: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.04.2003/ 2000/A1: Partie 5: Détecteurs de chaleur – Détecteurs 30.06.2005 2002 ponctuels (amendement A1) 00054-07: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 _ 2000 Partie 7: Détecteurs de fumée – Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation 00054-07: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.04.2003/ 2000/A1: Partie 7: Détecteurs de fumée – Détecteurs 30.06.2005 2002 ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation (amendement A1) 00054-10: Systèmes de détection et d’alarme d’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2002 Partie 10: Détecteurs de flamme – Détecteurs 01.09.2008 ponctuels 00054-10: Systèmes de détection et d’alarme d’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2002/A1: Partie 10: Détecteurs de flamme – Détecteurs 01.09.2008 2005 ponctuels (amendement A1) 00054-11: Systèmes de détection automatique d’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2001 Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme 01.09.2008

3 La période de cœxistence a été prolongée par rapport à la publication précédente.

9318 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

00054-11: Systèmes de détection automatique d’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2001/A1: Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme 01.09.2008 2005 (amendement A1) 00054-12: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.10.2003/ 2002 Partie 12: Détecteurs de fumée – Détecteurs 31.12.2005 linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées 00054-17: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 Partie 17: Isolateurs de court-circuit 01.12.2008 00054-18: Systèmes de détection et d’alarme incendie – 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie 01.12.2008 00197-01: Ciment – Partie 1: Composition, spécifications 2006/C 134/01 01.04.2001/ 2000 et critères de conformité des ciments courants 01.04.2002 00197-01: Ciment – Partie 1: Composition, spécifications 2006/C 134/01 01.02.2005/ 2000/A1: et critères de conformité des ciments courants 01.02.2006 2004 (amendement A1) 00197-04: Ciment – Partie 4: Composition, spécification 2006/C 134/01 01.02.2005/ 2004 et critères de conformité des ciments de haut 01.02.2006 fourneau et à faible résistance à court terme 00295-10: Tuyaux et accessoires en grès et assemblages 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 de tuyaux pour les réseaux de branchement et 01.01.2007 d’assainissement – Partie 10: Exigences de performance 00413-01: Ciment de maçonner – Partie 1: Composition, 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2004 spécifications et critères de conformité 01.12.2005 00438-07: Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) – 2006/C 134/01 01.11.2005/ 2005 Plaques à base de résines thermodurcissables 01.11.2006 (communément appelées stratifiés) – Partie 7:

Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs 00442-01: Radiateurs et convecteurs – Partie 1: 2006/C 134/01 _ 1995 Spécifications et exigences techniques 00442-01: Radiateurs et convecteurs – Partie 1: 2006/C 134/01 01.12.2004/ 1995/A1: Spécifications et exigences techniques 01.12.2005 2003 (amendement A1) 00450-01: Cendres volantes pour béton – Partie 1: 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 Définition, spécifications et critères de 01.01.2007 conformité 00459-01: Chaux de construction – Partie 1: Définitions, 2006/C 134/01 01.08.2002/ 2001 spécifications et critères de conformité 01.08.2003 00490: Tuiles et accessoires en béton pour couverture 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 et bardage – Spécifications des produits 01.09.2006 00492: Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004 en fibres-ciment – Spécification du produit et 01.01.2007 méthodes d’essai 00492: Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004/A1: en fibres-ciment – Spécification du produit et 01.01.2007 2005 méthodes d’essai (amendement A1)

9319 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

00494: Plaques profilées en fibres-ciment et accessoi- 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004 res – Spécifications du produit et méthodes 01.01.2007 d’essai 00494: Plaques profilées en fibres-ciment et accessoi- 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004/A1: res – Spécifications du produit et méthodes 01.01.2007 2005 d’essai (amendement A1) 00516: Accessoires préfabriqués pour couverture – 2006/C 134/01 01.11.2006/ 2006 Installations pour accès du toît – Passerelles, 01.11.2007 plans de marche et escabeaux 00517: Accessoires préfabriqués pour couverture – 2006/C 134/01 01.12.2006/ 2006 Crochets de sécurité 01.12.2007 00520:

Plaques de plâtre – Définitions, spécifications 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 et méthodes d’essai 01.03.20073 00523: Gaines en feuillard d’acier pour câbles de 2006/C 134/01 01.06.2004/ 2003 précontrainte – Terminologie, prescriptions, 01.06.2005 contrôle de qualité 00544: Bardeaux bitumés avec armature minérale 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 et/ou synthétique – Spécifications des produits 01.10.2007 et méthodes d’essai 000572-09: Verre dans la construction – Produits verriers 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 de silicate sodocalcique de base – Partie 9: 01.09.2006 Evaluation de la conformité/Norme produit 00671-01:

Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.02.2002/ 2001 Systèmes équipés de tuyaux – Partie 1: Robi- 01.04.2004 nets d’incendie armés équipés de tuyaux semirigides 00671-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.02.2002/ 2001 Systèmes équipés de tuyaux – Partie 2: Postes 01.04.2004 d’eau muraux équipés de tuyaux plats 00681-01: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 _ 1996 Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation – Partie 1:

Caoutchouc vulcanisé 00681-01: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 01.01.2003/ 1996/A2: Spécification des matériaux pour garnitures 01.01.2004 2002 d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation – Partie 1: Caoutchouc vulcanisé (amendement A2) 00681-02: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 _ 2000 Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage – Partie 2: Elastomères thermoplastiques 00681-02:

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 01.01.2003/ 2000/A1: Spécification des matériaux pour garnitures 01.01.2004 2002 d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage – Partie 2: Elastomères thermoplastiques (amendement A1)

9320 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

00681-03: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 _ 2000 Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation – Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé 00681-03: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 01.01.2003/ 2000/A1: Spécification des matériaux pour garnitures 01.01.2004 2002 d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation – Partie 3:

Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé (amendement A1) 00682: Garnitures d’étanchéité en caoutchouc – 2006/C 134/01 01.10.2002/ 2002 Spécification des matériaux pour garnitures 01.12.2003 d’étanchéité de joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures 00771-01: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 (01.12.2004)4 2003 Partie 1: Briques de terre cuite 01.04.2005/ 01.04.2006 00771-01: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2003/A1:

Partie 1: Briques de terre cuite (amendement 01.04.2006 2005 A1) 00771-02: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 (01.12.2004)4 20035 Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico- 01.04.2005/ calcaire 01.04.2006 00771-02: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2003/A1: Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico- 01.04.2006 2005 calcaire (amendement A1) 00771-03: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 (01.12.2004)4 2003 Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de 01.04.2005/ granulats (granulats courants et légers) 01.04.2006 00771-03:

Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2003/A1: Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de 01.04.2006 2005 granulats (granulats courants et légers) (amendement A1) 00771-04: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 (01.12.2004)4 2003 Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton 01.04.2005/ cellulaire autoclavé 01.04.2006 00771-04: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2003/A1: Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton 01.04.2006 2005 cellulaire autoclavé (amendement A1) 00771-05:

Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 (01.03.2005)4 2003 Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre 01.04.2005/ reconstituée en béton 01.04.2006

4 La date indiquée entre parenthèses correspond aux indications figurant dans le Journal officiel de l’UE du 08.06.2006, n° C 134, p. 5.

5 Référence de la norme remplacée: EN 771-02: 2000.

9321 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

00771-05: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2003/A1: Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre 01.04.2006 2005 reconstituée en béton (amendement A1) 00771-06: Spécifications pour éléments de maçonnerie – 2006/C 134/01 01.08.2006/ 2005 Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre 01.08.2007 naturelle 00845-01: Spécification pour composants accessoires de 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 maçonnerie – Partie 1: Attaches, brides de 01.02.2005 fixation, brides de suspension et consoles 00845-02:

Spécifications pour composants accessoires de 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 maçonnerie – Partie 2: Linteaux 01.04.2006 00845-03: Spécification pour composants accessoires de 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 maçonnerie – Partie 3: Treillis d’armature en 01.02.2005 acier pour joints horizontaux 00858-01: Installations de séparation de liquides légers 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2002 (par exemple hydrocarbures) – Partie 1: Princi- 01.09.2006 pes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité 00858-01:

Installations de séparation de liquides légers 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2002/A1: (par exemple hydrocarbures) – Partie 1: Princi- 01.09.2006 2004 pes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité (amendement A1) 00934-02: Adjuvants pour béton, mortier et coulis – 2006/C 134/01 01.05.2002/ 2001 Partie 2: Adjuvants pour béton – Définitions, 01.05.2003 exigences, conformité, marquage et étiquetage 00934-02: Adjuvants pour béton, mortier et coulis – 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001/A1: Partie 2:

Adjuvants pour béton – Définitions, 01.07.2005 2004 exigences, conformité, marquage et étiquetage (amendement A1) 00934-02: Adjuvants pour béton, mortier et coulis – 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2001/A2: Partie 2: Adjuvants pour béton – Définitions, 01.10.2007 2005 exigences, conformité, marquage et étiquetage (amendement A2) 00934-04: Adjuvants pour béton, mortier et coulis – 2006/C 134/01 01.05.2002/ 2001 Partie 4: Adjuvants pour coulis pour câbles de 01.05.2003 précontrainte – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage 00997:

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2003 à siphon intégré 01.12.20063 00998-02: Définitions et spécifications des mortiers pour 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 maçonnerie – Partie 2: Mortiers de montage des 01.02.2005 éléments de maçonnerie 01096-04: Verre dans la construction – Verre à couche – 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 Partie 4: Evaluation de la conformité/ Norme 01.09.2006 de produit 01123-01: Tubes et raccords de tube soudés longitudina- 2006/C 134/01 01.06.2005/ 1999 lement en acier galvanisé à chaud, à manchon 01.06.2006 enfichable pour réseaux d’assainissement – Partie 1:

Prescriptions, essais, contrôle de qualité

9322 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

01123-01: Tubes et raccords de tube soudés longitudina- 2006/C 134/01 01.06.2005/ 1999/A1: lement en acier galvanisé à chaud, à manchon 01.06.2006 2004 enfichable pour réseaux d’assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité (amendement A1) 01124-01: Tubes et raccords de tube soudés longitudina- 2006/C 134/01 01.06.2005/ 1999 lement en acier inoxydable, à manchon enfi- 01.06.2006 chable pour réseaux d’assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité 01124-01: Tubes et raccords de tube soudés longitudina- 2006/C 134/01 01.06.2005/ 1999/A1: lement en acier inoxydable, à manchon enfi- 01.06.2006 2004 chable pour réseaux d’assainissement – Partie 1:

Prescriptions, essais, contrôle de qualité (amendement A1) 01279-05: Verre dans la construction – Vitrage isolant – 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 Partie 5: Evaluation de la conformité 01.03.2007 01304: Tuiles et accessoires en terre cuite – Défini- 2006/C 134/01 01.02.2006/ 2005 tions et spécifications des produits 01.02.2007 01337-03: Appareils d’appui structuraux – Partie 3: 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 Appareils d’appui en élastomère 01.01.2007 01337-04: Appareils d’appui structuraux – Partie 4: 2006/C 134/01 01.02.2005/ 2004 Appuis à rouleau 01.02.2006 01337-05:

Appareils d’appui structuraux – Partie 5: 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 Appareils d’appui à pot 01.01.2007 01337-06: Appareils d’appui structuraux – Partie 6: 2006/C 134/01 01.02.2005/ 2004 Appareils d’appui à balanciers 01.02.2006 01337-07: Appareils d’appui structuraux – Partie 7: 2006/C 134/01 01.12.2004/ 20046 Appareils d’appui cylindriques et sphériques 01.06.2005 comportant du PTFE 01338: Pavés en béton – Prescriptions et méthodes 2006/C 134/01 01.03.2004/ 2003 d’essai 01.03.2005 01339: Dalles en béton – Prescriptions et méthodes 2006/C 134/01 01.03.2004/ 2003 d’essai 01.03.2005 01340:

Eléments pour bordures de trottoir en béton – 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 Prescriptions et méthodes d’essai 01.02.2005 01341: Dalles de pierre naturelle pour le pavage 2006/C 134/01 01.10.2002/ 2001 extérieur – Exigences et méthodes d’essai 01.10.2003 01342: Pavés de pierre naturelle pour le pavage 2006/C 134/01 01.10.2002/ 2001 extérieur – Exigences et méthodes d’essai 01.10.2003 01343: Bordures de pierre naturelle pour le pavage 2006/C 134/01 01.10.2002/ 2001 extérieur – Exigences et méthodes d’essai 01.10.2003 01344:

Pavés en terre cuite – Spécifications et métho- 2006/C 134/01 01.01.2003/ 2002 des d’essais 01.01.2004

6 Référence de la norme remplacée: EN 1337-07: 2000.

9323 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

01423: Produits de marquage routier – Produits de 2006/C 134/01 _ 1997 saupoudrage – Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants 01423: Produits de marquage routier – Produits de 2006/C 134/01 01.05.2004/ 1997/A1: saupoudrage – Microbilles de verre, granulats 01.05.2005 2003 antidérapants et mélange de ces deux composants (amendement A1) 01433: Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 eaux dans les zones de circulation utilisées par 01.08.2004 les piétons et les véhicules – Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité 1433:

Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2002/A1: eaux dans les zones de circulation utilisées par 01.01.2006 2005 les piétons et les véhicules – Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité (amendement A1) 01457: Conduits de fumée – Conduits intérieurs en 2006/C 134/01 _ 1999 terre cuite/céramique – Exigences et méthodes d’essai 01463-01: Produits de marquage routier – Plots rétroré- 2006/C 134/01 _ 1997 fléchissants – Partie 1: Spécifications des performances initiales 01463-01:

Produits de marquage routier – Plots rétroré- 2006/C 134/01 01.12.2004/ 1997/A1: fléchissants – Partie 1: Spécifications des 01.12.2006 2003 performances initiales (amendement A1) 01469: Produits en pierre naturelle – Revêtement 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2004 mural – Exigences 01.07.2006 01520: Produits préfabriqués armés en béton de granu- 2006/C 134/01 01.09.2003/ 2002 lats légers à structure ouverte 01.09.2004 1748-01-02: Verre dans la construction – Produits de base 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 spéciaux – Partie 1-2:

Verres borosilicatés – 01.09.2006 Evaluation de la conformité/Norme de produit 1748-02-02: Verre dans la construction – Produits de base 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 spéciaux – Partie 2-2: Vitrocéramique – 01.09.2006 Evaluation de la conformité/Norme de produit 01825-01: Séparateurs à graisses – Partie 1: Principes pour 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 la conception, les performances et les essais, le 01.09.2006 marquage et la maîtrise de la qualité 01856-01: Conduits de fumée – Prescriptions pour les 2006/C 134/01 01.04.2004/ 2003 conduits de fumée métalliques – Partie 1: 01.04.2005 Composants de systèmes de conduits de fumée 01856-02:

Conduits de fumée – Prescriptions relatives 2006/C 134/01 01.05.2005/ 2004 aux conduits de fumée métalliques – Partie 2: 01.11.20073 Tubages et éléments de raccordement métalliques 01857: Conduits de fumée – Composants – Conduits 2006/C 134/01 01.05.2004/ 2003 intérieurs en béton 01.05.2005

9324 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

01858: Conduits de fumée – Composants – Conduits 2006/C 134/01 01.05.2004/ 2003 de fumée simple et multiparois en béton 01.05.2005 01863-02: Verre dans la construction – Verre de silicate 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 sodo-calcique thermoduci – Partie 2: Evalua- 01.09.2006 tion de la conformité 01873: Accessoires préfabriqués pour couverture – 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 Lanterneaux ponctuels en matière plastique – 01.10.2009 Spécifications des produits et méthodes d’essais 01916: Tuyaux et pièces complémentaires en béton 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 non armé, béton fibré acier et béton armé 23.11.2004 01917:

Regards de visite et boîtes de branchement ou 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 d’inspection en béton non armé, béton fibré 23.11.2004 acier et béton armé 01935: Quincaillerie pour le bâtiment – Charnières 2006/C 134/01 01.10.2002/ 2002 axe simple – Prescriptions et méthodes d’essai 01.12.2003 10025-01: Produits laminés à chaud en aciers de construc- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 tion – Partie 1: Conditions techniques générales 01.09.2006 de livraison 10224: Tubes et raccords en acier non allié pour le 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2002 transport de liquides aqueux, incluant l’eau 01.04.2007 destinée à la consommation – Conditions techniques de livraison 10224:

Tubes et raccords en acier non allié pour le 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2002/A1: transport de liquides aqueux, incluant l’eau 01.04.2007 2005 destinée à la consommation – Conditions techniques de livraison (amendement A1) 10311: Assemblages pour le raccordement de tubes en 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 acier et raccords pour le transport d’eau et 01.03.2007 d’autres liquides aqueux 10312: Tubes soudés en acier inoxydable pour le 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2002 transport des liquides aqueux, y compris l’eau 01.04.2007 destinée à la consommation humaine – Conditions techniques de livraison 10312:

Tubes soudés en acier inoxydable pour le 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2002/A1: transport des liquides aqueux, y compris l’eau 01.04.2007 2005 destinée à la consommation humaine – Conditions techniques de livraison (amendement A1) 12004: Colles à carrelage – Définitions et spécifica- 2006/C 134/01 _ 2001 tions 12004: Colles à carrelage – Définitions et spécifica- 2006/C 134/01 01.04.2003/ 2001/A1: tions (amendement A1) 01.04.2004 2002 12050-01: Stations de relevage d’effluents pour les bâti- 2006/C 134/01 01.11.2001/ 2001 ments et terrains – Principes de construction et 01.11.2002 d’essai – Partie 1:

Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales 12050-02: Stations de relevage d’effluents pour les bâti- 2006/C 134/01 01.10.2001/ 2000 ments et terrains -Principes de construction 01.10.2002 et d’essai – Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

9325 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12050-03: Stations de relevage d’effluents pour les bâti- 2006/C 134/01 01.10.2001/ 2000 ments et terrains – Principes de construction et 01.10.2002 d’essai – Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales 12050-04 Stations de relevage d’effluents pour les bâti- 2006/C 134/01 01.10.2001/ 2000 ments et terrains -Principes de construction et 01.10.2002 d’essai – Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales 12057:

Produits en pierre naturelle – Plaquettes modu- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 laires – Exigences 01.09.2006 12058: Produits en pierre naturelle – Dalles de revête- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 ment de sols et d’escaliers – Exigences 01.09.2006 12094-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations d’ex- 01.05.2006 tinction à gaz – Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation 12094-02:

Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations 01.05.2006 d’extinction à gaz – Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation 12094-03: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations d’ex- 01.09.2005 tinction à gaz – Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence 12094-04:

Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.05.2005/ 2004 Eléments constitutifs pour installations 01.08.20073 d’extinction à gaz – Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs 12094-05: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.10.2001/ 2000 Eléments constitutifs des installations 01.04.2004 d’extinction à gaz – Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs pour systèmes à CO2 12094-06:

Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.10.2001/ 2000 Eléments constitutifs des installations d’ex- 01.04.2004 tinction à gaz – Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service pour systèmes à CO2

9326 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12094-07: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.10.2001/ 20007 Eléments constitutifs des installations 01.04.2004 d’extinction à gaz – Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 12094-07: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.11.2005/ 2000/A1: Eléments constitutifs des installations 01.11.2006 2005 d’extinction à gaz – Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 (amendement A1) 12094-09: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations 01.09.2005 d’extinction à gaz – Partie 9:

Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux 12094-10: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations 01.05.2006 d’extinction à gaz – Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression 12094-11: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour installations 01.09.2005 d’extinction à gaz – Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques 12094-12:

Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2004/ 2003 Eléments constitutifs pour systèmes d’extinc- 01.09.2005 tion à gaz – Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme 12094-13: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2002/ 2001 Eléments d’installation d’extinction à gaz – 01.04.2004 Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour 12101-01: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2005 chaleur – Partie 1:

Spécifications relatives aux 01.09.2008 écrans de cantonnement de fumée 12101-01: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.12.2006/ 2005/A1: chaleur – Partie 1: Spécifications relatives aux 01.09.2008 2006 écrans de cantonnement de fumée (amendement A1) 12101-02: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.04.2004/ 2003 chaleur – Partie 2: Spécifications relatives aux 01.09.2006 dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur 12101-03: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.04.2004/ 2002 chaleur – Partie 3:

Spécifications pour les 01.04.2005 ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur

7 La norme fondamentale a également été communiquée dans le Journal officielle de l’UE du 08.06.2006 (n° C 134) comme amendement A1 (EN 12094-07: 2000/A1: 2005).

Comme une autre inscription que l’amendement A1 est disponible pour cette norme, qui contient des dates différentes, la première inscription sert comme jusqu’ici de norme fondamentale selon la publication précédente dans la Feuille fédérale n° 50 du 20.12.2005.

9327 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12101-03: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2002/AC: chaleur – Partie 3: Spécifications pour les 01.01.2006 2005 ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur (rectificatif AC) 12101-06: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 chaleur – Partie 6: Spécifications relatives aux 01.04.2007 systèmes à différentiel de pression – Kits 12101-10: Systèmes pour le contrôle des fumées et de la 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 chaleur – Partie 10: Equipement d’alimenta- 01.01.2009 tion en énergie 12150-02: Verre dans la construction – Verre de silicate 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 sodo-calcique de sécurité trempé thermique- 01.09.2006 ment – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit 12209: Quincaillerie pour le bâtiment – Serrures – 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2003 Serrures mécaniques et gâches – Exigences 01.06.20063 et méthodes d’essai 12259-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.04.2002/ 1999 + A1: Composants des systèmes d’extinction du type 01.09.2005 2001 Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 1:

Sprinklers (norme + amendement A1) 12259-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.03.2005/ 1999 + A1: Composants des systèmes d’extinction du type 01.03.2006 2001/A2: Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 1: 2004 Sprinklers (norme + amendements A1/A28) 12259-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.11.2006/ 1999 + A1: Composants des systèmes d’extinction du type 01.11.2007 2001/A3: Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 1: 2006 Sprinklers (norme + amendements A1/A3) 12259-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 _ 1999 Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 2:

Systèmes de soupape d’alarme hydraulique 12259-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2002/ 1999/A1: Composants des systèmes d’extinction du type 01.08.20073 2001 Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 2:

Systèmes de soupape d’alarme hydraulique (amendement A1) 12259-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 1999/A2: Composants des systèmes d’extinction du type 01.08.2007 2005 Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 2:

Systèmes de soupape d’alarme hydraulique (amendement A2)

8 La présentation des changements A1 et A2 a été adaptée par rapport à la publication précédente.

9328 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12259-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.06.2005/ 1999/AC: Composants des systèmes d’extinction du type 01.06.20059 2002 Sprinkler et à pulvérisation d’eau – Partie 2:

Systèmes de soupape d’alarme hydraulique (rectificatif AC) 12259-03: Systèmes fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 _ 2000 Composants des systèmes Sprinklers et à pulvérisation d’eau – Partie 3: Postes d’alarme sous air 12259-03: Systèmes fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2002/ 2000/A1: Composants des systèmes Sprinklers et à 01.08.20073 2001 pulvérisation d’eau – Partie 3: Postes d’alarme sous air (amendement A1) 12259-03: Systèmes fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2000/A2: Composants des systèmes Sprinklers et à 01.08.2007 2005 pulvérisation d’eau – Partie 3: Postes d’alarme sous air (amendement A2) 12259-04: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 _ 2000 Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkler et à pulvérisateur d’eau – Partie 4:

Turbines hydrauliques d’alarmes 12259-04: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2002/ 2000/A1: Composants des systèmes d’extinctions du type 01.04.2004 2001 Sprinkler et à pulvérisateur d’eau – Partie 4:

Turbines hydrauliques d’alarmes (amendement A1) 12259-05: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.07.2003/ 2002 Composants des systèmes sprinkler et à pulvé- 01.09.2005 risation d’eau – Partie 5: Indicateurs de passage d’eau 12285-02: Réservoirs en aciers fabriqués en atelier – 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et 01.01.2007 double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau 12326-01: Ardoises et éléments en pierre pour toiture et 2006/C 134/01 01.05.2005/ 2004 bardage pour pose en discontinu – Partie 1: 01.05.20083 Spécifications produit 12337-02: Verre dans la construction – Verre de silicate 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 sodo-calcique trempé chimiquement – 01.09.2006 Partie 2: Evaluation de la conformité 12380: Clapets équilibreurs de pression pour systèmes 2006/C 134/01 01.10.2003/ 2002 d’évacuation – Exigences, méthodes d’essais et 01.10.2004 évaluation de conformité 12416-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.01.2002/ 2001 Systèmes d’extinction à poudre – Partie 1: 01.04.2004 Exigences et méthodes d’essais des éléments constitutifs

9 Ces dates ont été communiquées pour la première fois dans le Journal officiel de l’UE n° C 134 du 08.06.2006.

9329 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12416-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2001/A1: Systèmes d’extinction à poudre – Partie 1: 01.06.2005 2004 Exigences et méthodes d’essais des éléments constitutifs (amendement A1) 12416-02: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.04.2002/ 2001 Systèmes d’extinction à poudre – Partie 2: 01.04.2004 Conception, construction et maintenance 12446: Conduits de fumée – Composants – Enveloppes 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 externes en béton 01.02.2005 12467:

Plaques planes en fibres-ciment – Spécifica- 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004 tions du produit et méthodes d’essai 01.01.2007 12467: Plaques planes en fibres-ciment – Spécifica- 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2004/A1: tions du produit et méthodes d’essai (amende- 01.01.2007 2005 ment A1) 12566-01: Petites installations de traitement des eaux 2006/C 134/01 _ 2000 usées jusqu’à 50 PTE – Partie 1: Fosses septiques préfabriquées 12566-01: Petites installations de traitement des eaux 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2000/A1: usées jusqu’à 50 PTE – Partie 1:

Fosses septi- 01.12.2005 2003 ques préfabriquées (amendement A1) 12566-03: Petites installations de traitement des eaux 2006/C 134/01 01.05.2006/ 2005 usées jusqu’à 50 PTE – Partie 3: Stations 01.05.2007 d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site 12620: Granulats pour bétons 2006/C 134/01 01.07.2003/ 2002 01.06.2004 12676-01: Systèmes anti-éblouissement routiers – Partie 2006/C 134/01 _ 2000 1: Performances et caractéristiques 12676-01: Systèmes anti-éblouissement routiers – Partie 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2000/A1: 1:

Performances et caractéristiques (amende- 01.02.2006 2003 ment A1) 12764: Appareils sanitaires – Spécification relative 2006/C 134/01 01.10.2005/ 2004 aux baignoires avec système de brassage d’eau 01.10.2007 12809: Chaudières domestiques à combustible solide 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001 destinées à être implantées dans le volume 01.07.20073 habitable – Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW – Exigences et méthodes d’essai 12809: Chaudières domestiques à combustible solide 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001/A1: destinées à être implantées dans le volume 01.07.20073 2004 habitable – Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW – Exigences et méthodes d’essai (amendement A1) 12809:

Chaudières domestiques à combustible solide 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2001/AC: destinées à être implantées dans le volume 01.06.2006 2003 habitable – Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW – Exigences et méthodes d’essai (rectificatif AC) 12815: Cuisinières domestiques à combustible solide – 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001 Exigences et méthodes d’essai 01.07.20073

9330 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

12815: Cuisinières domestiques à combustible solide – 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001/A1: Exigences et méthodes d’essai (amendement 01.07.20073 2004 A1) 12815: Cuisinières domestiques à combustible 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2001/AC: solide – Exigences et méthodes d’essai 01.06.2006 2003 (rectificatif AC) 12859: Carreaux de plâtre – Définitions, spécifications 2006/C 134/01 01.04.2002/ 2001 et méthodes d’essai 01.04.2003 12859: Carreaux de plâtre – Définitions, spécifications 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2001/A1: et méthodes d’essai (amendement A1) 01.06.2005 2004 12860: Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de 2006/C 134/01 01.04.2002/ 2001 plâtre – Définitions, spécifications et méthodes 01.04.2003 d’essai 12878: Pigments de coloration des matériaux de 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 construction à base de ciment et/ou de chaux – 01.03.2007 Spécifications et méthodes d’essai 12951: Accessoires préfabriqués pour couverture – 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 Echelles de couvreur solidement fixées – 01.09.2006 Spécifications des produits et méthodes d’essais 13024-02: Verre dans la construction – Verre borosilicaté 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 de sécurité trempé thermiquement – 01.09.2006 Partie 2: Evaluation de la conformité 13043: Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour 2006/C 134/01 01.07.2003/ 2002 enduits superficiels utilisés dans la construction 01.06.2004 des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation 13055-01: Granulats légers – Partie 1: Granulats légers 2006/C 134/01 01.03.2003/ 2002 pour bétons et mortiers et coulis 01.06.2004 13055-02: Granulats légers – Partie 2: Granulats légers 2006/C 134/01 01.05.2005/ 2004 pour mélanges hydrocarbonés, enduits superfi- 01.05.2006 ciels et pour utilisation en couches traitées et non traitées 13063-01: Conduits de fumées – Conduits-systèmes avec 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 conduit intérieur en terre cuite/céramique – 01.10.2007 Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée 13063-02: Conduits de cheminées – Conduits de chemi- 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 nées résistant aux feux de cheminées à paroi 01.03.2007 intérieure en terre cuite/céramique – Partie 2:

Exigences et méthodes d’essai en conditions humides 13069: Conduits de fumée – Enveloppes extérieures en 2006/C 134/01 01.05.2006/ 2005 terre cuite/céramique pour systèmes de con- 01.05.2007 duits de fumée – Prescriptions et méthodes d’essai 13084-05: Cheminées autoportantes – Partie 5: Matériaux 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 pour conduits intérieurs en terre cuite – Spéci- 01.04.2007 fication du produit

9331 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

13084-07: Cheminées autoportantes – Partie 7: Spécifica- 2006/C 134/01 01.08.2006/ 2005 tions de produit applicables aux fabrications 01.08.2007 cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier 13101: Echelons pour regards de visite – Exigences, 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 marquage, essais et évaluation de la conformité 01.08.2004 13139: Granulats pour mortiers 2006/C 134/01 01.03.2003/ 2002 01.06.2004 13160-01: Systèmes de détection de fuites – Partie 1: 2006/C 134/01 01.03.2004/ 2003 Principes généraux 01.03.2005 13229: Foyers ouverts et inserts à combustibles solides 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001 – Exigences et méthodes d’essai 01.07.20073 13229: Foyers ouverts et inserts à combustibles 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2001/A1: solides – Exigences et méthodes d’essai 01.06.2007 2003 (amendement A1) 13229: Foyers ouverts et inserts à combustibles solides 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001/A2: – Exigences et méthodes d’essai (amendement 01.07.20073 2004 A2) 13229: Foyers ouverts et inserts à combustibles 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2001/AC: solides – Exigences et méthodes d’essai 01.06.2006 2003 (rectificatif AC) 13240: Poêles à combustible solide – Exigences et 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001 méthodes d’essai 01.07.20073 13240: Poêles à combustible solide – Exigences et 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2001/A2: méthodes d’essai (amendement A2) 01.07.20073 2004 13240: Poêles à combustible solide – Exigences et 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2001/AC: méthodes d’essai (rectificatif AC) 01.06.2006 2003 13241-01: Portes industrielles, commerciales et de 2006/C 134/01 01.05.2004/ 2003 gara-ge – Norme de produit – Partie 1: Pro- 01.05.2005 duits sans caractéristiques coupe-feu, ni parefumée 13242: Granulats pour matériaux traités aux liants 2006/C 134/01 01.10.2003/ 2002 hydrauliques et matériaux non traités utilisés 01.06.2004 pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées 13263-01: Fumée de silice pour béton – Partie 1: Défi- 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 nitions, exigences et critères de conformité 01.04.2007 13279-01: Plâtres et enduits à base de plâtre pour le 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 bâtiment – Partie 1: Définitions et prescrip- 01.04.2007 tions 13310: Eviers de cuisine – Prescriptions fonctionnelles 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 et méthodes d’essai 01.02.20063

9332 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

13341: Réservoirs statiques en thermoplastiques 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 destinés au stockage non enterré de fioul 01.01.2007 domestique, combustible liquide pour appareil mobile de chauffage/pétrole lampant et gazole

– Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage, en polyéthylène moulés par rotation et en polyamide 6 par polymérisation anionique – Exigences et méthodes d’essai 13383-01: Enrochements – Partie 1: Spécifications 2006/C 134/01 01.03.2003/ 2002 01.06.2004 13450: Granulats pour ballasts de voies ferrées 2006/C 134/01 01.10.2003/ 2002 01.06.2004 13454-01: Liants, liants composites et mélanges fabriqués 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2004 en usine à base de sulfate de calcium pour 01.07.2006 chapes – Partie 1: Définitions et spécifications 13479:

Produits consommables pour le soudage – 2006/C 134/01 01.10.2005/ 2004 Norme produit générale pour les métaux 01.10.2006 d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques 13502: Conduits de fumée – Terminaux en terre cuite/ 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 céramique – Prescriptions et méthodes d’essai 01.08.2004 13561: Stores extérieurs – Exigences de performance, 2006/C 134/01 01.03.2005/ 2004 y compris la sécurité 01.03.2006 13564-01: Clapets anti-retour pour les bâtiments – Partie 2006/C 134/01 01.05.2003/ 2002 1.2:

Spécifications 01.05.2004 13565-01: Installations fixes de lutte contre l’incendie – 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2003 Systèmes à émulseurs – Partie 1: Exigences et 01.03.2007 méthodes d’essais relatives aux composants 13616: Dispositifs limiteurs de remplissage pour 2006/C 134/01 01.05.2005/ 2004 réservoirs statiques pour carburants pétroliers 01.05.2006 liquides 13616: Dispositifs limiteurs de remplissage pour 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2004/AC: réservoirs statiques pour carburants pétroliers 01.06.2006 2006 liquides (rectificatif AC) 13658-01:

Lattis et cornières métalliques – Définitions, 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 exigences et méthodes d’essai – Partie 1: 01.03.2007 Enduits intérieurs 13658-02: Lattis et cornières métalliques – Définitions, 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 exigences et méthodes d’essai – Partie 2: 01.03.2007 Enduits extérieurs 13659: Fermetures pour baies libres équipées de 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2004 fenêtres – Exigences de performance y compris 01.04.2006 la sécurité 13707: Feuilles souples d’étanchéité – Feuilles bitumi- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 neuses armée pour l’étanchéité de toiture – 01.09.2006 Définitions et caractéristiques 13748-01:

Carreaux de mosaïque de marbre – Partie 1: 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2004 Carreaux de mosaïque de marbre à usage 01.10.20063 intérieur

9333 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

13748-02: Carreaux de mosaïque – Partie 2: Carreaux de 2006/C 134/01 01.04.2005/ 2004 mosaïque de marbre à usage extérieur 01.04.2006 13813: Matériaux de chapes et chapes – Matériaux de 2006/C 134/01 01.08.2003/ 2002 chapes – Propriétés et exigences 01.08.2004 13830: Façades rideaux – Norme de produit 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2003 01.12.2005 13859-01: Feuilles souples d’étanchéité – Définitions et 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 caractéristiques des écrans souples – Partie 1: 01.01.2007 Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments discontinus 13859-02: Feuilles souples d’étanchéité – Définitions et 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 caractéristiques des écrans souples – Partie 2: 01.09.2006 Ecrans souples pour murs extérieurs 13877-03: Chaussées en béton – Partie 3: Spécifications 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 relatives aux goujons à utiliser dans les chaus- 01.09.2006 sées en béton 13950: Complexes d’isolation thermique/acoustique en 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2005 plaques de plâtre – Définitions, exigences et 01.09.2007 méthodes d’essai 13963: Matériaux de jointoiement pour plaques de 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 plâtre – Définitions, exigences et méthodes 01.03.2007 d’essai 13964: Plafonds suspendus – Exigences et méthodes 2006/C 134/01 01.01.2005/ 2004 d’essai 01.07.20073 13967: Feuilles souples d’étanchéité – Feuilles plasti- 2006/C 134/01 01.10.2005/ 2004 ques et élastomères empêchant les remontées 01.10.2006 capillaires du sol – Définitions et caractéristiques 13969: Feuilles souples d’étanchéité – Feuilles bitumi- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 neuses empêchant les remontées d’humidité du 01.09.2006 sol – Définitions et caractéristiques 13970: Feuilles souples d’étanchéité – Feuilles bitumi- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 neuses utilisées comme pare-vapeur – Défini- 01.09.2006 tions et caractéristiques 13984: Feuilles souples d’étanchéité – Feuilles plas- 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 tiques et élastomères utilisées comme pare- 01.09.2006 vapeur – Définitions et caractéristiques 13986: Panneaux à base de bois destinés à la cons- 2006/C 134/01 01.06.2005/ 200410 truction – Caractéristiques, évaluation de 01.06.2006 conformité et marquage 14016-01: Liants pour chapes à base de magnésie – 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2004 Magnésie caustique et chlorure de magnésium 01.12.2005

– Partie 1: Définitions, exigences 14037-01: Panneaux rayonnants de plafond alimentés en 2006/C 134/01 01.02.2004/ 2003 eau à une température inférieure à 120 °C – 01.02.2005 Partie 1: Spécifications et exigences techniques

10 Référence de la norme remplacée: EN 13986: 2002.

9334 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

14041: Revêtements de sol résilients, textiles et strati- 2006/C 134/01 (01.06.2005) 2004 fiés – Caractéristiques essentielles 01.01.2006/ 01.01.200711 14063-01: Produits isolants thermiques pour le bâtiment – 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2004 Isolation thermique formée en place à base de 01.06.2006 granulats légers d’argile expansée (LWA) – Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place 14080: Structures en bois – Bois lamellé collé – 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 Exigences 01.04.2007 14081-01: Structures en bois – Bois de structure de 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2005 section rectangulaire classé selon la résistance 01.09.2007

– Partie 1: Exigences générales 14178-02: Verre dans la construction – Produits verriers 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 de silicate alcalinoterreux de base – Partie 2: 01.09.2006 Evaluation de la conformité 14179-02: Verre dans la construction – Verre de silicate 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat 01.03.2007 Soak – Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme de produit 14188-01: Produits de scellement de joints – Partie 1: 2006/C 134/01 01.07.2005/ 2004 Spécification pour produits de scellement 01.01.20073 appliqués à chaud 14188-02: Produits d’obturation et de scellement de joints 2006/C 134/01 01.10.2005/ 2004 – Partie 2: Spécifications pour produits de 01.01.20073 scellement appliqués à froid 14190: Produits de transformation secondaire de 2006/C 134/01 01.04.2006/ 2005 plaques de plâtre – Définitions, exigences et 01.04.2007 méthodes d’essai 14195: Eléments d’ossature métalliques pour systèmes 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 en plaques de plâtre – Définitions, exigences et 01.01.2007 méthodes d’essai 14209: Corniches préformées en plâtre revêtues de 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2005 carton – Définitions, spécifications et méthodes 01.09.2007 d’essai 14216: Ciments – Composition, spécifications et 2006/C 134/01 01.02.2005/ 2004 critères de conformité de ciments spéciaux à 01.02.2006 très faible chaleur d’hydratation 14250: Structures en bois – Exigences des produits 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 relatives aux éléments de structure préfabri- 01.09.2006 qués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie 14296: Appareils sanitaires – Lavabos collectifs 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 01.03.2008

11 La période de coexistence a été prolongée par rapport à la publication précédente. La date indiquée entre parenthèses correspond aux indications figurant dans le Journal officiel de l’UE du 08.06.2006, n° C 134, p. 25.

9335 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

14316-01: Produits isolants thermiques pour le bâtiment – 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2004 Isolation thermique formée en place à base de 01.06.2006 produits de perlite expansée (EP) – Partie 1:

Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place 14317-01: Produits isolants thermiques pour le bâtiment – 2006/C 134/01 01.06.2005/ 2004 Produits d’isolation thermique à base de vermi- 01.06.2006 culite exfoliée formés en place – Partie 1:

Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre 14321-02: Verre dans la construction – Verre de silicate 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2005 alcalino-terreux de sécurité trempé thermique- 01.06.2007 ment – Partie 2: Evaluation de la conformité/ Norme produit 14339: Bouches d’incendie enterrées 2006/C 134/01 01.05.2006/ 2005 01.05.2007 14342: Planchers et parquets en bois – Caractéristi- 2006/C 134/01 01.03.2006/ 2005 ques, évaluation de conformité et marquage 01.03.2007 14374: Structures en bois – LVL (Lamibois) – 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 Exigences 01.09.2006 14384: Poteaux d’incendie 2006/C 134/01 01.05.2006/ 2005 01.05.2007 14396: Echelles fixes pour raccords 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2004 01.12.2005 14399-01: Boulonnerie de construction métallique à haute 2006/C 134/01 01.01.2006/ 2005 résistance apte à la précontrainte – Partie 1: 01.10.2007 Exigences générales 14411: Carreaux et dalles céramiques – Définitions, 2006/C 134/01 01.12.2004/ 2003 classification, caractéristiques et marquage 01.12.2005 (ISO 13006: 1998, modifiée)12 14428: Parois de douche – Prescriptions fonctionnelles 2006/C 134/01 01.09.2005/ 2004 et méthodes d’essai 01.09.20073 14471: Conduits de fumée – Systèmes de conduits de 2006/C 134/01 01.06.2006/ 2005 fumée avec conduits intérieurs en plastique – 01.06.2007 Prescriptions et méthodes d’essai 14496: Adhésifs à base de plâtre pour complexes 2006/C 134/01 01.09.2006/ 2005 d’isolation thermique/acoustique en plaques de 01.09.2007 plâtre et isolant – Définitions, spécifications et méthodes d’essai 14528: Bidets – Prescriptions fonctionelles et métho- 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 des d’essais 01.10.2008 14604: Dispositifs d’alarme de fumée 2006/C 134/01 01.05.2006/ 2005 01.08.2008 14647: Ciment d’aluminates de calcium – Composi- 2006/C 134/01 01.08.2006/ 2005 tion, spécifications et critères de conformité 01.08.2007

12 Le numéro de norme ISO a été complété en français selon le titre en allemand. Titre publié dans le Journal officiel de l’UE: «Carreaux et dalles céramiques – définition, classification, caractéristiques et marquage».

9336 n° SN EN Titre publication Entrée en vigueur Journal officiel comme norme de l’UE européenne harmonisée/fin de période de coexistence

14716: Plafonds tendus – Exigences et méthodes 2006/C 134/01 01.10.2005/ 2004 d’essai 01.10.2006 14782: Plaques métalliques autoportantes pour cou- 2006/C 134/01 01.11.2006/ 2006 verture, bardages extérieur et intérieur et cloi- 01.11.2007 sons – Spécification de produit et exigences 15088: Aluminium et alliages d’aluminium – Produits 2006/C 134/01 01.10.2006/ 2005 pour applications de structure pour construc- 01.10.2007 tion – Conditions techniques de contrôle et de livraison

9337 Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale

Jahr 2006 Année Anno

Band 1 Volume Volume

Heft 51 Cahier Numero

Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto

Datum 27.12.2006 Date Data

Seite 9317-9337 Page Pagina

Ref. No 10 140 204

Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen.

Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.

I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.