Machinery Safety Technical Standards (Switzerland)

Loi fédérale sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (LSIT)

Normes techniques pour les machines1 En vertu de l’art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (RS 819.1), les normes techniques énumérées dans l’annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par rapport aux aux machines, dans le sens de l’art. 2, al. 1 de l’ordonnance du 12 juin 1995 sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (RS 819.11). Il s’agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l’ordre de la Commission des Communautés européennes et de l’Association européenne de libre échange (AELE). Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par seco ainsi que les textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l’association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur.

25 avril 2006 seco – Direction du travail Installations et appareils techniques:

Marcel Berthoud

Annexe

Normes techniques pour les machines Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 115/A2 Règles de sécurité pour la construction et l’installation 2005/C 336/05 des escaliers mécaniques et trottoirs roulants EN 201/A2 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 2005/C 336/05 Machines à injecter – Prescriptions de sécurité EN 289 Maschine pour les matières plastiques et le caoutchouc – 2005/C 336/05 Presses – Préscriptions de sécurité EN 609-1/A1 Matériel agricole et forestier – Sécurité des fendeuses 2005/C 336/05 de bûches – Partie 1: Fendeuses à coin EN 703 Matériel agricole – Désileuses chargeuses, mélangeuses 2005/C 336/05 et/ou hacheuses et distributrices – Sécurité EN 815/A1 Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines 2005/C 336/05 foreuses pour puits sans tige de traction – Amendement 3 EN 836/A3 Matériel de jardinage – Tondeuses à gazon à moteur – 2005/C 336/05 Sécurité – Amendement 3

1 Voir également FF 1997 III 1270, 1997 IV 133, 1997 IV 502, 1998 944, 1999 8049, 2000 1756 4636, 2001 76 1235 1302 2004 2002 5471 2003 1907 3554 5081 7163, 2004 106 2414, 2005 5000

2006-1059 3831 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 930/A1 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles 2005/C 336/05 en cuir et matériaux similaires – Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser – Prescriptions de sécurité – Amendement 1 EN 931/A1 Machines pour la fabrication de chaussures – Machines 2005/C 336/05 à monter – Prescriptions de sécurité – Amendement 1 EN 1005-4 Sécurité des machines – Performance physique humaine 2005/C 336/05

– Partie 4: Evaluation des postures e mouvement lors dur travail en relation avec les machines EN 1010-1 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier – Partie 1: Prescriptions communes EN 1010-4 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier – Partie 4: Machines à relier les lievres, machines de transformation et de finition du papier EN 1010-5 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier – Partie 5:

Onduleuses et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé EN 1032 Vibrations mécaniques – Essai des machines mobiles 2005/C 336/05 dans le but de déterminer l’intensité vibratoire transmise à l’ensemble du corps – Généralités EN 1034-1 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier – Partie 1: Prescriptions communes EN 1034-7 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier – Partie 7:

Cuviers EN 1034-22 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 2005/C 336/05 conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier – Partie 22: Défibreurs EN 1035 Machines de tannerie – Machines à plateaux mobiles – 2005/C 336/05 Prescriptions de sécurité EN 1127-2 Atmosphères explosives – Prévention de l’explosion et 2005/C 336/05 protection contre l’explosion – Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines EN 1218-2 Sécurité des machines pour le travail du bois – 2005/C 336/05 Tenonneuses – Partie 2:

Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes EN 1218-4 Sécurité des machines à bois – Tenonneuses – 2005/C 336/05 Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s) EN 1218-5 Sécurité des machines à bois – Tenonneuses – 2005/C 336/05 Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne EN 1247 Machines et fonderie – Prescriptions de sécurité concer- 2005/C 336/05 nant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

3832 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 1492-4 Elingues textiles – Sécurité – Partie 4: Elingues de 2005/C 336/05 levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général EN 1501-2 Bennes à ordures ménagères et les lève-conteneurs 2005/C 336/05 associés – Exigences générales et exigences de sécurité – Partie 2: Bennes à changement arrière EN 1570/A1 Prescriptions de sécurité des tables élévatrices – Amen- 2005/C 336/05 dement 1 EN 1672-2 Machines pour les produits alimentaires – Notions 2005/C 336/05 fondamentales – Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène EN 1756-2 Hayons élévateurs – Plates-formes élévatrices à monter 2005/C 336/05 sur véhicules roulants; Exigences de sécurité – Partie 2:

Hayons élévateurs pours passagers EN 1757-4 Sécurité des chariots de manutention – Chariots manuels 2005/C 336/05

– Partie 4: Transpalettes à ciseaux EN 1760-3 Sécurité des machines – Dispositifs de protection sensi- 2005/C 336/05 bles à la pression – Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression EN 1777 Bras Elévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et 2005/C 336/05 de secours – Prescriptions de sécurité et essais EN 1834-1 Moteurs alternatifs à combustion interne – Prescriptions 2005/C 336/05 de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible – Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables EN 1834-3 Moteurs alternatifs à combustion interne – Prescriptions 2005/C 336/05 de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible – Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables EN 1846-2/A1 Véhicules des services de secours et de lutte contre 2005/C 336/05 l’incendie – Partie 2: Prescriptions communes; Sécurité et performances – Amendement 1 EN 1870-10 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 2005/C 336/05 à scies circulaires – Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques es semiautomatiques àcoupe ascendante EN 1870-11 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 2005/C 336/05 à scies circulaires – Partie 11: Tronçonneuses automatiques es semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) EN 1870-12 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 2005/C 336/05 à scies circulaires – Partie 12: Tronçonneuses pendulaires EN 1870-15 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 2005/C 336/05 à scies circulaires – Partie 15: Tronçonnueses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels EN 1870-16 Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 2005/C 336/05 à scies circulaires – Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

3833 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 1915-3 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences générales – 2005/C 336/05 Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure EN 1915-4 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences générales – 2005/C 336/05 Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure EN ISO 3449 Engines de terrassement – Structures de protection contre 2005/C 336/05 les chutes d’objets – Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) EN ISO 6683 Engins de terrassement – Ceintures de sécurité et ancra- 2005/C 336/05 ges pour ceintures de sécurité (ISO 6683:2005) EN ISO 7731 Ergnonomie – Signaux de danger pour lieux publics et 2005/C 336/05 lieux de travail – Signaux de danger auditifsj (ISO 7731:2003) EN ISO 10821 Machines à coudre industrielles – Exigences de sécurité 2005/C 336/05 pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) EN ISO 11111-1 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2005) EN ISO 11111-2 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) EN ISO 11111-3 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) EN ISO 11111-4 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005) EN ISO 11111-5 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage (ISO 11111-5:2005) EN ISO 11111-6 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005) EN ISO 11111-7 Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité – 2005/C 336/05 Partie 7: Machines de teinture ed de finissage (ISO 11111-7:2005) EN ISO 11252 Lasers et équipements associés aux lasers – Soruce laser 2005/C 336/05

– Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004) EN ISO 11553-1 Sécurité des machines – Machines à laser – Partie 1: 2005/C 336/05 Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) EN ISO 11681-1 Matériel forestier – Exigences de sécurité et essais des 2005/C 336/05 scies à chaîne portatives – Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004) EN ISO 11681- Matériel forestier – Scies à chaîne portatives – Exigences 2005/C 336/05 2/A1 de sécurité et essais – Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:1998) – Amendement 1 EN 12001 Machines pour le transport, la projection et la distribu- 2005/C 336/05 tion de béton et mortier – Prescriptions de sécurité EN 12012-2/A1 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 2005/C 336/05 Machines à fragmenter – Partie 2: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à joncs – Amendement 1

3834 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 12016 Compatibilité électromagnétique – Norme de famille de 2005/C 336/05 produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants – Immunité EN 12044 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en 2005/C 336/05 cuir et matériaux similaires – Machines de coupe et e poinconnage – Prescriptions de sécurité EN ISO 12100-1 Sécurité des machines – Notions fondamentales, princi- 2005/C 336/05 pes généraux de conception – Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003) EN ISO 12100-2 Sécurité des machines – Notions fondamentales, princi- 2005/C 336/05 pes généraux de conception – Partie 2:

Principes techniques (ISO 12100-2:2003) EN 12203 Machines pour la fabrication des chaussures et articles 2005/C 336/05 chaussants en cuir et matériaux similaires – Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir – Exigences de sécurité EN 12312-5 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant EN 12312-6 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage EN 12312-7 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 7:

Matériels de döplacement des aéronefs EN 12312-8 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance EN 12312-9 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes EN 12312-10 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes EN 12312-16 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 16:

Matériels de démarrage à air EN 12312-17 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 17: Matériels de climatisation EN 12312-18 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène EN 12312-19 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques EN 12312-20 Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 2005/C 336/05 Partie 20:

Matériel d’alimentation électrique au sol EN 12331 Machines pour les produits alimentaires – Hachoirs – 2005/C 336/05 Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiene EN 12331/A1 Machines pour les produits alimentaires – Hachoirs – 2005/C 336/05 Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiene – Amendement 1 EN 12336 Tunneliers – Machines à bouclier, machines de fonçage, 2005/C 336/05 machine de forage à tarière, systèmes d’érection des voussoirs – Prescriptions de sécurité EN 12385-3 Câbles en acier – Sécurité – Partie 3:

Informations pour 2005/C 336/05 l’utilisation et la maintenance

3835 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 12385-10 Câbles en acier – Sécurité – Partie 10: Câbles spiraloï- 2005/C 336/05 daux pour applications générales de levage EN 12387 Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles 2005/C 336/05 chaussants en cuir et matériaux similaires – Equipement modulaire de réparation de chaussures – Prescriptions de sécurité EN 12463 Machines pour les produit alimentaires – Machines à 2005/C 336/05 pousser et machines auxiliaires – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 12629-5-1 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-1:

Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical EN 12629-5-2 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal EN 12629-5-3 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux EN 12629-5-4 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-4:

Machines de revêtement des tuyaux en béton EN 12629-6 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 6: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé EN 12629-7 Machine pour la fabrication de produits de construction 2005/C 336/05 en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 7: Equipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancx de produits en béton précontraint EN 12653/A1 Machines pour la fabrication des chaussures et articles 2005/C 336/05 en cuir et en matériaux similaires – Machines à clouer – Exigences de sécurité – Amendement 1 EN 12753 Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des 2005/C 336/05 installations de traitement de surface – Prescriptions de sécurité EN 12779 Machines pour le travail du bois – Installations fixes 2005/C 336/05 d’extraction de copeaux et de poussières – Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité EN 12855 Machines pour les produits alimentaires – Cutters à cuve 2005/C 336/05 tournante – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 12881-2 Courroies transporteuses – Essais de simulation 2005/C 336/05 d’inflammation – Partie 2:

Essai au feu à grande échelle EN 12921-1 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 2005/C 336/05 industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – Partie 1: Prescriptions générales de sécurité EN 12921-2 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 2005/C 336/05 industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage àbase aqueuse

3836 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 12921-3 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 2005/C 336/05 industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables EN 12921-4 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 2005/C 336/05 industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés EN 12965/A1 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers – Arbres de 2005/C 336/05 transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs – Sécurité – Amendement 1 EN 12981 Installations d’application – Cabines d’application par 2005/C 336/05 projection de produit de revêtement en poudre organique

– Exigences de sécurité EN 12999-A1 Appareils de levage à charge suspendue – Grues de 2005/C 336/05 chargement – Amendement 1 EN 13001-1 Appareils de levage à charge suspendue – Conception 2005/C 336/05 générale – Partie 1: Principes généraux et prescriptions EN 13001-2 Appareils de levage à charge suspendue – Conception 2005/C 336/05 générale – Partie 2: Effets de charge EN 13020 Machines pour le traitement des surfaces routières – 2005/C 336/05 Prescriptions de sécurité EN 13042-2 Machines et installations pour la production, le façon- 2005/C 336/05 nage et la transformation de verre creux – Exigences de sécurité – Partie 2: Machines de chargement EN 13120 Stores intérieurs – Exigence de performance, y compris 2005/C 336/05 la sécurité EN 13135-1 Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 2005/C 336/05 Conception – Prescriptions pour l’équipement – Partie 1: Equipement électrotechnique EN 13135-2 Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 2005/C 336/05 Conception – Prescriptions pour l’équipement – Partie 2: Equipements non électrotechniques EN 13155/A1 Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 2005/C 336/05 Equipements amovibles de prise de charge – Amedement 1 EN 13157 Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 2005/C 336/05 Appareils de levage à bras EN 13204 Matérials hydrauliques de désincarcération à double effet 2005/C 336/05 à usage des services d’incendie et de secours – Prescriptions de sécurité et de performance EN 13355 Installations d’appliacation – Cabines mixtes d’applica- 2005/C 336/05 tion et de séchage – Prescriptions de sécurité EN 13367 Machines de la céramique – Sécurité – Chariots et 2005/C 336/05 wagons de transfert EN 13411-3 Terminaisons pour câble en acier – Sécurité – 2005/C 336/05 Part 3: Manchons et boucles manchonnées EN 13411-6 Terminaisons pour câbles en acier – Sécurité – 2005/C 336/05 Partie 6: Boîte à coin asymétrique EN 13414-1 Elingues de câbles en acier – Sécurité – 2005/C 336/05 Partie 1: Elingues pour applications générales de levage

3837 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 13414-1/A1 Elingues de câbles en acier – Sécurité – 2005/C 336/05 Partie 1: Elingues pour applications générales de levage – Amendement 1 EN 13414-2 Elingues de câbles en acier – Sécurité – Partie 2: Lignes 2005/C 336/05 directrices pour la sélection, l’utilisation, le contrôle et la mise au rebut EN 13414-2/A1 Elingues de câbles en acier – Sécurité – Partie 2: Lignes 2005/C 336/05 directrices pour la sélection, l’utilisation, le contrôle et la mise au rebut – Amendement 1 EN 13414-3 Elingues de câbles en acier – Sécurité – 2005/C 336/05 Partie 3:

Estropes et élingues en grelin EN 13418 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 2005/C 336/05 Bobineuses pour films ou feuilles – Prescriptions de sécurité EN 13457 Machines de fabrication de chaussures et d’articles en 2005/C 336/05 cuir et en matériaux similaires – Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’ahésif – Prescriptions de sécurité EN 13525 Machines forestières – Déchiqueteuses – Sécurité 2005/C 336/05 EN 13557 Appareils de levage à charge suspendue – Commandes et 2005/C 336/05 postes de commande EN 13561 Stores extérieurs – Exigences de performance, y compris 2005/C 336/05 la sécurié EN 13570 Machine pour les produits alimentaires – Malaxeurs – 2005/C 336/05 Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13586 Appareils de levage à charge suspendue – Accès 2005/C 336/05 EN 13617-1 Stations-service – Partie 1:

Exigences relatives à la 2005/C 336/05 construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance EN 13621 Machines pour les produits alimentaires – Essoreuses 2005/C 336/05 à salade – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13659 Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres – 2005/C 336/05 Exigences de performance y compris la sécurité EN 13675 Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour 2005/C 336/05 formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement EN 13684 Matériel de jardinage – Aérateurs et scarificateurs à 2005/C 336/05 conducteur à pied – Sécurité EN 13732/A1 Machines pour les produits alimentaires – Refroidisseurs 2005/C 336/05 de lait en vrac à la ferme – Prescriptions pour la construction, les performances, l’aptitude à l’emploi, la sécurité et l’hygiène – Amendement 1 EN 13852-1 Appareils de levage à charge suspendue – Grues 2005/C 336/05 offshore – Partie 1:

Grues offshore pour usage général EN 13870 Machines pour les produits alimentaires – Machines à 2005/C 336/05 couper les côteletts – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13871 Machines pour les produits alimentaires – Machines à 2005/C 336/05 couper en cubes – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

3838 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN 13885 Machines pour les produits alimentaires – Machines à 2005/C 336/05 attacher – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13886 Machines pour les produits alimentaires – Marmites avec 2005/C 336/05 agitateur et/ou mixer motorisé – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 13898 Machines-outils – Sécurité – Machines à scier les métaux 2005/C 336/05 à froid EN 13977 Application ferroviaires – Voie – Prescriptions de 2005/C 336/05 sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance EN 14010 Sécurité des machines – Dispositif de stationnement 2005/C 336/05 motorisé des véhicules automobiles – Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service EN 14043 Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l’incendie 2005/C 336/05

– Echelles pivotantes à mouvements combinés – Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais EN 14070 Sécurité des machines-outils – Machines transfert et 2005/C 336/05 machines spéciales EN ISO 14159 Sécurité des machines – Prescriptions relatives à 2005/C 336/05 l’hygiène de la conception des machines EN 14238 Appareils de levage à charge suspendue – Manipulateurs 2005/C 336/05 de charge à contrôle manuel EN ISO 14314 Moteurs alternatifs à combustion interne – Dispositifs de 2005/C 336/05 démarrage à réenrouleur – Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) EN 14462 Equipements de traitement de surface – Code d’essai 2005/C 336/05 acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxiliaires – Classes de précision 2 et 3 EN 14466 Pompes à usage incendie – Motopompes portables – 2005/C 336/05 Prescriptions de sécurité et de performance, essais EN 14502-1 Appareils de levage à charge suspendue – Equipements 2005/C 336/05 pour levage de personnes – Partie 1: Nacelles suspendues EN 14502-2 Appareils de levage à charge suspendue – Equipements 2005/C 336/05 pour levage de personnes – Partie 2:Cabines élevables EN 14655 Machines pour les produits alimentaires – Machines à 2005/C 336/05 couper les baguettes – Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène EN 14658 Equipements et systèmes de manutention continue – 2005/C 336/05 Prescriptions générales de sécurité aux équipements de manutention continue pour les mines de lignite à ciel ouvert EN 14710-1 Pompes à usage incendie – Pompes centrifuges à usage 2005/C 336/05 incendie sans dispositif d’amorcage – Partie 1: Classification; Prescriptions générales et de sécurité EN 14710-2 Pompes à usage incendie – Pompes centrifuges à usage 2005/C 336/05 incendie sans dispositif d’amorcage – Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité EN 14861 Machines forestières – Machines automotrices – 2005/C 336/05 Prescriptions de sécurité

3839 Numéro Titre Référence journal off. – CE

EN ISO 15536-1 Ergnomie – Mannequins informatisés et gabarits 2005/C 336/05 humains – Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) EN ISO 20643 Vibration mécanique – Machines tenues et guidées à la 2005/C 336/05 main – Principes pour l’évaluation d’émission de vibrations (ISO 20643:2005) EN ISO 22868 Machines forestières – Code d’essai acoustique pour 2005/C 336/05 machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne – Méthode d’expertise (classe de précision 2)

(ISO 22868:2005) EN 50416 Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité – 2005/C 336/05 Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à usage collectif EN 60335-1/A1 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues – 2005/C 336/05 Partie 1: Prescriptions générales (CEI 60335-1:2001/A1:2004) EN 60947-5-3/A1 Appareillage à basse tension – Partie 5-3: Appareils et 2005/C 336/05 éléments de commutation pour circuits de commande – Prescription du dispositif de proximité pour compartiment définitif sous condition de panne – Amendement 1 (CEI 60947-5-3:1997/A1:2005) EN 60947-5-5/A1 Appareillage à basse tension – Partie 5-5: Appareils et 2005/C 336/05 éléments de commutation pour circuits de commande – Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique – Amendement 1 (CEI 60947-5-5:1997/A1:2005) EN 62061 Sécurité des machines – Sécurité fonctionelle des systè- 2005/C 336/05 mes de commande électriques, électronique et électroniques programmables relatifs à la sécurité (IEC 62061:2005)

3840 Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

In Bundesblatt Dans Feuille fédérale In Foglio federale

Jahr 2006 Année Anno

Band 1 Volume Volume

Heft 16 Cahier Numero

Geschäftsnummer --- Numéro d'affaire Numero dell'oggetto

Datum 25.04.2006 Date Data

Seite 3831-3840 Page Pagina

Ref. No 10 139 567

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