Eine 9 m breite Strasse, die nicht durch eine Sicherheitslinie in zwei Hälften geteilt ist, gestattet in der Regel ein gleichzeitiges Kreuzen und Überholen.
Schweiz · Bundesgericht (BGer / BGE) (CH)
Legislator-Zusammenfassung
KI-generiertMotorist Overtaking on Wide Road and Right of Way A motorist was charged with an offense related to passing on a wide road. The Swiss Federal Supreme Court held that a road 9 meters wide, not divided by a central safety line, generally permits simultaneous crossing and overtaking. The court reasoned that a driver intending to overtake must exercise particular caution, but can proceed if the maneuver can be completed safely without hindering oncoming traffic, and they can assume oncoming vehicles will maintain their right side. Under these conditions, the driver who first occupies the effective middle lane gains priority over oncoming traffic due to their earlier use of the space, based on traffic regulations requiring drivers to keep right and allow others to finish an already initiated maneuver.
Legislator-Regeste
AmtlichRegeste Eine 9 m breite Strasse, die nicht durch eine Sicherheitslinie in zwei Hälften geteilt ist, gestattet in der Regel ein gleichzeitiges Kreuzen und Überholen.
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Volltext
Urteilskopf
94 IV 119
31. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale, du 24 mai 1968, dans la cause Guanziroli contre ministère public du canton de Vaud.
Regeste
Eine 9 m breite Strasse, die nicht durch eine Sicherheitslinie in zwei Hälften geteilt ist, gestattet in der Regel ein gleichzeitiges Kreuzen und Überholen.
Erwägungen ab Seite 119
BGE 94 IV 119 S. 119
Lorsqu'elle n'est pas divisée en deux par une ligne médiane de sécurité, une chaussée de 9 m de large permet en principe un dépassement et un croisement simultanés. L'automobiliste qui se propose de doubler une voiture malgré l'arrivée de véhicules en sens inverse doit user d'une prudence particulière (RO 86 IV 34). Si, au moment où il oblique à gauche, rien ne l'engage à supposer qu'un conducteur venant à sa rencontre est sur le point de quitter sa droite (pour un dépassement, un changement de direction ou à cause d'un obstacle), il pourra compter que les véhicules croisés ne le gêneront pas. Au même moment, il doit être certain que l'espace qu'il voit libre devant lui est assez long pour lui permettre de terminer son dépassement, c'est-à-dire de reprendre sa droite sans entraver la circulation des autres usagers de la route, et cela avant d'avoir atteint soit les abords de l'endroit à partir duquel sa vue était
BGE 94 IV 119 S. 120
masquée au commencement de la manoeuvre, soit le début d'une ligne de sécurité, s'il y en a une (RO 93 IV 64). Il peut alors s'attendre que les conducteurs, en sens inverse, respecteront la même règle et ne surgiront pas, sur le trajet visible pour lui, au milieu de la chaussée. Lorsque ces conditions sont remplies, il a le droit d'occuper la voie médiane (arrêt Romailler du 22 mars 1963, non publié). Le conducteur qui, le premier, occupe cette voie - laquelle cesse d'être libre pour le trafic en sens inverse - bénéficie donc de la priorité en vertu des art. 35 al. 2 et 36 al. 3 LCR.