Legislator Rechtsprechung & Gesetzgebung
6B_1324/2020 KI-generiert

Gynecologist Treatment and Ultrasound Images Appeal Dismissal

Geschäftsnummer 6B_1324/2020
Gericht / Behörde
Rechtsordnung Schweiz · Bundesgericht (BGer / BGE) (CH)
Entscheiddatum
Ausgang Nichteintreten / Unzulässig (Inadmissible)

Legislator-Zusammenfassung

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In this case, an individual filed a complaint against a gynecologist, alleging mistreatment and refusal to provide ultrasound images. The public prosecutor in Lausanne dismissed the complaint, and subsequently, the individual attempted to appeal this decision with the Canton of Vaud's Cantonal Court, which also declared the appeal inadmissible. The individual then brought the matter before the Swiss Federal Tribunal, seeking a review of the cantonal court's decision. However, the appeal did not meet the formal requirements for consideration by the Federal Tribunal.

Legislator-Regeste

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Art. 42 al. 1 LTF, Art. 42 al. 2 LTF, Art. 105 al. 1 LTF, Art. 106 al. 2 LTF, Art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, Art. 108 al. 1 let. b LTF; Gynecologist Treatment and Ultrasound Images Appeal Dismissal: The public prosecutor in Lausanne dismissed the complaint, and subsequently, the individual attempted to appeal this decision with the Canton of Vaud's Cantonal Court, which also declared the appeal inadmissible. The individual then brought the matter before the Swiss Federal Tribunal, seeking a review of the cantonal court's decision. However, the appeal did not meet the formal requirements for consideration by the Federal Tribunal.

Schlagwörter

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Strafanzeige Beschwerdelegitimation ärztlicher Behandlungsfehler Ausstandsbegehren Nichtigkeitsklage im Gemeinschaftsrecht Anhörung oder Verhör

Zitierte Gesetzesbestimmungen

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Zitierte Rechtsprechung

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Zentrale Rechtsfragen, extrahiert von Legislator

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Art. 108 al. 1 let. b LTF

The appeal was declared inadmissible based on this procedural provision because the requirements for a criminal appeal were not met.

Art. 66 al. 1 LTF

The court imposed the judicial costs on the appellant because the appeal was unsuccessful.

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Volltext

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_1324/2020

Arrêt du 8 décembre 2020

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral Denys, Président.

Greffier : M. Graa.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,

intimé.

Objet

Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 22 septembre 2020 (n° 725 PE20.011846-SOO).

Considérant en fait et en droit :

1.

1.1. Par courrier du 18 juin 2020, complété ensuite le 14 juillet 2020, A.________ a déposé plainte contre la gynécologue B.________, en lui reprochant en substance de l'avoir brutalisée et d'avoir refusé de lui transmettre des images d'échographie.

Par ordonnance du 23 juillet 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a refusé d'entrer en matière sur cette plainte.

1.2. Par arrêt du 22 septembre 2020, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours formé par A.________ contre cette ordonnance.

1.3. A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 22 septembre 2020.

2. Conformément à l' art. 42 al. 1 LTF , le mémoire de recours doit être motivé et contenir des conclusions. Celles-ci doivent exprimer sur quels points la décision entreprise doit être modifiée et comment. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit ( art. 42 al. 2 LTF ). Selon la jurisprudence, pour répondre à cette exigence, la partie recourante est tenue de discuter au moins sommairement les considérants de l'arrêt entrepris ( ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 ss et 115 consid. 2 p. 116 s.; 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale ( ATF 123 V 335 ; arrêt 6B_970/2017 du 17 octobre 2017 consid. 4). Par ailleurs, le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise ( art. 105 al. 1 LTF ), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits. Il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant ( art. 106 al. 2 LTF ), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables ( ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156 et les références citées).

En l'espèce, la recourante ne formule pas de conclusions formelles et l'on ne comprend pas ce qu'elle entend obtenir. Elle se contente, pour le reste, d'évoquer les événements qui ont conduit au dépôt de sa plainte, sans formuler le moindre grief topique permettant de saisir en quoi l'autorité précédente aurait pu violer le droit.

Au demeurant, la recourante n'indique aucunement dans quelle mesure elle aurait la qualité pour recourir en matière pénale au regard de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.

Faute de satisfaire aux conditions de recevabilité d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (cf. art. 42 al. 2 ; 106 al. 2 LTF ), le recours doit être déclaré irrecevable en application de l' art. 108 al. 1 let. b LTF .

3. Le recours doit être déclaré irrecevable. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires ( art. 66 al. 1 LTF ).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. Le recours est irrecevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 8 décembre 2020

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Graa